AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Lanos et Thomas du désistement de son pourvoi formé contre MM.

rapport de Mme le conseiller MAZARS, les observations de Me BLONDEL, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général DI GUARDIA ; Statuant sur le pourvoi formé par : - la commune du THOR

Pireyre, président, Mme Coutou, conseiller rapporteur, Mme Taillandier-Thomas, conseiller doyen, et Mme Aubagna, greffier de chambre, la deuxième chambre civile de la Cour de cassation, composée des

ne constitue pas le certificat médical requis par l'article L. 461-1 du code de la sécurité sociale que la victime avait régulièrement produit à l'appui de ses écritures la pièce n° 24 « SCANNER THORACIQUE

garde, ne s'est pas déplacé de son domicile à la clinique de la Louvière pour voir Claude Y..., s'entretenir avec Eliane Y... et lui expliquer tant les pathologies, dont son mari souffrait, que les thérapies

Jean-Pierre X..., demeurant tous deux ..., en cassation d'un jugement rendu le 19 octobre 1998 par le conseil de prud'hommes de Thouars (section industrie), au profit de M.

corps de Romain A... et d'Eudes B... en partie l'un sur l'autre ; que l'expert Y... indiquait qu'avec l'avis de l'expert en médecine, il avait estimé que la seule façon d'expliquer l'enfoncement thoracique

affirmaient ne pas avoir été du tout à l'endroit indiqué par la victime comme lieu de l'agression et si un faisceau d'indices confortait la déclaration de Elie Y... qui soutenait avoir été frappé au thorax

X... a subi un scanner thoracique le 22 octobre 1998 qui a mis en évidence l'existence d'épaississements pleuraux , il n'est pas établi que cet examen, dont aucun compte rendu n'est produit, ait attribué

Y... n'exerce en outre pas ses fonctions au sein de la société Thalès mais au sein d'une filiale, la société Thomson communication, de sorte que M.

Z... tendant à la radiation de Mme Thomas Y... des listes électorales de la commune de la Bazoche-Gouet, alors que, d'une part, ce serait à l'inscrit contesté à établir qu'il remplit les conditions légales

..., en cassation d'un arrêt rendu le 7 mars 1997 par la cour d'appel de Colmar (2e chambre civile, section B), au profit : 1 / de la société Erpi santé, anciennement société en nom collectif Thomas

, neuf au niveau du dos, treize aux membres supérieurs et une aux membres inférieurs ; que le décès est survenu à la suite d'hémorragies internes thoraciques et abdominales, par l'effet de la rupture de

CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 7 octobre 2003), que la société Thomson CSF, actuellement dénommée Thales

X..., demeurant La Chêneraie, ..., en cassation d'un arrêt rendu le 24 septembre 1990 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (18ème chambre sociale), au profit de la société du Casino municipal Aix Thermal

domiciliés tous deux ... à Divonne-les-Bains, en cassation d'un jugement rendu le 12 mars 1993 par le tribunal d'instance de Nantua (élections professionnelles), au profit de la société Touristique, thermale

Ter X..., cardiologue, une somme correspondant à la facturation d'examens radioscopiques thoraciques, réalisés entre le 9 août 1991 et le 30 septembre 1993, selon la cotation Z 2 de la nomenclature ; que

du 17 décembre 2018 et 10 janvier 2019, le CD et le compte rendu de la radio thorax des 3 et 7 janvier 2019, le CD et le compte rendu du scanner thorax du 19 décembre 2018, le CD du scanner cérébral