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119 résultats pour « Nicolas AUCLAIR »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

613720d4cd580146773eec0c

Cassation

7 mars 1989

7 mars 1989

Gendarmerie de Saint-Gingolph, 16°) Monsieur Philippe, Daniel, André A..., demeurant à Saint-Amour (Jura), GENDARMERIE NATIONALE, 17°) Monsieur Jean-Claude, René, André D... et 18°) Madame Nicole

Source officielle
CA

1ère Chambre

603709472b0ea4a3eafa21b6

Appel

22 juin 2015

22 juin 2015

* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 03 mars 2015, devant : Monsieur CASTAGNE, Conseiller, faisant fonction de Président Madame BREYNAERT, Conseiller Madame NICOLAS

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

615e0e0ac25a97f0381f51a8

Appel

29 janvier 2015

29 janvier 2015

car depuis son retour, son parc client est incomplet et non-conforme au parc client transmis le 1/01/09 ; elle demande le maintien de son variable durant 3 mois et de pouvoir reprendre les comptes Auchan

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbdabd3db21cbdd8e74f

Appel

20 septembre 2011

20 septembre 2011

20 Septembre 2011 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Pascal VENCENT, président -Dominique DEFRASNE, conseiller -Catherine ZAGALA, conseiller assistés pendant les débats de Nicole

Source officielle
CA

2° chambre

5fd9fc0fc938a33da0354786

Appel

22 octobre 2019

22 octobre 2019

VISTA [Adresse 7] [Localité 15] Représenté par Me Marie-Camille PEPRATX NEGRE de la SCP ERIC NEGRE, MARIE CAMILLE PEPRATX NEGRE, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant Assisté de Me Nicolas

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 5

61639403ec3936ac10a09f5f

Appel

2 novembre 2010

2 novembre 2010

principal [Adresse 4] agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux [Adresse 3] [Localité 14] GRANDE BRETAGNE Représenté par la SCP PETIT - LESENECHAL, avoué Assisté de Me Nicolas

Source officielle
CE

1ère et 6ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000019161161

Admin. suprême

7 juillet 2008

7 juillet 2008

Yves C, demeurant Le Mas du Juge, 765, chemin de Junas à Aubais (30250) ; M.

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_23DA00315_20251009

Admin. Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

La requête a été communiquée à la société Auchan Hy ermarché, à la boucherie traiteur « Chez Marco » et à la boulangerie- âtisserie Vincent orquet qui n’ont as roduit de mémoire.

Source officielle
CA

1ère Chambre

6316e4f8dd8d194f138d4d93

Appel

5 septembre 2022

5 septembre 2022

EMPLOI GRAND EST, pris en la personne de son représentant légal, pour ce domicilié [Adresse 2] Représenté par Me Clarisse MOUTON de la SELARL LEINSTER WISNIEWSKI MOUTON LAGARRIGUE, substituée par Me Nicole

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 5

616343f088dc29ccde27f079

Appel

13 septembre 2011

13 septembre 2011

INTIME Monsieur [M] [C] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par la SCP NARRAT-PEYTAVI, avoué près la Cour assisté de Me Nicolas LECOQ-VALLON, avocat.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO00848

Cassation

30 septembre 2020

30 septembre 2020

P..., de la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle et Hannotin, avocat de la société Croc frais, après débats en l'audience publique du 15 juillet 2020 où étaient présents M.

Source officielle
CA

Chambre 4-4

5fdbeafc96eaf30bd0b80138

Appel

17 janvier 2019

17 janvier 2019

La Cour était composée de: Monsieur Jean-Luc THOMAS, Président Monsieur Gilles BOURGEOIS, Conseiller Monsieur Nicolas TRUC, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbccbd3db21cbdd8e4c4

Appel

7 octobre 2010

7 octobre 2010

Auclair, Despoir, Lollichon-Barle, Lau, le 22. 10. 2010.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccebbd3db21cbdd91b36

Appel

14 octobre 2014

14 octobre 2014

Nicolas Y..., directeur d'exploitation, a adressé le 7 janvier 2010 au salarié ensuite de leur entrevue du 4 janvier précédent.

Source officielle
CE

4ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000028349187

Admin. suprême

18 décembre 2013

18 décembre 2013

Tarbes Investissement l'autorisation requise en vue de la création d'un ensemble commercial d'une surface totale de vente de 42 626 m² à Soues (Hautes-Pyrénées), comportant un hypermarché à l'enseigne Auchan

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_24BX01352_20250108

Admin. Appel

8 janvier 2025

8 janvier 2025

B a reconnu avoir été interpellé en janvier 2022 dans une procédure de vol au préjudice de l'enseigne Auchan, et avoir déclaré une fausse identité quoique cette procédure ait été classée sans suite.

Source officielle
CC

cr

61372628cd5801467742364c

Cassation

2 octobre 2001

2 octobre 2001

président-directeur-général, le 2 janvier 1996, définissait les pouvoirs et responsabilités en matière d'hygiène et de sécurité des personnels des établissements de Colombes, Gennevilliers, Fleury les Aubrais

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc49bd3db21cbdd8faff

Appel

13 septembre 2012

13 septembre 2012

TAILLET assistée de la SCP AUCHE HEDOU, AUCHE, avocats au barreau de MONTPELLIER SARL GEMLO, prise en la personne de son gérant en exercice domicilié ès qualité au siège social Aire de l'Hypermarché Auchan

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacebd3db21cbdd8c224

Appel

24 juin 2008

24 juin 2008

En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 30 Mai 2008, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Nicole

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67856c05aaacbea0fe682015

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Pôle social - N° RG 22/01106 - N° Portalis DB22-W-B7G-Q33R COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Catherine LORNE, Vice-présidente Monsieur Nicolas-Emmanuel MACHUEL, Représentant des employeurs et des travailleurs

Source officielle

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