Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
Opérateurs : AND · OR · NOT (ex. bail AND commercial)
CodexAI
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98 résultats pour « Patron »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
LEGIARTI000042167938
navires de plaisance armés avec un permis d'armement permettant d'exercer des fonctions d'appui au service pont ou polyvalent, à l'exception des diplômes mentionnés au 3 et 5 du présent tableau et de l'attestation de succès à l'examen du brevet de patron
Article Annexe Ia
. - Les données techniques peuvent comporter : • cahier des charges, • commande de la clientèle, • dessin de style du produit (contraintes esthétiques), • fiche technique du modèle, • prototype, • caractéristiques des matériaux, • patrons (différents
Article Annexe
NANTES NA 136 964 PATRON LEON AVRON. BOULOGNE-SUR-MER BL C49 734 PEN-DUICK 2. AURAY AY 893 437 PEN-DUICK. LORIENT LO D30 190 PEN-DUICK 3. TOULON TL 193 815 PEN-DUICK VI. SAINT-MALO SM 157 491 PETITE LANDE.
Article Annexe
Préposés et brigadiers, matelots et patrons des douanes. Préposés et brigadiers, matelots et Instituteurs et institutrices. Instituteurs et institutrices. Instituteurs et institutrices. Instituteurs et institutrices.
Article 228-5.28
locaux de service doivent être du type "A", conformément aux tables 1 et 2 figurant à l'article 228-5.07., toutefois, l'autorité compétente peut autoriser l'installation de cloisonnements du type "B-15" pour séparer des locaux tels que la cabine du patron
Article Annexe 2
Marie-Madeleine Caen CN 666836 Massalia Marseille MA B33186 Minahouet II Lorient LO 289015 Morwenna Brest BR 330462 Naïma Vannes VA 165023 Nin (ex Sirius) Marseille MA 262502 Noryema IV Brest BR 528525 O'Abandonado Noirmoutiers NO 678839 Patron
Article Annexe 5
FRA000614203 EMAVADEL CN FRA000626604 REGARDE AILLEURS CN FRA000626614 P'TIT DJIMY CN FRA000626625 THIERISA CN FRA000626628 SAINT MICHEL LH FRA000626638 GALAXIE CN FRA000626646 LE DEFI CN FRA000627917 PATRON
Article Annexe V
FRA000614197 LAE-DIVINE-AMAND-THI CH FRA000614203 EMAVADEL CN FRA000626604 REGARDE AILLEURS CN FRA000626614 P'TIT DJIMY CN FRA000626625 THIERISA CN FRA000626628 SAINT-MICHEL LH FRA000626638 GALAXIE CN FRA000626646 LE DEFI CN FRA000627917 PATRON
Article Annexe IV
Il s'agit pour lui d'identifier les différentes interventions prévues, d'énoncer les caractéristiques du produit ou des éléments de produit, de traduire graphiquement les informations ou les solutions technologiques, de préparer un patron ou un patronnage
Article Annexe 5
686620 CN ALFA 180 626614 CN P'TIT DJIMY 181 689808 CN NEW LOOK 182 711362 CH LUSEVY 183 878368 CH FRED-ÉRIC-JACKY 184 518388 CH SOUVIENS-TOI 185 721860 CN GROS LOULOU 186 806638 CN PÈRE DANIEL 187 807008 CN VAUBAN 188 627917 CN PATRON
Article Annexe 5
686620 CN ALFA 180 626614 CN P'TIT DJIMY 181 689808 CN NEW LOOK 182 711362 CH LUSEVY 183 878368 CH FRED-ÉRIC-JACKY 184 518388 CH SOUVIENS-TOI 185 721860 CN GROS LOULOU 186 806638 CN PÈRE DANIEL 187 807008 CN VAUBAN 188 627917 CN PATRON
Article Annexe IIc
Les compétences correspondantes sont : C1.11 Situer l’objet de l’étude C1.12 Contextualiser C1.2.1a Réaliser le patron plan (manuellement ou en CAO) C1.2.1b Extraire les gabarits (manuellement ou en CAO) C1.2.1c Réaliser
Article Annexe VIII
Cette condition ne s'applique pas aux navires qui n'ont pu réaliser une activité normale en raison de la survenance à l'armateur embarqué ou au patron du navire de l'un des risques relevant de la caisse générale de prévoyance de l'Etablissement national
Article 226-1.02
Le terme "équipage" désigne le patron et toutes les personnes employées ou affectées, en quelque qualité que ce soit, à bord du navire à l'exploitation de ce dernier. 7.
Article Annexe
Même si la direction est souvent symbolisée par un homme (le dirigeant, le patron, l'entrepreneur) qui imprime de son empreinte personnelle le fonctionnement de l'organisation, il convient de souligner que les trois axes de l'action dirigeante : finaliser
Article Annexe
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 89 > 52
Il produit et utilise des représentations d'objets, d'expériences, de phénomènes naturels tels que schémas, croquis, maquettes, patrons ou figures géométriques.
Article TABLEAU A
Maître ou patron de barque ou bateau, naviguant pour son propre compte sur les fleuves rivières ou canaux, soit que la barque ou le que bateau lui appartienne, soit qu'il l’ait loué.
LEGIARTI000024599214
Fonksionèr, dokter, linfirmié, i gingn salarié, i travay la boutik, patron, planter, koifer, i aranj loto (mékanisien), kuizinié, shofer, journalist, i travay dan in lantrepriz (lantropriz), boulanjé, boushé, patisié, sharkitié - son environnement
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