AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société TRINDEL, société anonyme, actuellement société SPIE TRINDEL, dont le

des prix couramment pratiqués dans la profession ; de plus le temps passé pour certaines tâches est surestimé" ; que suite à la négociation entreprise par les services de la RATP, le groupement Amec Spie

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Spie Trindel, dont le siège est à Uckange (Moselle), ..., en cassation

industrie et tertiaire, société par actions simplifiée, dont le siège est [Localité 1], venant aux droits de la société SPIE Sud-Est, défenderesse à la cassation.

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rouen, 4 mai 2005), que Lionel X..., salarié de la société SPIE

IV, 92370 Chaville, en cassation d'un arrêt rendu le 15 janvier 1998 par la cour d'appel de Versailles (15e chambre), au profit de la société Spie fondations, dont le siège est ..., défenderesse

Batignolles, société anonyme dont le siège social est ..., 5°/ de la compagnie Union des assurances de Paris (UAP), dont le siège social est ..., assureur de la société Spie Batignolles, 6°/ de

Batignolles énergie SB énergie, société par actions simplifiée, 2°/ la société Spie Batignolles énergie SB énergie, société par actions simplifiée, venant aux droits de la société Spie Batignolles énergie

Mark Immo, société civile immobilière, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 10 janvier 2017 par la cour d'appel de Grenoble (1re chambre civile), dans le litige l'opposant à la société Spie

Marcel le 1er septembre 1992 de 4992 parts de la société New Work pour le prix de 500 000 F ; cette société était liquidée le 3 août 1993 et l'expert relevait que sa valeur était quasi nulle du fait d'une

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses quatre branches : Attendu que par contrat du 22 janvier 1996, la société Spie

société à responsabilité limitée unipersonnelle, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 28 juin 2018 par la cour d'appel de Douai (chambre 2, section 2), dans le litige l'opposant à la société Spie

civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 26 avril 2002), que, pour la construction d'un immeuble collectif, dont la société HLM Habitat Marseille Provence était maître de l'ouvrage, la société SPIE

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Spie Trindel, dont le siège social est

domicilié [Adresse 2], a formé le pourvoi n° J 21-12.075 contre l'arrêt rendu le 16 décembre 2020 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 8), dans le litige l'opposant à la société Business At Work

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu l'article 1382 du Code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Spie

Aux termes d'un contrat de maintenance-installation, la société Spie Île-de-France Ouest, aux droits de laquelle est venue la société Spie facilities puis la société Spie industrie et tertiaire (la société

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société SPIE Trindel, dont le siège est ZI la Grande Colle, ZI Mérendol, 13110