(société Rouffiac) par le Crédit lyonnais ; que le 7 mai 1993, MM.

le 30 juillet 1989 ; "aux motifs que dès lors que l'intéressé, loin de ralentir, faisait ronfler son moteur et monter rapidement ses rapports de vitesse, il y a lieu de tenir pour constant qu'il roulait

collision avec la voiture de Henri D..., en circulant en sens inverse ; "aux motifs que, si Henri D..., qui tournait à gauche, n'avait pas respecté la priorité dont bénéficiait Laurent C..., celui-ci roulait

Z... qui roulait en sens inverse et qui tournait à gauche pour gagner un parc de stationnement ; que, bléssé, il assigna M.

peu avant le lieu de la collision ; qu'en l'état de ces éléments, la cour d'appel ne pouvait, sans se contredire ou mieux s'en expliquer, énoncer que "dès la sortie de la courbe, la motocyclette roulait

sur l'existence d'une faute de la victime constituant la cause exclusive de l'accident, il résulte du témoignage relevé par les services de police que le jeune motocycliste circulait sans casque et roulait

responsabilité limitée, dont le siège est [...] , 2°/ la société Sport distribution Purpan, entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , 3°/ la société Sport distribution Rouffiac

à petite vitesse ; que, selon Paul X... qui roulait en sens inverse, était ouverte une distance d'environ cent mètres avant son passage, permettant aisément à un véhicule preste comme une motocyclette

" alors que, la voiture conduite par Michel Y... roulant à la même vitesse que celle à laquelle Michel Z... a reconnu rouler, la cour d'appel ne pouvait, sans contradiction, énoncer que Michel Y... roulait

Il m'a semblé qu'elle roulait lentement mais n'avait en fonction aucun indicateur lumineux...Je me suis rendu compte en arrivant sur elle qu'elle venait de se mettre en mouvement de marche arrière de façon

Montélimar-sud ; il était trouvé en possession d'un appareil servant à déceler les cinémomètres ; Jean-Jacques X... ne conteste pas les infractions, objet de la prévention, mais soutient qu'il ne roulait

Z..., "à la demande de l'ex-prévenu et le fait qu'il admet "avoir cherché sa route au moment où il arrivait au "carrefour établissent que Noël Beaurepin ne roulait pas "vite ; que la configuration des

" alors tout d'abord que se rend coupable de la contravention prévue par l'article R. 11-1 du Code de la route le conducteur d'un véhicule qui percute celui qui le précède, peu important qu'il ne roulait

suivant : Joint les pourvois n° X 00-18.328 et n° A 00-18.669 ; Attendu, selon l'arrêt déféré, que le 4 avril 1991, la société Transports X..., aux droits de laquelle se trouve la société Roulinter

Didier Z... avait été heurté par la moto à l'arrière de son véhicule, que des auditions du témoin, Lucien A... qui s'il n'avait pu estimer la "vitesse" de la moto avait, cependant, précisé qu' "elle roulait

la trace de freinage de la motocyclette, l'importance des dégâts sur la Renault 11 et le fait que ce véhicule a pivoté de plus d'un quart de tour sous l'effet du choc démontrent que la motocyclette roulait

atmosphériques ne pourraient provoquer un écart de 57 km/h entre la vitesse réelle et la vitesse indiquée ; que dès lors si le cinémomètre a indiqué une vitesse de 187 km/h l'automobiliste contrôlé roulait

Y... est sans cause réelle et sérieuse, d'AVOIR condamné la société Rouffiac distribution à payer à M.