Pierre, Elien M..., 10 / Mme Sabine, Jeanne, Marthe M..., épouse E..., 11 / M.

Jean-Pierre et Gérard X... devaient acquérir les 600 parts, pour le prix de 3 000 000 francs ; que, le 8 août 1991, M.

Pierre A..., demeurant à Tarbes (Hautes-Pyrénées), ...; 4 ) de l'Entreprise générale de bâtiment Yacinthe Z..., dont le siège est à Tarbes (Hautes-Pyrénées), route du Pradeau, escalier B, prise en la

qu'en retenant que la procédure pouvait être notifiée à Me Z..., sans constater que le greffier ayant reçu l'acte d'appel avait invité X... à désigner celui des deux avocats auquel les notifications devaient

Pierre, contre l'arrêt de la cour d'appel de METZ, chambre correctionnelle, en date du 30 septembre 2004, qui, pour destruction d'un bien appartenant à autrui par l'effet d'un incendie et escroquerie

l'opération de rénovation et leur assureurs ; Sur le moyen unique du pourvoi principal : Attendu que la CIRP fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir dit que les sommes qui lui étaient allouées devaient

X... une somme de 914,69 euros à titre de salaire pour six jours de carence maladie qui, selon la convention collective, ne devaient pas être pris en charge par l'employeur, la cour d'appel s'est fondée

Jean-Pierre, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, en date du 3 août 2000, qui, pour banqueroute et escroquerie, l'a condamné à 15 mois d'emprisonnement avec sursis, 30 000 francs

qu'ayant constaté que la commune de Morancez avait mis l'estrade à la disposition du Groupe Azur et que ses agents avaient "apporté leur aide en vue de l'aménagement de la salle", les juges du fond se devaient

Pierre, - Z...

chantier de la coopérative Silos Vicois avenue Julien Z... à Eauze où l'entreprise de maçonnerie SARL X... réalisait la construction de silos de stockage d'engrais ; que l'audition du chef d'équipe Pierre

concernant les commandes dont il réclame les commissions ; qu'en ne vérifiant pas les pièces du dossier, la cour d'appel n'a pas donné de base légale à sa décision ; alors, d'autre part, que M.

Pierre C..., demeurant ferme de la Gloriette à Evreux (Eure), Mme Jacqueline C... épouse Z...

E] font grief à l'arrêt de déclarer irrecevables les demandes nouvelles des consorts [E] dans leurs conclusions récapitulatives, de majoration de l'indemnité principale et de remploi, ainsi que les pièces

comme bureau sommaire de réception ; que le contrat stipulait que le "village-exposition" devait être ouvert au public de façon quasi-permanente, que les constructions devaient être démolies dans les

Pierre Z..., demeurant ... (Pas-de-Calais), 3 / de M. Jean-Paul Z..., demeurant ... (4e), 4 / de M.

M... , dont la société Pierre Houchard Menuisier Agenceur était d'ailleurs elle-même personne morale victime, mais qu'ils devaient démontrer un manquement ou une faute commise par la société Pierre Houchard

[Z], architecte, une mission complète de maîtrise d'oeuvre pour la construction d'une maison dont les murs de façade devaient être revêtus en pierre de [Localité 1] ; que, le 12 octobre 2000, la société