[L] et plus précisément pour 'les séquelles d'un accident vasculaire cérébral sylvien gauche chez un droitier faites d'une valeur fonctionnelle de la main droite réduite.'

Sylvain A, la décision du 9 mai 2005 par laquelle le président du conseil d'administration du SDIS DE LA MEUSE a fixé sa notation pour 2004 ; 2°) de mettre à la charge de M.

Jugement prononcé en audience publique le 16/07/2025 par Monsieur Sylvain LEPETIT, président assisté de Mademoiselle Clémentine FAURE, commis-greffier, qui l'ont signé.

Jugement prononcé en audience publique le 01/10/2025 par Monsieur Sylvain LEPETIT, président assisté de Mademoiselle Clémentine FAURE, commis-greffier, qui l'ont signé.

Jugement prononcé en audience publique le 21/01/2026 par Monsieur Sylvain LEPETIT, président assisté de Maître Edouard FAURE, greffier, qui l'ont signé.

Jugement prononcé en audience publique le 01/04/2026 par Monsieur Sylvain LEPETIT, président assisté de Maître Edouard FAURE, greffier, qui l'ont signé.

Jugement prononcé en audience publique le 01/04/2026 par Monsieur Sylvain LEPETIT, président assisté de Maître Edouard FAURE, greffier, qui l'ont signé.

MILLE VINGT-CINQ 2ème CHAMBRE N° de PC : 2024RJ94 Prononcé le 10/01/2025 par Monsieur Christophe DUPREZ Président, Monsieur Pascal DEROUSSEN, Monsieur Christophe DUFOSSE, Juges, assistés de Madame Sylvanie

MILLE VINGT-SIX 2ème CHAMBRE N° de PC : 2025RJ267 Prononcé le 10/04/2026 par Monsieur Bertrand MANGIN Président, Monsieur Jean-Claude VARILH, Monsieur Benoît GERVAIS, Juges, assistés de Madame Sylvanie

VINGT-SIX 2ème CHAMBRE N° de PC : [Immatriculation 1] Prononcé le 10/04/2026 par Monsieur Bertrand MANGIN Président, Monsieur Jean-Claude VARILH, Monsieur Benoît GERVAIS, Juges, assistés de Madame Sylvanie

Sylvain Yvon Louis né le 19 Juillet 1976 à ARRAS Fils de X... Sylvain et de Y...

Par déclaration reçue au greffe du tribunal d'instance d'Angers le 28 août 2006, monsieur Sylvain Y... et madame Sandrine Z... épouse Y... ont sollicité la convocation de la SARL TIERCE AUTOMOBILES aux

APPELANTE Madame Sylviane X... ... 97110 POINTE-A-PITRE Représentée par Me HILDEBERT de la SCP NAEJUS-HILDEBERT (TOQUE 108) avocats au barreau de GUADELOUPE (bénéficie d'une aide juridictionnelle

Sylvain Bourdier, conseiller municipal de Commentry, a présenté un recours gracieux contre cette délibération.

Jugement prononcé en audience publique, le 16/07/2025 par Monsieur Sylvain LEPETIT, président assisté de Mademoiselle Clémentine FAURE, commis-greffier, qui l'ont signé.

Jugement prononcé en audience publique, le 01/04/2026 par Monsieur Sylvain LEPETIT, président assisté de Maître Edouard FAURE, greffier, qui l'ont signé.

MILLE VINGT-CINQ 2ème CHAMBRE N° de PC : 2023RJ64 Prononcé le 10/01/2025 par Monsieur Christophe DUPREZ Président, Monsieur Pascal DEROUSSEN, Monsieur Christophe DUFOSSE, Juges, assistés de Madame Sylvanie

MILLE VINGT-CINQ 2ème CHAMBRE N° de PC : 2008RJ108 Prononcé le 10/01/2025 par Monsieur Christophe DUPREZ Président, Monsieur Pascal DEROUSSEN, Monsieur Christophe DUFOSSE, Juges, assistés de Madame Sylvanie