Codes de loi français

Article R102-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 83 > 09

Mantois-Seine aval, dans les périmètres définis par le décret n° 2007-783 du 10 mai 2007 ; 10° A l'aménagement du secteur d'Orly-Rungis-Seine amont, dans les périmètres définis par le décret n° 2007-783 du 10 mai 2007 ; 11° Aux opérations d'aménagement de la Plaine

Article Annexe

Département Route Commune de début de section Début de section Commune de fin de section Fin de section 75 Ensemble Paris Ensemble des routes Paris Ensemble des routes 93-95 A1 Saint-Denis La Plaine

Article Annexe II

Belleneuve, Boux-sous-Salmaise, Brognon, Broin, Chatellenot, Cirey-les-Pontaillers, Clénay, Collonges-les-Premières, Commarin, Corcelles-les-Arts, Crépand, Ebaty, Fauverney, Fontaine-lès-Dijon, Frolois, Gerland, Labergement-Foigney, Laignes, Longecourt-en-Plaine

Article Annexe

Saint-Priest mi-plaine A 46 Sud et RN 346. Saint-Quentin-Fallavier : demi-échangeur de Chesnes RD 311. Demi-échangeur de Saint-Quentin-Fallavier RD 75. Villefontaine RN 6. L'Isle-d'Abeau centre RN 6.

Article 1

S'il n'est pas de plain-pied avec le trottoir, un passage d'une largeur au moins égale à 0,80 mètre permet de rejoindre le trottoir en sécurité sans emprunter la chaussée au moyen d'un abaissé aménagé conformément aux prescriptions énoncées au 4° du présent

Article Annexe

Prescriptions générales Accès L'accès des PMR est réalisé de plain-pied.

Article Annexe 1

X Dunes intérieures avec pelouses ouvertes à Corynephorus et Agrostis 2330 X X X HABITATS D'EAUX DOUCES 3 Eaux dormantes 31 Eaux oligotrophes très peu minéralisées des plaines

Article Annexe 1

Paillon. 06 - Alpes-Maritimes SIP de Nice Ouest CDI de Nice Ouest 01/12/2010 Le recouvrement des rôles d'impôts des contribuables ayant leur domicile ou leur résidence cumulativement dans les ressorts territoriaux de la trésorerie de Nice La Plaine

Article (90 à 91)

Débouché Ouest du pont Patton CORBEIL-ESSONNES 91 D 191 Débouché Ouest pont Patton CORBEIL-ESSONNES N 7 CORBEIL-ESSONNES 91 D 191 N 7 CORBEIL-ESSONNES Limite département 91/28 AUTHON-LA-PLAINE

Article Annexe

Délimitation de l'aire géographique L'aire de production des dindes couvre une aire géographique circonscrite à la région Bresse, constituée par une plaine vallonnée qui occupe la partie est du bassin moyen de la Saône, comprenant une partie des départements

Article 2-4

commune de Gournay-sur-Marne, situé à l'espace culturel Alain-Vanzo, 5, rue de l'Alouette, 93460 Gournay-sur-Marne ; - du 26 juillet au 11 août 2024 puis du 28 août au 1er septembre 2024, le “club 2024” organisé par l'établissement public territorial Plaine

LEGIARTI000028332715

VEZOUZE 1, VEZOUZE 2 ET VEZOUZE 3 A6--0110 VEZOUZE ET AFFLUENTS DIRECTS Tout son cours et tout leur cours. 54 et 88 FRCR287, MORTAGNE 1, MORTAGNE 2 ET A6--0120 MORTAGNE Tout son cours 54, 67 et 88 FRCR296 et FRCR297 PLAINE

LEGIARTI000021809793

Département de la Manche Agneaux, Agon-Coutainville, Airel, Amfreville, Amigny, Ancteville, Anctoville-sur-Boscq, Angoville-au-Plain, Angoville-sur-Ay, Anneville-sur-Mer, Annoville, Appeville, Audouville-la-Hubert, Auvers, Auxais, Azeville, (La) Baleine

LEGIARTI000022970363

, Privas, Prunet, Ribes, Rocher, Rochessauve, Rocles, Rompon, Rosières, (Le) Roux, Sablières, Saint-Agrève, Saint-Andéol-de-Vals, Saint-André-Lachamp, Saint-Apollinaire-de-Rias, Saint-Barthélemy-Grozon, Saint-Barthélemy-le-Meil, Saint-Barthélemy-le-Plain

Article ANNEXE I

Papaichton. 77 869,00 Réunion 97 401 Les Avirons. 984,84 97 402 Bras-Panon. 5 174,47 97 403 Entre-Deux. 2 834,83 97 404 L'Etang-Salé. 642,23 97 405 Petite-Ile. 162,81 97 406 La Plaine-des-Palmistes

LEGIARTI000039240198

Collège Célimène Gaudieux La Saline Lycée professionnel Vue Belle La Saline Collège Mahé de La Bourdonnais Sainte-Clotilde Lycée Le Verger Sainte-Marie Académie de Lille Collège Vauban Calais Collège Jules Ferry Douai Lycée professionnel des Plaines

Article Cahier des charges

Il s'agit d'une plaine bocagère vallonnée, issue d'apports géologiques périglaciaires plio-quaternaires à l'origine de sols très argileux et imperméables. Le climat sous une forte influence océanique est humide et souvent brumeux.

LEGIARTI000023732832

Saint-Jean-de-Vaux, Saint-Léger-sur-Dheune, Saint-Mard-de-Vaux, Saint-Martin-Belle-Roche, Saint-Martin-du-Tartre, Saint-Martin-sous-Montaigu, Saint-Maurice-des-Champs, Saint-Maurice-de-Satonnay, Saint-Maurice-lès-Couches, Saint-Pierre-de-Varennes, Saint-Sernin-du-Plain

LEGIARTI000047333683

4GFIXE_A1_51_S_01 Grand Est Marne Épense SFR 834152 6876159 4GFIXE_A1_51_S_01 1 4GFIXE_A1_54_O_01 Grand Est Meurthe-et-Moselle Tucquegnieux ORANGE 910306,85 6916327,15 4GFIXE_A1_54_O_01 1 4GFIXE_A1_54_O_03 Grand Est Meurthe-et-Moselle Barisey-au-Plain