Nicolas Y..., pris en sa qualité de liquidateur judiciaire de M.

Après que la cause a été débattue en audience publique le 19/03/2026 devant Monsieur Benoît DEBAINS, président, Monsieur Nicolas LECOMTE, Monsieur Philippe DAGORNO, juges, assistés de Monsieur Jean-Charles

publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt mars deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller MISTRAL, les observations de la société civile professionnelle NICOLAY

civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN et de Me LUC-THALER, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général GALAND ; Statuant sur le pourvoi formé par : JULY Serge, BEAU Nicolas

Justice à PARIS, le vingt-deux octobre mil neuf cent quatre-vingt-dix-sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller BAILLOT, les observations de la société civile professionnelle NICOLAY

lors des débats : Monsieur Nicolas FAVARD.

au feu de bois.

Nicolas Y..., M.

Nicole, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Y..., en date du 7 février 2007, qui, dans l'information suivie contre elle des chefs d'abus de faiblesse, abus de confiance

du 15 février 1995 par lequel le tribunal administratif de Caen n'a que partiellement fait droit à sa demande tendant à l'annulation de la décision du 7 juillet 1993 par laquelle le maire de Saint-Nicolas-des-Bois

COUR D' APPEL DE POITIERS Chambre Sociale AFFAIRE N0 :01/00173 AFFAIRE: Nicole X... CI Chantal Y..., DEVOS-BOT LJ Z... A...

RG N : 10/ 01390 AFFAIRE : Mme Nadine X..., AXA CORPORATE SOLUTIONS C/ Mme Nicole Eliane Madeleine Y... divorcée Z..., Mme Solange Françoise Y... divorcée A..., Mme Sylvie Y... épouse B...,

Nicolas G... ne conteste pas les sommes demandées par la société Crédit Lyonnais.

Justice à PARIS, le vingt-huit avril mil neuf cent quatre-vingt-dix-sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller GRAPINET, les observations de la société civile professionnelle NICOLAY

Nicolas X... C/ Mme Nolwenn Y...

Article 3 : Le présent jugement sera notifié à la société Camping Le Clos Saint-Nicolas et à la communauté de communes Intercom Bernay Terres de Normandie.

contradiction et répondant aux conclusions dont elle était saisie, a exactement apprécié le sens et la portée des propos contenus dans l'encart intitulé "on a tenté d'assassiner Roger A..." et considéré à bon

L'HOSPITALISATION No RG : 16/ 00372 No MINUTE : 16/ 07 Appel de l'ordonnance rendue le 29 Janvier 2016 par le Juge des libertés et de la détention de COUTANCES APPELANT : Monsieur Nicolas