Codes de loi français

Article TABLEAU C

deux colliers 120 A trois colliers et au-dessus ou ayant plus d'une voiture 200 Avec bête de somme 40 Avec balle 15 (Les droits ci-dessus sont réduits de moitié lorsque le marchand forain ne vend que de la boissellerie, de la poterie, de la vannerie

Article Annexe

Louvemont ; Louze ; Luxémont-et-Villotte ; Magneux ; Maisons-en-Champagne ; Maizières ; Margerie-Hancourt ; Marolles ; Mathons ; Matignicourt-Goncourt ; Maurupt-le-Montois ; Le Meix-Tiercelin ; Merlaut ; Mertrud ; Moëslains ; Moncetz-l'Abbaye ; Montier-en-Der

LEGIARTI000051600015

Obstacles : - la première est une zone rectangulaire de 300 m (+/- 150 m de part et d'autre de l'axe de piste) débutant à 600 m du début de piste et s'étendant jusqu'à la DER ; Dans le cas où une carte de type A "élargie" est établie, une troisième partie

Article Français (suite)

Afin de bien leur montrer que la diction d'un texte est aussi une interprétation de son sens, on compare plusieurs versions d'un même texte dit par des comédiens différents (par exemple, les Fables de La Fontaine dites par Gérard Philipe ou Fabrice Lucchini

LEGIARTI000032885943

CONVENTION NATIONALE ORGANISANT LES RAPPORTS ENTRE LES MÉDECINS LIBÉRAUX ET L'ASSURANCE MALADIE, SIGNÉE LE 26 JUILLET 2011 L'Union nationale des caisses d'assurance maladie, représentée par Frédéric Van Roekeghem, directeur général, Préambule Afin de

Article Liste II

0,05 0,50 - mercure, sulfate (turbith minéral) Pommades 10 5 Autres formes 0 0 0 Préparations diverses : - huile grise En applications sur la peau 25 Autres formes 0 0 0 - liqueur de Van

Article Annexe

16.22Z-Z Fabrication de parquets assemblés. 16.23Z-Z Fabrication de charpentes et d'autres menuiseries. 16.24Z-A Fabrication de caisses et de palettes en bois. 16.24Z-B Tonnellerie. 16.29Z-A Fabrication d'objets divers en bois. 16.29Z-B Vannerie

LEGIARTI000030541821

Saint-Laurent-du-Pape, Saint-Maurice-d'Ibie, Saint-Maurice-en-Chalencon, Saint-Michel-de-Chabrillanoux, Saint-Pierre-Saint-Jean, Saint-Sauveur-de-Montagut, Saint-Thomé, Saint-Victor, Saint-Vincent-de-Durfort, Sarras, Satillieu, Silhac, Ucel, Vals-les-Bains, Vanosc, Vans

Article Annexe

Bourbourg ; Bray-Dunes ; Brouckerque ; Broxeele ; Cappelle-Brouck ; Cappelle-la-Grande ; Coudekerque ; Coudekerque-Branche ; Craywick ; Crochte ; Drincham ; Dunkerque ; Eringhem ; Esquelbecq ; Fort-Mardyck ; Ghyvelde ; Grande-Synthe ; Grand-Fort-Philippe

Article TABLEAU A

Vanneries (Marchand expéditeur de). Verres à vitre (Marchand de). Vinaigrier en détail. Vins (Marchand de) en détail. - Vendant habituellement, pour être consommés Lors de chez lui, des vins au panier ou à la bouteille. Vins (Voiturier marchand de).

LEGIARTI000050943833

Haute-Marne Arc-en-Barrois (52017) ; Biesles (52050) ; Bologne (52058) ; Bourbonne-les-Bains (52060) ; Chalindrey (52093) ; Châteauvillain (52114) ; Chaumont (52121) ; Fayl-Billot (52197) ; Froncles (52211) ; Joinville (52250) ; Langres (52269) ; La Porte du Der

Article Annexe 2

Andelot-Blancheville ; 52017 Arc-en-Barrois ; 52060 Bourbonne-les-Bains ; 52099 Chamouilley ; 52114 Châteauvillain ; 52123 Chevillon ; 52177 Doulaincourt-Saucourt ; 52194 Eurville-Bienville ; 52197 Fayl-la-Forêt ; 52212 Fronville ; 52320 Merrey ; 52331 Montier-en-Der

Article Annexe

Armbouts-Cappel, Bray-Dunes, Bourbourg, Cappelle-la-Grande, Coudekerque-Branche, Craywick, Dunkerque, Fort-Mardyck, Grande-Synthe, Grand-Fort-Philippe, Gravelines, Leffrinckouke, Loon-Plage, Mardyck, Saint-Georges-sur-l’Aa, Saint-Pol-sur-Mer, Téteghem

LEGIARTI000026790432

confluence avec le cours d'eau principal : [I21-4001] Bras de l'Orne ORNE & SEULLES I2326000 Ruisseau d'Arthan De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [I2320600] Le Val du Breuil ORNE & SEULLES I2325000 Ruisseau de la Source Philippe

Article Annexe tableau n° 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 95 > 07

Saint-Péray, Satillieu, Serrières, Tournon 3e circonscription Cantons de : Antraigues, Aubenas, Burzet, Coucouron, Joyeuse, Largentière, Montpezat-sous-Bauzon, Saint-Etienne-de-Lugdarès, Thueyts, Valgorge, Vallon-Pont-d'Arc, Vals-les-Bains, Les Vans

Article Annexe 1

52250 Joinville ; 52251 Jonchery ; 52253 Juzennecourt ; 52265 Bayard-sur-Marne ; 52269 Langres ; 52288 Lezéville ; 52289 Liffol-le-Petit ; 52292 Longeau-Percey ; 52305 Mandres-la-Côte ; 52306 Manois ; 52310 Marbéville ; 52320 Merrey ; 52331 Montier-en-Der

Article Annexe 1

59206 Escaudoeuvres ; 59211 Esquerchin ; 59215 Estreux ; 59217 Eth ; 59225 Feignies ; 59228 Férin ; 59234 Flers-en-Escrebieux ; 59249 Fourmies ; 59253 Fresnes-sur-Escaut ; 59265 Gommegnies ; 59269 Gouzeaucourt ; 59271 Grande-Synthe ; 59272 Grand-Fort-Philippe

Article Annexe II

d'Orsigny, 78117 Toussus-le-Noble et 14, rue Denis-Papin, ZA des Montatons, 91240 Saint-Michel-sur-Orge : depuis 1996 ; Société Adamel/ Adamel-Lhomargy/ Creusot-Loire/ Instrument SA/ Adamel-Lhomargy Groupe Instrument/ Adamel-Lhomargy, 9, passage Philippe

Article Annexe II (suite)

Chantier naval Voisin/SA Philip Coussens Trust Chantier naval de Villefranche, port de la Darse, 06230 Villefranche-sur-Mer : de 1969 à 1994. Chantiers navals des Baux - quai Wilson, 83110 Sanary : depuis 1965 jusqu’au 31 décembre 2027.