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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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116 résultats pour « Tournes »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article Annexe

—

S'agissant des formations labélisées, c'est une préoccupation liée à la prééminence de l'innovation dans un contexte très concurrentiel qui rend indispensable une forte activité tournée vers la recherche appliquée.

Article Annexe II

—

Des mesures doivent être prises pour réduire la tendance du poids à tourner autour du point de contact.

Article 229-II-1.01

—

Toutefois, ce matériel ne comprend pas la barre, le secteur de barre ni les autres éléments servant aux mêmes fins. 16 Le "dispositif de transmission de la puissance" est le matériel hydraulique prévu pour fournir la puissance voulue afin de tourner la

Article ANNEXE

—

08434) ; Taillette (08436) ; Tailly (08437) ; Tannay (08439) ; Tarzy (08440) ; Tétaigne (08444) ; Thelonne (08445) ; Thénorgues (08446) ; Thilay (08448) ; Thin-le-Moutier (08449) ; This (08450) ; Toges (08453) ; Touligny (08454) ; Tournavaux (08456) ; Tournes

Article Annexe I (suite)

—

produits commercialisés - Le rôle des organismes stockeurs - La meunerie Française aujourd'hui (groupements et marques) - Le rôle des organisations professionnelles - Les différentes formes d'entreprises : artisanale sédentaires ou non (marchés, tournées

Article Annexe

—

Leur taille doit être suffisante pour permettre à l'oiseau de se tourner sans se heurter aux parois, mais en lui interdisant les mouvements risquant d'aggraver ses blessures ou de l'épuiser.

Article Annexe

—

Gymnastique sportive Dans le respect des règles de sécurité, sur un parcours multi agrès, présenter un ensemble d'éléments gymniques simples maîtrisés, combinés ou non, illustrant les actions "tourner, se renverser".

Article Annexe 4

—

Le banc pédagogique devra permettre de simuler une panne de CETI et tourner ainsi que sur son appoint électrique seul.

LEGIARTI000046501831

—

Loire Eure-et-Loir 2019_LOT3_ZN_28_003 CHAPELLE ROYALE BOUYGUES TELECOM/ centre-bourg 554861 6784443 2019_LOT2_ZN_28_007_S1 1 mairie 555209 6784334 Cochellerie 555537 6784496 2019_04_08-1 Grand-Est Ardennes 2019_LOT3_ZN_08_010 LA NEUVILLE-EN-TOURNE-A-FUY

Article Annexe 4

—

Le banc pédagogique devra permettre de simuler une panne de CETI et tourner ainsi que sur son appoint électrique seul.

Article ANNEXE I, II, III, IV, IV bis, V, VI

—

et la lame fixe ne soit pas supérieur à 0,15 mm sur la largeur totale de coupe, ou le mécanisme de coupe soit réglé jusqu'à ce que les lames soient en contact entre elles, puis desserré jusqu'à ce que le contact cesse juste au moment où le cylindre tourne

Article Annexe I

—

additionnelles suivantes : - baisse de la tension d'alimentation causée par l'amorçage des circuits du démarreur de moteurs à combustion interne ; - transitoires de perte de charge se produisant lorsqu'une batterie déchargée est déconnectée alors que le moteur tourne

Article Annexe 1

—

Sault-lès-Rethel ; 08409 Sedan ; 08419 Signy-l'Abbaye ; 08420 Signy-le-Petit ; 08422 Singly ; 08428 Sorcy-Bauthémont ; 08431 Sugny ; 08435 Tagnon ; 08436 Taillette ; 08441 Termes ; 08444 Tétaigne ; 08445 Thelonne ; 08448 Thilay ; 08456 Tournavaux ; 08457 Tournes

LEGIARTI000027152458

—

d'Henneveux Confluence au ruisseau d'Henneveux au niveau de la D 253 BOULONNAIS E5310650 Ruisseau d'Ecames BOULONNAIS E5310660 Ruisseau de Longpré BOULONNAIS E5310700 Ruisseau de la Cachaine BOULONNAIS E5310710 Ruisseau de Tournes

Article Annexe 8 à l'article A4241-51-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 91 > 24

Code des transports

Définitions Côté rive droite/gauche : les désignations "côté rive droite", "côté rive gauche" de la voie de navigation intérieure ou du chenal s'entendent pour un observateur tourné vers l'aval.

Article ANNEXE I

—

Faire tourner le moteur à son régime maximal régulé (à vide). Régler la commande de transmission au point neutre.

Article Annexe I

—

eau douce Le poissonnier et les circuits de distribution Le poissonnier : le métier et son évolution Les circuits de distribution : les entreprises de gros et de mareyage les entreprises de détail : les poissonneries (sédentaires, non sédentaires, tournées

Article TABLEAU C

—

cinq ouvriers et au-dessous 10 Et trois francs par chaque ouvrier en sus, jusqu'au maximum de cents francs Taffetas gommés ou cirés (Fabricant de). 50 Tapis peints ou vernis (Fabricant de). 50 Toiles cirées ou vernies (Fabricant de). 50 Tournes

Article Annexe 1

—

Il y a aussi lieu de distinguer la communication institutionnelle destinée à promouvoir l'organisation dans son ensemble de la communication commerciale tournée vers le marché. Communication institutionnelle et commerciale. 3.1.2.

Article Annexe

—

Seules les périodes durant lesquelles les intéressés sont effectivement en opération sur le terrain, c'est-à-dire pour lesquelles ils perçoivent des frais de mission ou de tournée, sont décomptées comme services actifs.

Page 5 · 116 résultats

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