Gilbert C..., sans domicile connu, défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique de ce jour ; Sur

Rossi, Auditeur, - les observations de Me Vincent, avocat des Epoux Gilbert X... et de Me Vuitton, avocat de M. Y..., - les conclusions de M.

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Gilbert B..., demeurant avenue de la République, quartier Dandon à La Roquette-sur-Siagne

Jean X..., demeurant à Sarrians (Vaucluse), quartier des Garrigues, 3°) Mme Gilberte C..., demeurant à Avignon (Vaucluse), clos des Peupliers, en cassation d'un arrêt rendu le 14 mars 1988 par la

Gilbert X..., demeurant ... (Moselle), 3°) M. François Y..., demeurant ...

Gilbert X..., 2 / Mme Antoinette X..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 2 novembre 1993 par la cour d'appel de Montpellier (1re chambre, section A), au profit de M.

Gilbert, - Y...

Gilbert PPP..., - M. Vincent QQQ..., - M. Julien RRR..., - M. Dominique SSS..., - M. Vincent TTT..., - Mme Christine UUU..., - Mme Sylvie VVV..., - M.

Vincent UU..., M. Didier VV..., Mme Isabelle VV..., M. Jean-Pierre WW..., Société Les Petits bateaux, Société Sarl Art de France, Mme Sylvia XXX..., M.

rendu le 31 janvier 1992 par la cour d'appel de Paris (23ème chambre, section B), au profit du syndicat des copropriétaires du ... (15ème), pris en la personne de son syndic, la SCP Samoyault Muller et Gilbert

Gilbert X..., demeurant ... à Hellering-les-Fenetrange (Moselle), 2 / de M.

Gilbert Z..., demeurant 32, Grand'Rue, à Le Bugue (Dordogne), défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ;

Gilbert Y..., demeurant ... Mirabeau, 3 / de Mme Sylvie Y..., demeurant ...

146 du code civil ; Sur le premier moyen : Attendu que Mme Y... fait grief à l'arrêt d'annuler son mariage avec Gilbert Z... alors, selon le moyen, que précédée d'un contrat de mariage en date du 30

Olivier Saby, maître des requêtes, - les conclusions de Mme Céline Guibé, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SARL Le Prado - Gilbert, avocat de M. et Mme B ;

4, maison de l'Agriculture, Place Chaptal à Montpellier (Hérault), en cassation d'un arrêt rendu le 22 mai 1990 par la cour d'appel de Montpellier (Chambre sociale, section B), au profit de Mme Gilberte

La présidente du tribunal administratif de Versailles a désigné Mme Vincent pour statuer sur les requêtes relevant de la procédure prévue aux articles L. 921-1, L.921-2 et L.922-2 du code de l’entrée et

UGO, [Adresse 6] Mme [L] [D] veuve [F], [Adresse 1] comparant par Me Gilbert UGO, [Adresse 6] Mme [T] [F], [Adresse 7] comparant par Me Gilbert UGO, [Adresse 6] EUROFINANCE COURTAGE, [Adresse 8] comparant