Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
117 résultats pour « Souci-Guedj »
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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
117 résultats pour « Souci-Guedj »
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EXTRAIT
LEGIARTI000037521271
Ces notions traduisent le souci de rechercher l'équilibre entre une répartition la plus équitable possible et les contraintes techniques inhérentes au prélèvement, au transport et au maintien de la qualité des greffons au travers de la durée d'ischémie
Article Annexe
-Cette association a pour but l'exploitation de la chasse sur les territoires où l'association détient le droit de chasse et l'information et la formation continue des chasseurs, dans le souci de la préservation de la faune sauvage et de ses habitats,
Article Annexe (suite)
En réalité imbriquées, ces compétences, dont le repérage aidera à déterminer des critères d'évaluation, sont distribuées ci-dessous en catégories distinctes, par souci de clarté et d'efficacité.
Article 15
Par ses fonctions de diagnostic, de conseil et d'orientation, le médecin traitant participe activement à la bonne utilisation du système de soins par ses patients avec le souci de délivrer des soins de qualité à la collectivité, à des coûts maîtrisés.
LEGIARTI000038016026
Les autorisations et consommations de crédits budgétaires, les opérations de dépenses et de recettes, les états financiers sont décrits conformément aux règles de présentation et dans un souci d'intelligibilité.
Article Annexe I (suite)
- précision du travail, respect des consignes ; - souci du contrôle ; - appréciation correcte de la nature de la demande ; - fiabilité de la remontée des informations vers les responsables ; - adéquation du comportement et de la communication à l'image
Article Annexe II
Attitudes générales à cultiver : -ouverture à la communication et au dialogue ; -souci d'exactitude dans la formulation de la pensée ; -goût des langues et des sonorités qui leur sont propres ; -goût pour l'enrichissement du vocabulaire.
Article Annexe I a
La prévention des risques doit constituer le souci permanent de l'agent de maintenance pour lui-même, son entourage et le bien sur lequel il intervient.
Article Annexe 17
Le contrat comporte, par ailleurs, dans un souci d'amélioration d'accès aux soins, le pourcentage d'activité aux tarifs opposables que le praticien s'engage à respecter.
Article Annexe 20
Les modalités de calcul du taux de dépassement sont définies en annexe 21 de la convention médicale (annexe jointe à la présente option). 2ème indicateur : le taux d’activité à tarif opposable L’option comporte, dans un souci d’amélioration d’accès aux
Article Annexe I
qu'il conduit, - il organise la participation des autres intervenants professionnels ou bénévoles dans le cadre de son animation, - il aménage l'espace de réalisation de l'activité en relation avec les attentes et les capacités des publics avec le souci
Article Annexe I
R5 - Les découpes sont franches et effectuées avec un souci d'optimisation et correspondent aux dimensions, aux qualités et au tolérancement standardisé et/ou normalisé. R6 - L'écorçage est effectué avec un minimum de perte.
Article Annexe I
Conformité de la préparation des postes (matériel, matières premières) dans un souci d'application d'une démarche de progrès C1.8 : Optimiser les marges de l'entreprise - Soldes intermédiaires de gestion du secteur - Documents de synthèse comptables
Article Annexe 18
Les modalités de calcul du taux de dépassement sont définies en annexe 21 de la convention médicale (annexe jointe à la présente option). 2ème indicateur : le taux d’activité à tarif opposable L’option comporte, dans un souci d’amélioration d’accès aux
Article Annexe I (suite)
Dans la production de l'information : - méthode dans l'organisation du travail ; - fiabilité dans la mise en œuvre des procédures ; - conformité des documents ; - souci du contrôle et de la cohérence ; - cohérence des documents de synthèse ; - conformité
Article Annexe, art. 25
Dans un souci d'égalité de traitement sur le territoire national et par dérogation aux dispositions du paragraphe 1 du présent article, le comité de coordination peut également, à la majorité, décider le niveau, la nature et les modalités des dépenses
Article Annexe
Chapitre 3 La gestion des biens des personnes retenues Article 14 Les principes Dans un souci de limiter les risques nés de la possession d'objets de valeur ou d'argent, il n'est laissé aux personnes retenues ni argent, ni valeurs, ni bijoux autres
Article Annexe Ib
Maîtrise des techniques de faucardage, curage, désenvasement, dragage, pompage, traitement biologique, traitement physico-chimique... dans un souci de protection des écosystèmes Ressources documentaires nécessaires : - prescriptions des agences de
Article Annexe
l'imbrication des champs de la communication, de la gestion de l'information, de l'organisation et de la gestion des ressources humaines dans la mise en mouvement des acteurs et leur participation à la réalisation des objectifs de l'organisation, même si le souci
LEGIARTI000024744653
En effet, par souci de cohérence entre la structuration budgétaire et comptable, la norme classe parmi les charges de fonctionnement certaines opérations telles que les intérêts moratoires résultant d'un paiement tardif ou les pertes de change sur les
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