Franck Y..., qui roulait à une vitesse excessive, a été déclaré entièrement responsable des conséquences de l'accident survenu le 13 juin 2005, à M.

X... qui, alors que l'avion revenait d'atterrir et roulait sur la piste, a rentré le train d'atterrissage au lieu de rentrer les volets ; que M. Y... a demandé la réparation de son préjudice à M.

X..., sans qu'il soit par ailleurs établi que celui-ci roulait à une vitesse excessive; qu'en retenant néanmoins une part de responsabilité à la charge de l'automobiliste, la cour d'appel n'a pas tiré

son dommage alors, selon le moyen, que la faute du conducteur victime est de nature à limiter ou exclure l'indemnisation des dommages qu'il a subis ; qu'en se bornant à retenir que la motocyclette roulait

A... d'avoir circulé à vitesse excessive, dès lors qu'elle roulait à une vitesse inférieure à la vitesse maximale autorisée, sans rechercher si, au regard des conditions de circulation que la cour d'appel

d'appel n'a pas légalement justifié sa décision ; "alors, d'autre part, qu'en n'ayant pas recherché si la vitesse excessive de Fabien Y... ne résultait pas du témoignage de Mme Z... selon lequel il roulait

X... roulait sur cette bande avant la station Total, violant ainsi de manière caractérisée l'article 455 du nouveau Code de procédure civile ; alors que, d'autre part, dès lors qu'elle infirmait la décision

[O] contestait avoir été le conducteur du véhicule au moment des faits, l'arrêt retient qu'« il résulte des constatations à savoir du procès-verbal que le véhicule appartenant à [I] [O] roulait à 204 km

bruit de choc"; qu'il a évalué la durée entre cette accélération et le choc à deux ou trois secondes; que les éléments ci-dessus rapportés démontrent que la victime qui débouchait d'un rond-point roulait

[T] roulait à une « allure normale », soit 70 km/h, lors de sa manoeuvre de dépassement par la gauche d'un bus scolaire circulant à 20 km/h, à hauteur d'une intersection où cette limite maximale de vitesse

X..." qui roulait sans maîtrise de son véhicule et sous l'emprise d'un état alcoolique ; Qu'en statuant ainsi, alors que le véhicule conduit par M. Y..., et dont M.

retient que, si la conductrice avait commis une faute en changeant de direction sans s'assurer qu'elle pouvait le faire sans danger, elle avait cependant averti de son intention et que le motocycliste roulait

Mohamed coupable du chef de : * RECIDIVE DE VOL EN REUNION, le 20/01/2007, à Rouffiac Tolosan, infraction prévue par les articles 311-4 1 , 311-1 du Code pénal, art. 132-8 et suivants du CODE PENAL

X..., qui roulait à bicyclette derrière un autre cycliste, M.

que Daniel Y... a déclaré qu'au moment où il doublait cette voiture, le conducteur penchait fortement à droite, et que pour le doubler, il a dû accélérer fortement, en précisant que cette voiture roulait

X... qui roulait dans son couloir de circulation au moment du choc, ne pouvait pas constituer une faute en relation de causalité avec l'accident ; qu'en décidant néanmoins que l'intoxication de M.

apos;absence de tout comportement délibéré ou réitéré de sa part ; qu'en se fondant sur la circonstance inopérante de ce que, lors de l'accident de la route survenu le 9 novembre 2010, il roulait

autocar, Debray ; "aux motifs que le reproche fait à ce dernier d'avoir circulé à vive allure n'est pas établi dès lors que la lecture du chronotachygraphe de l'autocar permet de constater que Debray roulait