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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre 2-4
69ce0cbccdc6046d47d3db72
1 avril 2026
1 avril 2026
[A] [T] Représentant : Me Julie ROUILLIER de la SCP DAYDE - PLANTARD - ROCHAS & VIRY, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Mme [V] [T] épouse [I] Représentant : Me Michelle CHAMPDOIZEAU-PASCAL de la
Source officielleCour d'Appel
6253ca26bd3db21cbdd8a385
5 mars 2008
5 mars 2008
Jean-Michel COUR D'APPEL DE BORDEAUX 3ème Chambre Correctionnelle Arrêt prononcé publiquement le 05 mars 2008, Sur appel d'un jugement du tribunal correctionnel de BORDEAUX du
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2011:C100588
1 juin 2011
1 juin 2011
Il est fait grief à l'arrêt confirmatif attaqué d'AVOIR dit que le jugement du 2 avril 2009 ayant déclaré Sandrine Y... adjudicataire de l'immeuble sis ...à Saint Ouen l'Aumône (95) cadastré section BI
Source officiellecr
61372684cd5801467742633d
14 novembre 2007
14 novembre 2007
FFF ", deux documents cotés 75 et 76, le fax de Michel X... à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbb5bd3db21cbdd8e0d3
16 avril 2010
16 avril 2010
Jacques Michel X... et Mme Bernadette Sylviane Y... se sont mariés le 18 août 1977 à Fort-de-France, sans contrat préalable.
Source officielleCour d'Appel
6253cd32bd3db21cbdd928fe
23 octobre 2015
23 octobre 2015
RG N : 15/ 00041-15/ 00046 AFFAIRE : Mme Sandrine X..., M. Sébastien Frédéric Y...
Source officiellecr
613725c0cd58014677420414
18 janvier 2000
18 janvier 2000
Michèle, - A... Suzanne, - X... Véronique, - X... Catherine, - A... Isabelle, - X... Véronique, agissant en qualité d'administrateur légal des biens de sa fille mineure Anaïs Z...
Source officielleJEUDI
69bddea6cdc6046d47631bd4
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Greffier d'audience : Madame Sandrine LEROY Ministère Public : Absent avisé La minute du présent jugement est signée par Monsieur Christophe COLINET Président et Madame Sandrine LEROY Par jugement en
Source officielleCour d'Appel
6253ccdebd3db21cbdd91902
30 juin 2014
30 juin 2014
B... ( Sandrine SBH Tabac), Donna del Sol, Karine E..., Sophie F..., David G... et Sandrine H..., Nathalie I..., d'infirmer le jugement déféré en ce qu'il a entériné le redressement pour dissimulation
Source officielle1ère Chambre C
5fde255937a2b402b102f8fc
5 juillet 2018
5 juillet 2018
C/ Michel L... Daniele Y... épouse L... Sébastien Z... Sandrine Z... épouse A... B... Grosse délivrée le : à : Me C... Me M... D...
Source officielleCour d'Appel
ésentant légal domicilié en cette qualité au siège socialc/Madame Sandrine Marie-France Y
6253ca16bd3db21cbdd8a03f
12 février 2008
12 février 2008
Madame Sandrine Y... épouse Z... avait été destinataire ainsi de documents concernant plusieurs jeux auxquels elle a participé.
Source officielle3ème Chambre
680b1a5e2364a383b7747530
24 avril 2025
24 avril 2025
NASSOY, avocat au barreau de THIONVILLE Madame [M] [T] épouse [Y] [Adresse 2] Représentée par Me Michel NASSOY, avocat au barreau de THIONVILLE En application des dispositions des articles 905
Source officielle10 / 7 SSR
CETAT:CETATEXT000007994708
25 novembre 1998
25 novembre 1998
Michel XZ..., M. Pascal XA..., Mme Isabelle XB..., Mme Carla Anna XC..., M. Patrick XC... ; M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9e4bd3db21cbdd897cd
3 septembre 2007
3 septembre 2007
PAPETERIES MATUSSIERE & FOREST ... 38000 GRENOBLE représenté par la SCP Jean CALAS, avoué à la Cour assisté de Me Sandrine FIAT, avocat au barreau de GRENOBLE Maître Bruno B...
Source officielleGNAL SEC SOC : SSI
AIX-EN-PROVENCEc/DEFENDERESSE
65b162cfb9f94e984650bac4
10 janvier 2024
10 janvier 2024
L'opposition à contrainte formée par Madame Sandrine DE LESQUEN DU PLESSIS CASSO sera déclarée recevable.
Source officielleCour d'Appel
6253cc2fbd3db21cbdd8f68a
10 mai 2012
10 mai 2012
contre une décision du BAJ de : DAX No BAJ : 2012/ 00379 No MINUTE : 12/ du 10 Mai 2012 Cour d'Appel de PAU RG : 12/ 01262 JURIDICTION SAISIE DU LITIGE DAX DEMANDEUR Nom-Prénoms : Mme Sandrine
Source officiellecr
61372569cd5801467741d7cd
25 avril 1995
25 avril 1995
défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a condamné Jean-Jacques A... pour avoir circulé sur la partie gauche de la chaussée et causé involontairement des blessures à Sandrine
Source officielleJEUDI
69bdd52ecdc6046d4762563d
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Greffier d'audience : Madame Sandrine LEROY Ministère Public : Madame Marlene BORDE La minute du présent jugement est signée par Madame Nathalie BEUZART Président et Madame Sandrine LEROY ATTENDU que
Source officielleCour d'Appel
6253c893bd3db21cbdd85abe
18 décembre 2001
18 décembre 2001
Jeanne Labourde Appartement 0159 38400 SAINT MARTIN D'HERES représenté par la SELARL DAUPHIN & NEYRET (avoués à la Cour) assisté de Me Hélène MARCE (avocat au barreau de GRENOBLE) INTIMEE : Madame Sandrine
Source officielle10 SS
CETAT:CETATEXT000007933353
19 juin 1996
19 juin 1996
Michel F..., demeurant ..., M. Pierre L..., demeurant ..., M. Daniel M..., demeurant ..., M.
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