Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CASELAW;CLIN;ENG
ECLI:CEDH:002-9652
26 février 1993
26 février 1993
February 1993 De Micheli v.
Source officiellecr
6137262fcd5801467742396d
19 décembre 2001
19 décembre 2001
enregistré comme collaborateur de la SARL Magis Aquitaine chez la société Aratel ; qu'Olivier X... est titulaire de 8 comptes bancaires actifs dont 4 à l'Union de Banque à Paris sise 19, rue Madeleine Michelis
Source officielleciv2
6079432b9ba5988459c41539
13 février 1974
13 février 1974
JEAN-MICHEL RICHARD, Q... CHRISTIAN, O... JEAN-RICHARD, MATTEI RIO SAUVEUR, TACLET, F... Q... ISABELLE, VILLORESI, F... Y... LILIANE, A... LUCIE CLAIRE, G..., F... XW...
Source officielle4 ème Chambre
DTA_1902555_20250919
19 septembre 2025
19 septembre 2025
des sociétés Ravalext et la société Ateliers TMF Thorel Michelier Fort ou tout autre succombant une somme de 5 000 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielle4 ème Chambre
DTA_1903375_20250919
19 septembre 2025
19 septembre 2025
des sociétés Ravalext et la société Ateliers TMF Thorel Michelier Fort ou tout autre succombant une somme de 5 000 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielleCour d'Appel
6253c905bd3db21cbdd87079
15 juin 2004
15 juin 2004
MICHELI et Fils le 3 septembre 1999. Concluant le 11 mars 2004 la S.A.
Source officielleChambre 1-1
6970eb9ecdc6046d471ff32a
20 janvier 2026
20 janvier 2026
représentée par Me Isabelle ZULIAN de la SELARL ZULIAN AVOCAT & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et Me Maud GAUTIER, avocat au barreau d'AVIGNON Appelante ZERBIB-DOMENECH-FINO-MICHELIS
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01304_20240321
21 mars 2024
21 mars 2024
contentieuse antérieure Le département de la Savoie a demandé au tribunal administratif de Grenoble de condamner in solidum les sociétés Eiffage Travaux Publics Rhône-Alpes Auvergne, Gauthey, Michellier
Source officielleciv3
6137240ecd58014677411b23
21 mai 2003
21 mai 2003
X... et la société à responsabilité limitée Madeleine Michelis avaient arrêté, au jour de la passation de cet acte, leur volonté de n'exercer qu'une activité de laverie automatique exclusive de celle de
Source officielleCour d'Appel
6253cbebbd3db21cbdd8ea5a
4 janvier 2012
4 janvier 2012
Tribunal de Commerce de BASTIA R.G : 09/2343 Cie d'assurances CABINET BESSE - GENERALI S.A CORSE POIDS LOURDS C/ S.A.R.L VD CONSTRUCTION Cie d'assurances AXA ASSURANCES - AGENCE CRISTOFARI DE MICHELIS
Source officielleciv3
613720bfcd580146773ee104
20 janvier 1988
20 janvier 1988
PIHATARIOE MICHELI, 2°/ Madame Emma A...
Source officielleAFFAIRES FAMILIALES
69756c58cdc6046d479d6020
8 janvier 2026
8 janvier 2026
, avocats au barreau de CARPENTRAS, avocats plaidant PARTIE DEFENDERESSE : Monsieur [W] [Z] [U] [Y] né le [Date naissance 1] 1965 à [Localité 6], demeurant [Adresse 4] représenté par Me Emilie MICHELIER
Source officielleCour d'Appel
6253c92abd3db21cbdd877a0
12 septembre 2005
12 septembre 2005
VILLEMANDEUR représentée par la SCP LAVAL - LUEGER, avoués à la Cour ayant pour avocat la SCPDUBOSC LORIOL, du barreau de MONTARGIS D'UNE PART INTIMÉS : Monsieur Henri Edouard X... 20 Rue Madeleine Michelis
Source officiellecr
Lillec/Michel Y
613725eecd58014677421a2c
24 avril 2001
24 avril 2001
lors de la mise en service du matériel vendu, et avait perçu au titre de cette prestation des commissions égales à 50% de l'attachement ; qu'en 1992, la société Essa Mico avait considéré que Michel Y.
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-56637
11 septembre 1995
11 septembre 1995
et des Libertés fondamentales (ci-après dénommée «la Convention»), Vu l'arrêt de la Cour européenne des Droits de l'Homme rendu le 26 février 1993 dans l'affaire De Micheli
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;MERITS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-53436
15 juillet 1999
15 juillet 1999
font-family:Arial; font-size:6.67pt; vertical-align:super } .s47E2B0C6 { margin-top:6pt; margin-bottom:0pt } RÉSOLUTION INTÉRIMAIRE DH (99) 509 DROITS DE L’HOMME REQUÊTE N° 39155/98 PERILLI ET GIGOTTI MICHELI
Source officielle3ème Chambre
DTA_2301497_20260107
7 janvier 2026
7 janvier 2026
Elle soutient que : - son fils a été victime de harcèlement scolaire alors qu’il était scolarisé au sein de l’école Michelis II située à Saint-Laurent-du-Var ; la situation de harcèlement était connue
Source officielleCour d'Appel
6253c9c2bd3db21cbdd892a5
9 novembre 2007
9 novembre 2007
Le 22 novembre 2004, le conseil d'administration a révoqué Monsieur Michel X... de ses fonctions.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2410840_20240719
19 juillet 2024
19 juillet 2024
des référés de désigner un expert en application des dispositions de l'article L. 511-9 du code de la construction et de l'habitation aux fins d'examiner l'état du bâtiment situé 18 avenue de la Michelière
Source officielleAFFAIRES FAMILIALES
696016f2cdc6046d47abe85b
8 janvier 2026
8 janvier 2026
] [J] [G] JUGEMENT RENDU LE 08 JANVIER 2026 ENTRE : PARTIE DEMANDERESSE : Madame [M] [I] [S] [K] née le [Date naissance 1] 1966 à [Localité 6], demeurant [Adresse 3] représentée par Me Emilie MICHELIER
Source officiellePage 5 sur 15