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353 résultats pour « Xavier BOULLOT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69e75dd6cdc6046d4701098a

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

17/04/2026 JUGEMENT DU DIX-SEPT AVRIL DEUX MILLE VINGT-SIX 3ème CHAMBRE N° de PC : 2026RJ126 Prononcé en audience publique du 17/04/2026 par Monsieur Frédéric ROGER Président, Monsieur Thierry BOULOGNE

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TJ

6ème chambre 1ère section

670eb2891c3411ff345359a2

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

LIDL 72-92 Avenue Robert Schuman 94533 RUNGIS représentée par Maître Stéphane BOUILLOT de la SCP HB & ASSOCIES-HITTINGER-ROUX BOUILLOT & ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #P0497 DEFENDERESSES

Source officielle
CC

soc

6137230ecd58014677404d1c

Cassation

25 mars 1998

25 mars 1998

Xavier X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 20 novembre 1995 par le conseil de prud'hommes du Mans (section activites diverses), au profit de l'Association des parents et amis de personnes

Source officielle
CC

soc

61372291cd580146773fe954

Cassation

17 janvier 1996

17 janvier 1996

Frouin, Boinot, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

soc

613722c0cd580146774010a1

Cassation

15 janvier 1997

15 janvier 1997

Boinot, Mmes Bourgeot, Trassoudaine-Verger, MM. Richard de la Tour, Soury, conseillers référendaires, M. Chauvy, avocat général, Mme Marcadeux, greffier de chambre; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

soc

613722d5cd5801467740209f

Cassation

12 mars 1997

12 mars 1997

Boinot, Mme Bourgeot, conseillers référendaires, M. Martin, avocat général, Mme Molle-de Hédouville, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

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CA

Pôle 1 - Chambre 2

68032e311fa67923f78829e1

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

GRILLADE D'AFRIQUE (498 808 153 RCS [Localité 6]) [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Xavier BOUILLOT, avocat au barreau de PARIS, toque :C2428 INTIMEE S.C.I.

Source officielle
CC

soc

6137232fcd58014677406899

Cassation

15 octobre 1998

15 octobre 1998

Boinot, conseiller référendaire rapporteur, MM. Texier, Lanquetin, conseillers, M. Lyon-Caen, avocat général, Mlle Lambert, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

soc

6137265ecd5801467742505b

Cassation

15 octobre 1998

15 octobre 1998

Boinot, conseiller référendaire rapporteur, MM. Texier, Lanquetin, conseillers, M. Lyon-Caen, avocat général, Mlle Lambert, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

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CC

soc

613722becd58014677400e64

Cassation

9 octobre 1996

9 octobre 1996

Xavier F..., demeurant ..., Hameau du Val fleuri, E 17, 06800 Cagnes-sur-Mer, 6°) M.

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CC

soc

6137232ecd58014677406773

Cassation

20 octobre 1998

20 octobre 1998

Olivier, Xavier Lehmann, demeurant Maison Habran Virginie, quartier La Pointe, 97239 Trois Ilets, tendant au rabat de l'arrêt n° 1283 D rendu le 10 mars 1998 par la Cour de Cassation, Chambre sociale,

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CC

soc

61372336cd58014677406e1f

Cassation

6 janvier 1999

6 janvier 1999

Boinot, conseiller référendaire, M. de Caigny, avocat général, Mlle Lambert, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Duval-Arnould, conseiller référendaire, les observations de la SCP Boré et Xavier

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soc

6137231acd5801467740574e

Cassation

16 décembre 1998

16 décembre 1998

Boinot, Mmes Bourgeot, Trassoudaine-Verger, MM.

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CC

soc

61372207cd580146773f9aa6

Cassation

16 février 1994

16 février 1994

Frouin, Boinot, Mme Barberot, conseillers référendaires, M.

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CC

soc

613722e5cd58014677402e0d

Cassation

8 octobre 1997

8 octobre 1997

Boinot, Richard de la Tour, conseillers référendaires, M. de Caigny, avocat général, Mme Molle-de Hédouville, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

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CC

soc

613722bccd58014677400ce9

Cassation

7 mai 1996

7 mai 1996

Frouin, Boinot, Mme Trassoudaine-Verger, MM. Richard de la Tour, Soury, conseillers référendaires, M.

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CC

soc

613722c8cd58014677401682

Cassation

5 décembre 1996

5 décembre 1996

Boinot, Soury, conseillers référendaires, M. Terrail, avocat général, Mme Molle-de Hédouville, greffier de chambre; Sur le rapport de M.

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CC

soc

613722cbcd5801467740187d

Cassation

20 novembre 1996

20 novembre 1996

Boinot, Richard de la Tour, conseillers référendaires, M. de Caigny, avocat général, Mlle Barault, greffier de chambre; Sur le rapport de M.

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TCOM

Trib. de Commerce

69e766b6cdc6046d47023add

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

DE COMMERCE D'AMIENS 17/04/2026 JUGEMENT DU DIX-SEPT AVRIL DEUX MILLE VINGT-SIX 3ème CHAMBRE N° de PC : 2026RJ17 Prononcé le 17/04/2026 par Monsieur Frédéric ROGER Président, Monsieur Thierry BOULOGNE

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CA

Pôle 4 - Chambre 5

6035d68f9eef463d48472710

Appel

17 février 2016

17 février 2016

de boulons de diamètre trop faible.

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