producteurs Coopérative 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne 4 061 434 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

Article 1

—

Gers, la Haute-Garonne, la Haute-Loire, les Hautes-Pyrénées, les Hauts-de-Seine, l'Ille-et-Vilaine, la Loire-Atlantique, le Lot, le Maine-et-Loire, la Mayenne, le Morbihan, le Puy-de-Dôme, la Sarthe, le Tarn, le Tarn-et-Garonne, le Val-de-Marne et la Vendée

Article Annexe II

—

marché du poisson du Nord-Normandie (FROM NORD) 1 758 0 471 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 415 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

LEGIARTI000027994814

—

Meurthe-et-Moselle, Morbihan, Moselle, Nord, Oise, Pas-de-Calais, Puy-de-Dôme, Pyrénées-Atlantiques, Pyrénées-Orientales, Bas-Rhin, Rhône, Saône-et-Loire, Sarthe, Haute-Savoie, Paris, Seine-Maritime, Seine-et-Marne, Yvelines, Somme, Var, Vaucluse, Vendée

LEGIARTI000023687805

—

Le bassin laitier Charentes-Poitou Délimitation géographique : la région Poitou-Charentes et les départements de la Haute-Vienne et de la Vendée. 9. Le bassin laitier Centre Délimitation géographique : la région Centre et le département de la Nièvre.

Article L317-3-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 66 > 66

Code de la sécurité intérieure

fixés par le même décret en Conseil d'Etat ; 4° Cède à un autre commerçant ou fabricant autorisé une arme, des munitions et leurs éléments des catégories A, B ou C sans accomplir les formalités déterminées par le même décret en Conseil d'Etat ; 5° Vend

Article 2

—

Le remboursement est subordonné à la production, à l'appui de la demande : a) Du document justifiant que le demandeur a précédemment acquitté la taxe sur la valeur ajoutée sur le moyen de transport neuf qu'il vend : facture d'achat, déclaration d'importation

Article L162-17-2-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 67 > 81

Code de la sécurité sociale

Cet arrêté fixe le prix auquel le fabricant vend ces médicaments à base de cannabis aux officines ou aux établissements de santé.

Article R2222-26

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 88 > 53

Code général de la propriété des personnes publiques

A l'expiration d'un délai d'un an à compter de la signification de l'ordonnance du président du tribunal, l'administration chargée des domaines vend, dans les formes prévues au premier alinéa de l'article 810-3 du code civil, les biens dont la gestion

Article L2339-4-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 66 > 62

Code de la défense

Conseil d'Etat ; 4° Cède à un autre commerçant ou fabricant autorisé un matériel de guerre, une arme, des munitions et leurs éléments relevant des catégories A, B ou C sans accomplir les formalités déterminées par le même décret en Conseil d'Etat ; 5° Vend

Article 242 duodecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 17 > 94

Code général des impôts, annexe II

LEGIARTI000047333683

—

Challans ORANGE 330071,65 6647401,65 4GFIXE_A1_85_O_02 1 4GFIXE_A1_85_O_03 Pays de la Loire Vendée Treize-Septiers ORANGE 382825,25 6661600 4GFIXE_A1_85_O_03 1 4GFIXE_A1_85_O_04 Pays de la Loire Vendée La Bernardière ORANGE 376450,45 6667265,5 4GFIXE_A1

Article 1

—

Meurthe-et-Moselle ; Meuse ; Morbihan ; Moselle ; Oise ; Puy-de-Dôme ; Pyrénées-Atlantiques ; Pyrénées-Orientales ; Bas-Rhin ; Haut-Rhin ; Saône-et-Loire ; Sarthe ; Savoie ; Haute-Savoie ; Seine-Maritime ; Seine-et-Marne ; Somme ; Tarn ; Var ; Vaucluse ; Vendée

Article 3

—

Vendée. Vienne. Sous-préfectures Alès. Argenteuil. Arles. Avesnes-sur-Helpe. Bonneville. Boulogne-sur-Mer. Briey. Brive-la-Gaillarde. Castres. Chalon-sur-Saône. Cambrai. Cherbourg. Cholet. Compiègne. Dax. Dieppe. Dreux. Forbach. La Tour-du-Pin.

Article Annexe I

—

Caisse régionale de crédit agricole mutuel de la Vendée, La Roche-sur-Yon (Vendée), et 30 caisses locales. Caisse régionale de crédit agricole mutuel de la Vienne, Poitiers (Vienne), et 30 caisses locales.

Article Annexe

—

Bas-Rhin Maine-et-Loire Rhône Marne Paris Meurthe-et-Moselle Seine-Maritime Morbihan Seine-et-Marne Oise Yvelines Puy-de-Dôme Var Pyrénées-Atlantiques Essonne Haut-Rhin Hauts-de-Seine Haute-Savoie Seine-Saint-Denis Somme Val-de-Marne Vendée

Article Annexe I

—

du Nord-Normandie (FROM NORD) 1 506 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 415 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

Article Annexe 1

—

marché du poisson du Nord-Normandie (FROM NORD) 1 758 ― ― Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 415 ― ― Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

Article 1

—

Mayenne, du Morbihan, de l'Oise, de l'Orne, du Pas-de-Calais, des Pyrénées-Atlantiques, des Hautes-Pyrénées, des Pyrénées-Orientales, de la Sarthe, de la Seine-et-Marne, des Yvelines, des Deux-Sèvres, de la Somme, de Tarn, du Tarn-et-Garonne, de la Vendée

Article Annexe 1

—

marché du poisson du Nord-Normandie (FROM NORD) Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

Page 5 · 340 résultats

← Précédent Suivant →