Denis Y... et Mme Virginie Z..., du chef d'entrave au fonctionnement régulier du comité d'entreprise, a prononcé sur les intérêts civils ; La COUR, statuant après débats en l'audience publique

fond se sont abstenus de relever que Stéphanie B... lavait son linge intime au retour de ses visites chez Jean-Louis; qu'en outre, lors de la perquisition effectuée au domicile d'Yvette X... le 5 mars

Mathieu et Damien Le Y..., Mme Virginie Le Y..., épouse Z..., M. Clément Le Y..., Mmes Sara Le Y..., épouse A... et Rebecca Le Y..., épouse B...

JMH/NB TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CLERMONT-FERRAND JUGEMENT JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES LE SEPT OCTOBRE DEUX MIL VINGT CINQ, LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES, Monsieur Jean-Marc HOUEE, assisté de

soins psychiatriques au Centre Hospitalier de [Localité 2] Absent(e) (refus de se présenter), représenté(e) par Me Virgile THIBAUT substitué par Me Isabelle FROMONT PARTIE INTERVENANTE : M.

SCHWARCZ, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, vestiaire : PC 384 DÉFENDEUR : Monsieur [G] [F] né le [Date naissance 3] 1980 à [Localité 13] de nationalité Française [Adresse 10] [Adresse 4] [Localité

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Philip Morris products, dont le siège social est en Virginie

Infirme partiellement la décision déférée COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 08 FEVRIER 2011 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Hèlène IMERGLIK, Présidente, Monsieur Marc JANIN,

qu'à la suite d'un contrôle de l'assiette des cotisations de sécurité sociale effectué au siège de la direction régionale "Ouest" de la société Brink's évolution situé à Rennes, l'URSSAF d'Ille-et-Vilaine

DÉCISION rendue le 02/04/2026 par Jean-Marc TOUBLANC, Juge aux Affaires Familiales, .

X... et Virginie Y

Nathalie E..., née le 28 septembre 1968 à Saint-Malo (Ille-et-Vilaine), 2°/ de Mademoiselle Claudine E..., demeurant chez Madame C... à Saint-Malo (Ille-et-Vilaine), ..., 3°/ de Mademoiselle F.

militaire de sécurité sociale (CNMSS), dont le siège est [...], contre le jugement rendu le 4 octobre 2017 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Tulle, dans le litige l'opposant à Mme Virginie

Elle en conclut que la Société Virgin Mobile n'appartient pas à son groupe.

Elle en conclut que la Société Virgin Mobile n'appartient pas à son groupe.

Elle en conclut que la Société Virgin Mobile n'appartient pas à son groupe.

Elle en conclut que la Société Virgin Mobile n'appartient pas à son groupe.

Elle en conclut que la Société Virgin Mobile n'appartient pas à son groupe.

Elle en conclut que la Société Virgin Mobile n'appartient pas à son groupe.

Elle en conclut que la Société Virgin Mobile n'appartient pas à son groupe.