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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre sociale
6350e51142150aadff23dcfe
19 octobre 2022
19 octobre 2022
CASTELLO AVOCATS ASSOCIES, avocats au barreau de REIMS et par la SELARL MARRE & GUILLARD, avocats au barreau de PARIS APPELANTE à Madame [V] [I], demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Hélène MELMI
Source officielleCHANGEMENT JC PAR ORDONNANCE PRESIDENTIELLE
69c0d765cdc6046d479daf7a
7 janvier 2026
7 janvier 2026
que Monsieur [W] [Z] a cessé ses fonctions de Juge Commissaire le 31 DECEMBRE 2025, Qu'il convient de procéder au remplacement du Juge Commissaire Titulaire de la procédure de CHARCUTERIE FROMAGERIE MELI
Source officielleCour d'Appel
6253ca3dbd3db21cbdd8a6c5
13 décembre 2005
13 décembre 2005
Elle se faisait également remettre un chèque de 250 KF tiré par la Banque SEPAH au profit de la Banque MELLI afin de rembourser auprès de cet établissement un prêt et permettre un transfert à la Banque
Source officielleCour d'Appel
6253c9c6bd3db21cbdd89342
27 novembre 2007
27 novembre 2007
IMMOBILIER représentée par ses dirigeants légaux 5, avenue Albert Raymond 42270 SAINT-PRIEST-EN-JAREZ représentée par la SCP DUTRIEVOZ, avoués à la Cour assistée de Me GRENIER-DUCHENE, avocat SA MELLIER
Source officielleACCO
ACCOTEXT000052045602
20 mars 2025
20 mars 2025
Un Accord sur l'A.R.T.Tl 2025 Compositec Etablissement de Saint-Méloir-des-Ondes
Source officielleAvis
CADA:20164923
12 janvier 2017
12 janvier 2017
d'Ile-et-Vilaine concernant le terrain d'emprise pour l'aménagement de la voie verte réalisée au droit des propriétés privées « La ferme des Nielles » et « Coté Bœuf » situées dans le secteur des Nielles à Saint-Méloir-des-Ondes
Source officielleACCO
ACCOTEXT000044347318
8 octobre 2021
8 octobre 2021
Un Accord d'Etablissement concernant l'APLD au sein de l'Etablissement de St Méloir des Ondes
Source officielleCHAMBRE DES PROCEDURES COLLECTIVES
69b17189cdc6046d4748afc3
1 octobre 2025
1 octobre 2025
NANTES JUGEMENT PRONONCE LE 01/10/2025 JUGEMENT DE FIN D'EXECUTION DU PLAN SAS LA RUCHE A VELOS A l'audience du mercredi 17 septembre 2025 où étaient présents et siégeaient Monsieur Jean-Pierre MELLIER
Source officielleACCO
ACCOTEXT000049895799
18 mars 2024
18 mars 2024
Accord sur l"amenagement du temps de travail 2024 Faurecia Automotive Composites Etablissement de Saint-Méloir des ondes
Source officielleACCO
ACCOTEXT000049631935
9 mai 2023
9 mai 2023
Avenant du 9 mai 2023 à l'accord sur l'aménagement du temps de travail faurecia automotive composites établissements de Saint-Méloir des Ondes
Source officielleACCO
ACCOTEXT000049631936
23 novembre 2023
23 novembre 2023
Un Accord Pré-électoral a l'Election Professionnelle des Membre C.S.E de la société Faurecia Automotive Composites Etablissement de Saint-Méloir
Source officielleCour d'Appel
6253ca9ebd3db21cbdd8b8fa
13 février 2007
13 février 2007
LES CHAUMETTES, Marc Z... , Z... , Société ENTENTE AGRICOLE DE LA PLAINE DE SAINTONGE AU PLATEAU MELLOIS, Christine A..., Denis B..., Stéphanie C... épouse B..., Robert D..., Patrick E...
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01207_20251028
28 octobre 2025
28 octobre 2025
F... et l’intervention orale de Mme Q... représentante de l’associationStop Eolien en pays Mellois .
Source officielle1/1/2 resp profess du drt
65c3d937c432ce7d11a6c888
1 février 2024
1 février 2024
[V] [N] Mme [D] [C] AVOCATs DEMANDEURS représenté par Me Adeline MELI - #C0422 représentée par Me Adeline MELI - #C0422 DEFENDEURS Me Franck BENHAMOU S.E.L.U.R.L.
Source officielle1ère Chambre
DCA_20NT04116_20220624
24 juin 2022
24 juin 2022
Rennes de prononcer la décharge, en droits et pénalités, des cotisations supplémentaires de cotisation foncière des entreprises qui lui ont été assignées dans les rôles des communes de Pleurtuit, Saint-Méloir-des-Ondes
Source officielle1ère chambre
DTA_2201812_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
Article 3 : L'Etat versera à Me Mellier, avocate de M.
Source officielleProcédures Collectives
69ae0f38cdc6046d47fc939e
13 janvier 2026
13 janvier 2026
JUGEMENT RENOUVELANT LA PERIODE D'OBSERVATION LE TRIBUNAL Par jugement en date du 22/07/2025, le Tribunal a ouvert une procédure de redressement judiciaire à l'égard de l'entreprise Sté MICRO-CRECHE MELI-MELO
Source officielleCHAMBRE DES PROCEDURES COLLECTIVES
69e74a74cdc6046d47ff7566
15 avril 2026
15 avril 2026
. : 2020-126 TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES JUGEMENT PRONONCE LE 15/04/2026 JUGEMENT DE FIN D'EXECUTION DU PLAN SAS ACB A l'audience du 01/04/2026 devant Monsieur Jean-Pierre MELLIER, Président de
Source officielleciv2
Donne défautc/Mme F
613720facd580146773effa3
4 octobre 1989
4 octobre 1989
Paris (9ème), ..., aux droits de qui vient la compagnie PRESENCE, 8°/ de Monsieur I..., demeurant à Tarves (Hautes-Pyrénées), ..., 9°/ de l'Entreprise géénrale de bâtiment et de travaux publics MELIX
Source officielle3ème Chbre Cab A4
670576d91296b51ba2b227bf
8 octobre 2024
8 octobre 2024
AXA FRANCE IARD représentée par Maître Alain DE ANGELIS de la SCP DE ANGELIS-SEMIDEI-VUILLQUEZ-HABART-MELKI-BARDON, avocats au barreau de MARSEILLE Madame [I] [E] représentée par Me Vidya BURQUIER, avocat
Source officiellePage 5 sur 45