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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
61372631cd58014677423ac5
29 janvier 2003
29 janvier 2003
Thierry, contre l'arrêt de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, en date du 12 décembre 2001, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef de violences, a prononcé sur les intérêts civils
Source officielleChambre civile
64549f11eedb07d0f8186101
18 avril 2023
18 avril 2023
BNP PARIBAS ANTILLES GUYANE, Sise [Adresse 1] [Localité 4] et prise en sa filiale de Direction du groupe Fort de France, BNP PARIBAS [Adresse 3] [Localité 5] Représentée par Me Catherine RODAP
Source officielleChambre sociale
642fb619cece1704f5747574
6 avril 2023
6 avril 2023
La SCP Becheret-Thierry-Senechal-Gorrias représentée par M.
Source officielleCour d'Appel
6253c974bd3db21cbdd885e5
23 juin 2006
23 juin 2006
No 05/02852 SB/AV AFFAIRE : Thierry DE X... C/ S.A.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2504146_20250527
27 mai 2025
27 mai 2025
temporaires de changement d'usage de locaux d'habitation applicables aux communes d'Alby-sur-Chéran, Allèves, Argonay, Bluffy, Chainaz-Les-Frasses, Chapeiry, Charvonnex, Chavanod, Cusy, Épagny-Metz-Tessy, Fillière
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO00507
2 mars 2011
2 mars 2011
En dehors de procéder par simples affirmations, la SNCM ne justifie aucunement avoir satisfait aux obligations précitées à l'endroit de Monsieur Thierry A... , se contentant d'invoquer une information
Source officielle3ème chambre
DTA_2101136_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Toutefois, comme le soutient le requérant, parmi les quatorze filières prioritaires identifiées par ce portail, figure la filière " forêt, bois, papier ", qui inclut quatre principaux secteurs d'activités
Source officielleCour d'Appel
6253c9aabd3db21cbdd88f8c
22 décembre 2006
22 décembre 2006
Thierry X....
Source officielleCour d'Appel
6253c9acbd3db21cbdd88ff9
22 décembre 2006
22 décembre 2006
Thierry X....
Source officielleChambre civile
644a1225656d26d0f8b57d20
18 avril 2023
18 avril 2023
BNP PARIBAS ANTILLES GUYANE [Adresse 1] [Localité 4] et prise en sa filiale de Direction du groupe Fort-de-France BNP PARIBAS [Adresse 3] [Localité 5] Représentée par Me Catherine RODAP, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253c9d9bd3db21cbdd895e0
29 juin 2007
29 juin 2007
l'article 700 du nouveau code de procédure civile et 19 246,88 € au titre des frais d'expertise en réparation du préjudice allégué par elle consécutif au détournement frauduleux par un préposé de sa filiale
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2014:C300904
1 juillet 2014
1 juillet 2014
propriétaire d'une ferme donnée à bail à M. et Mme Y..., leur a délivré congé ; que les locataires ont agi en contestation de ce congé et ont sollicité l'autorisation de céder le bail à leur fils, Thierry
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10671
16 mai 2018
16 mai 2018
Thierry X..., domicilié [...] , défendeur à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 4 avril 2018, où étaient présents : Mme Farthouat-Danon
Source officielleciv1
613720dacd580146773eef45
31 mai 1989
31 mai 1989
, Lotissement Donat, en cassation d'un arrêt rendu le 4 novembre 1986 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (1ère chambre civile), au profit de Madame veuve B... née Jeanne Z..., demeurant ... de Filliol
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69b85e98cdc6046d47e4e488
16 janvier 2025
16 janvier 2025
COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND - JUGEMENT DU 16 JANVIER 2025 Redressement Judiciaire : CEP HOLDING (SAS) RG 2025 000032 Le Tribunal composé lors des débats et du délibéré du 9 janvier 2025 de : Monsieur Thierry
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO00190
4 février 2009
4 février 2009
PREMIER MOYEN DE CASSATION : Le moyen fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR débouté Monsieur Thierry X... de ses demandes en paiement de dommages-intérêts pour licenciement sans cause réelle et sérieuse
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
61639b93a876d6c869757c3b
6 janvier 2011
6 janvier 2011
avocat au barreau de VERSAILLES, toque : B390, et de Me Slim BEN ACHOUR, avocat au barreau de PARIS, toque : C 1077 INTIMEE SA OSEO FINANCEMENT [Adresse 3] [Localité 5] représentée par Me Thierry
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2009:CO00456
12 mai 2009
12 mai 2009
France (la société) a été mise en liquidation judiciaire par un jugement du 20 décembre 2005 qui a fixé provisoirement la date de cessation des paiements au 26 septembre 2005 et désigné la SCP Becheret-Thierry-Senechal-Gorrias
Source officiellecomm
61372218cd580146773fa2ad
1 février 1994
1 février 1994
Thierry X..., 3 / M.
Source officielleCour d'Appel
6253c901bd3db21cbdd86f83
23 juin 2004
23 juin 2004
COUR D'APPEL D'AMIENS 5ème Chambre Sociale cabinet B PRUD'HOMMES ARRÊT DU 23 JUIN 2004 RG :03/03293 JUGEMENT DU CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE CHATEAU THIERRY EN DATE DU 30 Juin 2003 PARTIES EN CAUSE : APPELANT
Source officiellePage 5 sur 51