Codes de loi français

Article ANNEXE 21

) ; - traverse de la Barre jusqu'au boulevard Henri-Barnier ; - boulevard Henri-Barnier jusqu'à l'autoroute A 55 ; - autoroute A 55 jusqu'au boulevard Henri-Barnier ; - boulevard Henri-Barnier jusqu'à la traverse du Pradel et au droit de l'impasse Michel

Article Annexe

Haute-Vienne La Réunion TROISIÈME CATÉGORIE QUATRIÈME CATÉGORIE Ain Alpes-de-Haute-Provence Aisne Hautes-Alpes Allier Ardèche Aude Ardennes Haute-Corse Ariège Charente Aube Dordogne Aveyron Drôme Cantal Eure Cher Eure-et-Loir Corrèze

Article 1

des dispositions du 6° de l'article 4 du décret du 16 juin 2009 susvisé : - des directions départementales des finances publiques de l'Aisne, de l'Ariège, de l'Aude, de l'Aveyron, du Calvados, de la Charente, de la Charente-Maritime, du Cher, de la Corrèze

Article Annexe

MATIÈRE DE FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT DÉPARTEMENTS DROIT À COMPENSATION Ain 355 Aisne 3 914 Alpes-de-Haute-Provence 112 Alpes-Maritimes 187 Ardèche 714 Aube 70 Aveyron 430 Calvados 385 Cantal 241 Cher 74 Corrèze

Article ANNEXE

Département de la Corrèze Tous les cours d'eau de 1re catégorie. Département de la Haute-Corse Tous les cours d'eau des deux catégories. Département de la Corse-du-Sud Tous les cours d'eau des deux catégories. Département de la Creuse 1.

LEGIARTI000033889918

Frantz Michel (suppléant) (Fédération des personnels des services publics et des services de santé, Force ouvrière) ; M. Jean-Michel Weiss (titulaire) ; M.

Article 1

l'agriculture et de la forêt de l'Ain ; Directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de l'Aveyron ; Directeur départemental de l'agriculture et de la forêt des Bouches-du-Rhône ; Directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de la Corrèze

Article 4

espèces de pigeon domestique et de pigeon ramier, dans les départements suivants : Aisne, Allier, Alpes-de-Haute-Provence, Alpes-Maritimes, Ardennes, Ariège, Aube, Aude, Aveyron, Bouches-du-Rhône, Calvados, Cantal, Charente, Charente-Maritime, Cher, Corrèze

LEGIARTI000026297836

Aire de production du vin IGP (vins de pays) vins de la Corrèze : 1 ha. Aire de production du vin IGP (vins de pays) du Périgord : 4 ha.

Article 21

Corrèze. Haute-Vienne. Lyon Léman. Ain. Loire. Rhône. Metz Ardennes. Moselle. Forêts. Montpellier Pyrénées-Orient. Aude. Aveyron. Herault. Nanci Meurthe. Vosges. Meuse. Nîmes Lozère. Gard. Ardèche. Vaucluse.

Article Annexe

Ain Aisne Allier Alpes-de-Haute-Provence Hautes-Alpes Alpes-Maritimes Ardèche Ardennes Ariège Aube Aude Aveyron Bouches-du-Rhône Calvados Cantal Charente Charente-Maritime Cher Corrèze

LEGIARTI000034058465

Tarn-et-Garonne. 8 mars 2017 Alpes-de-Haute-Provence, Hautes-Alpes, Alpes-Maritimes, Bouches-du-Rhône, Corse-du-Sud, Haute-Corse, Var, Vaucluse. 14 mars 2017 Aisne, Nord, Oise, Pas-de-Calais, Somme. 15 mars 2017 Charente, Charente-Maritime, Corrèze

Article Annexe à l'article D215-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 07 > 32

Centre Ouest Charente, Charente-Maritime, Corrèze, Creuse, Deux-Sèvres, Vienne, Haute-Vienne. Rhône-Alpes Ain, Ardèche, Drôme, Isère, Loire, Rhône, Savoie, Haute-Savoie.

Article 1

Collège Louise Michel (Païta). Collège Pai Kaleone (Hienghène). Collège Raymond Vauthier (Poindimié).

Article ANNEXE

Gironde, Dordogne, Corrèze, Lot. La Souvigne. De son confluent avec la Dordogne jusqu'au pont du C.D. 10, commune de Forgès. Corrèze. La Maronne. En aval du barrage de Hautefage. Corrèze. La Cère. En aval du barrage de Brugale. Lot. Le Lot.

Article Annexe Tableau IV

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 23 > 99

, Juillac, Larche, Lubersac (à l'exception de la fraction de commune des Trois-Saints), Malemort-sur-Corrèze, Meyssac et Vigeois.

Article 2

Toutefois, ce montant est majoré : Dans les départements de l'Allier, de l'Aveyron, du Cantal, de la Corrèze, de la Creuse, de la Haute-Loire, du Lot, de la Lozère, du Puy-de-Dôme et de la Haute-Vienne ; Dans les communes faisant partie des zones de rénovation

Article 57

Clermont-Ferrand : Allier, Cantal, Corrèze, Creuse, Haute-Loire, Puy-de-Dôme, Haute-Vienne. Dijon : Côte-d'Or, Doubs, Jura, Nièvre, Haute-Saône, Saône-et-Loire, Yonne, territoire de Belfort.

Article Annexe

. - Liste des départements Ain, Aisne, Allier, Alpes-de-Haute-Provence, Alpes (Hautes-), Alpes-Maritimes, Ardèche, Ardennes, Ariège, Aube, Aude, Aveyron, Bouches-du-Rhône, Calvados, Cantal, Charente, Charente-Maritime, Cher, Corrèze, Corse (Haute-), Corse-du-Sud

Article Annexe I

BORDEAUX DSF de la Gironde Landes / Vienne / Pyrénées-Atlantiques / Dordogne / Charente-Maritime / Creuse / Deux-Sèvres / Lot-et-Garonne / Charente / Haute-Vienne / Gironde / Corrèze.