Le 22 avril 2023, Mme [C] [U] s'est rendue au service des urgences de l’Hôpital [Localité 8] de [Localité 9] au titre de douleurs pelviennes post hystérectomie.

de sorte "… que le salarié n'était donc pas le réalisateur de la totalité de l'émission "Trente millions d'amis" mais seulement de certains reportages compris dans cette émission, dont le caractère pérenne

effectué alors que la gestion discrétionnaire de ses avoirs que lui a confiée Zenlor avait pour corollaire une obligation renforcée de vigilance quant au choix des supports d'investissement et de leur pérennisation

et ce avant même l'issue du litige les concernant ; que la société ELIOR ne peut valablement soutenir qu'il s'agit d'une erreur, alors que le 13ème mois a été attribué de façon pérenne

syndicales représentatives avaient été invitées par l'employeur à engager une négociation, qu'un protocole d'accord relatif à la négociation annuelle des salaires, dont l'unique objet portait sur la pérennisation

Mairie de Le Pellerin — Caractère communicable, à un administré, d'une déclaration préalable de travaux, sachant qu'elle n'a pas été instruite en raison de son retrait par le pétitionnaire, quelques jours

indemnisation de son préjudice résultant des manquements du bailleur à son obligation de délivrance et à ses engagements contractuels, en n'assurant pas une commercialité du centre permettant l'exploitation pérenne

fait que l'occupant provisoire, puisse bénéficier d'une indemnisation lui permettant d'acquérir la propriété d'un bien adapté à son état, condition nécessaire pour qu'elle puisse bénéficier de façon pérenne

- allégation au travers d'invitations, avec remise de cadeaux et publicités relatives à la création et l'ouverture d'un magasin, fêtée, laissant augurer chez les consommateurs locaux, une activité pérenne

pas eu d'effet sur sa conduite, de sorte que la détention provisoire permet de prévenir tout risque de renouvellement des faits de nature criminelle et que l'information a mis en lumière son encrage pérenne

obligation d'information et de loyauté alors, selon le moyen : 1°/ que le banquier, tenu d'un devoir de cohérence, ne peut, dans le même temps, accorder un prêt destiné à assurer le refinancement pérenne

de la somme de 74.560,20 euros (1.242,67 euros de pension mensuelle non versée X 12 mois X 5 ans) correspondant à la perte des 5 ans de travail supplémentaire et au titre de la perte nette mensuelle pérenne

intercommunal de Créteil... la teneur de cette lettre du 7 février 1993 est bien la suivante : " Je vous adresse Catherine C..., 35 ans, fausse couche il y a huit jours, qui présente des douleurs pelviennes

à 11 heures 25 à [...], est décédée le même jour à 21 heures 59, et a donc survécu plus de 10 heures à ses multiples et graves lésions crâniennes, de la face thoracique, pelvienne (fractures du bassin)

déclaré Georges Y... coupable de violences volontaires avec usage ou menace d'une arme, suivies d'une incapacité supérieure à 8 jours ; "aux motifs qu'il est établi que le 26 janvier 1993 à Le Pellerin

25 % ; que le 26 août 2011, [T] [B] a d'abord était traitée par chimiothérapie (six cures) puis subi une intervention chirurgicale qui a réalisé une hystérectomie, une annexectomie, des curetages pelviens

Le 11 octobre 2024, la CRP atteint 92,2 mg/L et le scanner met en évidence une importante infiltration pelvienne avec collection péri- ovarienne.

blâme, sans inscription, à l'encontre du salarié, pour agressions verbales ; que celui-ci a saisi la juridiction prud'homale aux fins notamment de faire injonction à la SNCF de lui attribuer un poste pérenne