Jean-François X..., directeur des ressources humaines INTIMES : Monsieur Alain Y... ... 49320 BRISSAC QUINCE Monsieur André Z... ... 49370 LE LOUROUX BECONNAIS Monsieur Dominique

UFIFRANCE PATRIMOINE 32 avenue d'Iéna 75783 PARIS CEDEX 16 représentée par Maître Eric PERES, avocat au barreau de PARIS INTIME ET APPELANT : Monsieur Michel X... ... 49320 BRISSAC QUINCE

Michel Maret et filles, C... domaine Mayard, la société le clos mont Olivet, la Scea domaine de Pignan, C... domaine Pegau, la société vignobles Jerome Quiot, la Sca réserve des cardinaux, la Scea domaine

En l'espèce, les défendeurs produisent un contrat de sous-location conclu le 1er août 2005 entre la SCI PHAM TIEN QUOC et la société PANYA THIP mentionnant la SCI comme sous-loueur et la société PANYA

Chamelet, représentée par son maire, la commune de Denicé, représentée par son maire, la commune de Perréon, représentée par son maire, la commune de Chiroubles, représentée par son maire, la commune de Quincié-en-Beaujolais

Chamelet, représentée par son maire, la commune de Denicé, représentée par son maire, la commune de Perréon, représentée par son maire, la commune de Chiroubles, représentée par son maire, la commune de Quincié-en-Beaujolais

travail aux torts de son employeur et de dommages et intérêts pour harcèlement moral, AUX MOTIFS QUE « Il résulte des pièces produites que le 28 avril 2003, cinq des salariés de l'agence Brissac Quincé

Les époux X... étaient propriétaires d'un immeuble à BRISSAC-QUINCE et sont entrés en pourparlers avec les époux B... en vue d'une vente.

Quoc Thang D... Et Mme Hao D... épouse D... Demeurant [...]

ARRÊT RENDU LE 15 Mai 2001 APPELANTS : Madame Colette Y... épouse X..., demeurant 9 rue de la Huberderie 49320 BRISSAC QUINCE Agissant ès-qualités d'Administratrice légale sous contrôle judiciaire de

X... ... 49380 CHAVAGNES LES EAUX présent, assisté de Maître Nicolas ORHAN (SCP), avocat au barreau d'ANGERS (No du dossier 11111013) INTIME : Monsieur Denis Y... ... 49320 BRISSAC QUINCE

Michel Maret et filles, C... domaine Mayard, la société le clos mont Olivet, la Scea domaine de Pignan, C... domaine Pegau, la société vignobles Jerome Quiot, la Sca réserve des cardinaux, la Scea domaine

xa0; 14/05/2018 to 14/10/2019 1 year(s) and 1 day(s)     1 year(s) and 5 month(s) and 1 day(s)     26/04/2018-13/05/2018   3,400     55646/19 16/10/2019 Hoan NGUYEN QUOC

Son siège social est fixé à Brissac-Quince (49) et elle a pour objet social l'exercice d'activités réputées agricoles au sens de l'article 2 de la loi 88-1202 du 30 décembre 1988, c'est-à-dire en ce qui

prétendre à l'appellation Beaujolais village (soit 13,50% de la surface encépagée totale) et que toutes les autres parcelles permettent de produire du vin de cette appellation - que les parcelles de Quincié

Rattaché à l'établissement secondaire de QUINCIE EN BEAUJOLAIS (Rhône), il disposait d'un véhicule de fonction.

Roland B..., demeurant à Saint-Melaine-sur-Aubance, Brissac Quince (Maine-et-Loire), 12°) la société anonyme Marsac et Cie, dont le siège social est ...

[G] [F], demeurant 227 chemin du Montoux 69430 Quincié-En-Beaujolais Parties défenderesses : assistées de Me Céline Rouanet Avocat (G56) et comparant par la SELARL ORTOLLAND & ASSOCIES Avocat (R231)

Il rappelle par ailleurs que le salarié n'a pas déclaré ses heures supplémentaires à la direction des affaires médicales pour les deux derniers quadrimestres de fin de période en conséquence de quioi,

PROPRETE Za de Mivoie 4 rue Henri Pollès 35136 ST JACQUES DE LA LANDE représentée par Maître Nicolas CARABIN, avocat au barreau de RENNES INTIMEE : Madame Sophie X... ... 49320 BRISSAC QUINCE