Codes de loi français

Article 55-7

Le stickman annonce alors "Les dés changent" et pousse devant le tireur avec la canne les six dés mis en service. Le tireur en prend deux pour les lancer et les quatre autres sont remis à la vue des joueurs dans la boîte prévue à cet effet.

Article 21

à un usage légal en tant que carburant ; -" carburant agricole " : l'huile végétale pure utilisée pour l'alimentation des moteurs des tracteurs et engins agricoles ; -" tracteur agricole " : véhicule à moteur qui est spécialement conçu pour tirer, pousser

Article 18

contrôlée : L'opérateur de lancement doit identifier cas de pannes à l'origine des situations anormales conduisant l'élément propulsif du lanceur mis en orbite à devenir dangereux, notamment dans le cas de non-maîtrise du niveau ou de la direction de la poussée

Article Annexe 3 à l'article A4241-48-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 91 > 24

numJO=0&dateJO=20130829&numTexte=54&pageDebut=14632&pageFin=14723 Les convois poussés, dont les dimensions maximales ne dépassent pas 110 m sur 12 m sont considérés comme bateaux motorisés isolés de même longueur. 1.3.

Article 31

Le gestionnaire d'infrastructure peut procéder à une différenciation plus poussée des segments de marché en fonction des marchandises ou des passagers transportés.

Article Annexe I à l'art. R434-32 (16)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 80

- Consécutive à une atteinte accidentelle des téguments, non compris les éléments qui peuvent être retenus pour l'évaluation de l'incapacité (étendue de la lésion, fréquence des poussées, prurit, nécessité d'un traitement, gêne professionnelle) 5

LEGIARTI000049591158

BELLAMY François-Xavier LISTE N° 19 : LUTTE OUVRIERE LE CAMP DES TRAVAILLEURS 1. Mme ARTHAUD Nathalie LISTE N° 20 : CHANGER L'EUROPE 1. M. LARROUTUROU Pierre LISTE N° 21 : NOUS LE PEUPLE 1. M.

LEGIARTI000034485905

manœuvre de porte Qu'une porte soit située latéralement ou perpendiculairement à l'axe d'une circulation commune, l'espace de manœuvre nécessaire correspond à un rectangle de même largeur que la circulation mais dont la longueur varie selon qu'il faut pousser

Article 221-II-1/31

Le système doit comprendre des moyens permettant d'empêcher une modification sensible de la poussée propulsive lors du transfert de la commande d'un emplacement à un autre ; .6 il doit être possible de commander l'appareil propulsif sur place, même en

Article ANNEXE

Fauteuil roulant à pousser ou manuel non affecté à un résident particulier pour un handicap particulier. Siège pouvant être adapté sur un châssis à roulettes. Lit médical et accessoires. Soulève-malade mécanique ou électrique.

Article 4

n'est pas considéré comme de qualité loyale et marchande s'il présente un des défauts suivants : - lésions autres que des tailles de formation ; - lésions dues à des dommages lors de l'arrachage ; - absence de bourgeons susceptibles de produire une pousse

Article 230-2.04

Les éléments de la réserve de flottabilité sont solidement assujettis au navire de façon à résister à la poussée qu'ils sont susceptibles de développer ; ils sont protégés contre les chocs ou ragages et doivent résister aux hydrocarbures. 3.

Article Annexe 2

d'une circulation commune, l'espace de manœuvre nécessaire correspond à un rectangle d'une largeur de 1,20 m ou, si la largeur de la circulation est différente de 1,20 m, de même largeur que la circulation mais dont la longueur varie selon qu'il faut pousser

Article 2

Dimension des bateaux, convois poussés et matériels flottants (art. 1.06 (§ 2) du R.G.P.) (Tableau modifié non reproduit voir JORF du 29 novembre 1997) 2.3. Vitesse de marche des bateaux par rapport à la rive (art. 1.06 (§ 3) du R.G.P.)

Article 10

En cas d'écart notable de l'objectif modulé Crelat par rapport à ces deux valeurs comparatives, l'autorité administrative visée au R. 185-2 du code de la construction et de l'habitation pourra procéder à une vérification plus poussées des informations

Article 227-2.06

Les éléments de la réserve de flottabilité sont solidement assujettis au navire de façon à résister à la poussée qu'ils sont susceptibles de développer ; ils sont protégés contre les chocs ou ragages et doivent résister aux hydrocarbures. 3.

Article Annexe VIII

à partir de 45 % Pied ballant Pied bot varus équin à partir de 25 % Phlébite : reliquat de phlébite avec très gros œdème ou tuméfaction à partir de 30 % Reliquat de plaie transfixiante du pied, de la jambe, de la cuisse ou du bassin, avec poussée

Article GA 27

Ils doivent être fixés au sol ou aux parois de façon suffisamment rigide pour qu'une poussée de la foule ne puisse les déplacer. Leur façade et leurs parois accessibles au public doivent être M1. 27.6.

Article Annexe I

Dans un marché particulièrement concurrentiel, l'ensemble de ces évolutions pousse les entreprises à s'adapter par des moyens variés : - réactivité plus grande aux besoins des clients ; - création de nouvelles gammes de services aux industriels, importateurs