Michel X..., demeurant à Saint-Gilles (Vendée), ..., en cassation d'une décision rendue le 22 mars 1989 par la commission régionale d'invalidité, d'inaptitude et d'incapacité permanente de la Roche-sur-Yon

Pierre Roche, président, M. Patrick Derdeyn, conseiller, M.

Roche, conseiller, magistrat le plus ancien qui en a délibéré, alors, selon le pourvoi, que si M.

, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Arnaud, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 5 juin 1992 par le conseil de prud'hommes de la Roche-sur-Yon

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par les laboratoires Roche Nicholas, société anonyme,

Patrick X..., demeurant La Paponnière, Aizenay (Vendée), défendeur à la cassation, à la Caisse primaire d'assurance maladie, sise rue Alain, ZAC du Moulin rouge, La Roche-sur-Yon (Vendée) ; LA COUR,

Rocher, dont le siège est ..., défenderesse à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt; LA COUR, composée selon l'article

Je lui ai dit que je n'allais pas me rallier à un homme qui n'a pas un vrai parcours d'homme politique", "Pour ce qui est de l'argent, tu vois ça avec mon frère Rochy".

contradiction de motifs, manque de base légale ; "en ce que la cour d'appel déclare le prévenu coupable du chef du délit de vol, en l'occurrence d'une caisse à outils appartenant à son employeur, la SA Rocher

X... a plongé depuis un rocher avançant dans la mer ; qu'ayant heurté le fond sablonneux, il a été grièvement blessé ; qu'estimant que ces faits caractérisaient l'existence de blessures involontaires et

Jacques, contre l'arrêt de la cour d'assises de la HAUTE-VIENNE, en date du 18 décembre 2001, qui, pour viols aggravés, l'a condamné à quinze ans de réclusion criminelle, en fixant à huit ans la durée

conséquence dispensée à tort de rechercher, ainsi qu'il le lui était demandé, si ce procès-verbal n'avait pas consacré les droits indivis des indivis regroupés dans l'entité "propriétaires de la crevasse du rocher

Roche, président, MM.

l'arrêt attaqué (Reims, 12 septembre 2005), que, par acte du 28 mai 2001, Mme X..., aux droits de laquelle vient la société Pharmacie Talleyrand, preneuse à bail de locaux appartenant à la société Rocher

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme X..., Dolorès Ferragut Rocca, demeurant ..., à Vaires-sur-Marne (Seine-et-Marne

Martial, Eugène, demeurant les Roches Tranchelion à Avon-les-Roches (Indre-et-Loire), 108°) Monsieur AU...

NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Mme X... a été engagée en qualité de serveuse de restauration par la société Relais Saint-Roch

X... ne représentaient aucunement les membres du conseil d'administration, mais appartenaient à l'amicale Roca vacances et que, dans ces conditions, M.