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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

120 résultats pour « Yves CHEVALIER »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article ANNEXE

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 21 > 21

Arrêté du 24 juillet 1985 relatif à la circulation par la poste, avec dispense d'affranchissement, des plis concernant la législation de sécurité sociale du régime des marins du commerce, de la pêche et de la plaisance

- boulevard du Chevalier-Sainte-Marthe, BP 620, 97261 Fort-de-France. - quai Laryle, BP 473, 97159 Pointe-à-Pitre. - 11, rue de la Compagnie, 97487 SAINT-DENIS CEDEX. - BP 1205, 97500 Saint-Pierre.

LEGIARTI000027679216

—

Yves Durand, au nom de la commission des affaires culturelles, n° 767 ; Discussion les 11, 12, 13, 14 et 15 mars 2013 et adoption le 19 mars 2013 (TA n° 96).

Article 1

—

) de Nîmes - Centre de formation par alternance III Concepteur en communication audiovisuelle 323 t 3 ans Centre audiovisuel départemental pour l'animation socio-éducative (CADASE) III Formateur 333 t 5 ans Association Saint-Yves

Article (10 à 14)

—

14/27 L'HOTELLERIE 14 Boulevard Leroy D 613 CAEN Boulevard Lyautey CAEN 14 Boulevard Lyautey Boulevard Leroy CAEN D 562 CAEN 14 Viaduc de la Cavée Boulevard des Baladas Boulevard Yves-Guillou

LEGIARTI000036612206

—

Gruiformes) Fulica newtoni (Milne-Edwards, 1867) : Foulque de Newton Famille des Charadriidae (Charadriiformes) (*) Charadrius hiaticula Linnaeus, 1758 : Grand Gravelot Famille des Scolopacidae (Charadriiformes) Actitis hypoleucos (Linnaeus, 1758) : Chevalier

LEGIARTI000025671448

—

SAVIGNY-LES-BEAUNE B 61 SAVIGNY-LES-BEAUNE 1er cru B 59 CORTON B 50 CORTON CHARLEMAGNE B 50 CHARLEMAGNE B 50 MONTRACHET B 51 BATARD-MONTRACHET B 51 BIENVENUES BATARD-MONTRACHET B 51 CHEVALIER

Article 1

—

323t 1 an CADASE III Régisseur technique du spectacle vivant et de l'évènementiel 323t 5 ans GRIM EDIF III Conseiller voyages 334w 5 ans Grand sud formation II Responsable du développement commercial à l'import/export 312 3 ans Association St Yves

Article 1

—

systèmes ; Ecole finistérienne de commerce et de gestion-EFCGIIResponsable opérationnel des flux311p5 ansConservatoire national des arts et métiers (CNAM) IIResponsable du développement commercial à l'import/ export3122 ansAssociation Saint Yves-Université

Article ANNEXE

—

Saint-Gilles Sabatot Haute-Garonne (31) Cugnaux Le Vivier, Le Maçon Toulouse Empalot ; Faourette, Bordelongue, Bagatelle ; La Reynerie, Bellefontaine ; Les Izards Gironde (33) Bègles Paty, Monmousseau ; Thorez Goëlands ; Yves-Farges

Article 1

—

Centres hospitaliers Bretagne-Atlantique à Vannes, “ Alphonse Guérin ” à Ploërmel, de Josselin, “ Yves Lanco-Le Palais ” à Belle-Île-en-Mer, Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes de Malestroit et “ la rose des vents ” de Quiberon

Article Annexe

—

(PUF) : - Baubérot (Jean), Histoire de la laïcité en France, 2010, n° 3571 ; - Cauquelin (Anne), L'Art contemporain, 2009, n° 2671 ; - Chevallier (Jacques), Le Service public, 2010, n° 2359 ; - François-Sappey (Brigitte), Histoire de la musique en Europe

Article ANNEXE 1

—

Avenue du Chevalier-de-Folard direction sud jusqu'à l'angle sud-ouest de la parcelle HO 179. Limite sud des parcelles section HO numérotées 179, 181, 182, 183 et 184, puis limite est des parcelles HO 184 et HO 185 jusqu'à la rue Babali.

LEGIARTI000036612924

—

mexicanus (Statius Müller, 1776) : Échasse d'Amérique Famille des Charadriidae (Charadriiformes) (*) Charadrius collaris Vieillot, 1818 : Pluvier d'Azara, Gravelot d'Azara Famille des Scolopacidae (Charadriiformes) Actitis macularius (Linnaeus, 1766) : Chevalier

LEGIARTI000036612914

—

himantopus himantopus (Linnaeus, 1758) : Echasse blanche Famille des Charadriidae (Charadriiformes) (*) Charadrius collaris Vieillot, 1818 : Pluvier d'Azara, Gravelot d'Azara Famille des Scolopacidae (Charadriiformes) Actitis macularius (Linnaeus, 1766) : Chevalier

Article Français (suite)

—

Classe de 5e Textes du Moyen Âge Chrétien de Troyes : Perceval ou le Conte du Graal - Yvain ou le Chevalier au lion - Erec et Enide. Beroul et Thomas : Tristan et Iseut.

Article 1

—

314r 5 ans Toulouse Business School (TBS) I Manager de l'organisation des ressources humaines et des relations sociales 315n 5 ans Institut supérieur de gestion du personnel (ISGP) - FACLIP I Consultant en management 315n 4 ans Association Saint-Yves

Article 2

—

PARIS 2024-Comité d'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques ” dans le département des Hauts-de-Seine (92) : b) Sur le territoire de la commune de Colombes : - du 17 juillet au 9 août 2024, les établissements et installations référencés “ Yves

Article Annexe I (suite)

—

Charente-Maritime Saintes 17 Charente-Maritime Saujon 17 Charente-Maritime Semussac 17 Charente-Maritime Talmont-sur-Gironde 17 Charente-Maritime Tonnay-Charente 17 Charente-Maritime Vergeroux 17 Charente-Maritime Yves

Article Annexe I

—

l'Industrie, 69200 Vénissieux : de 1945 à 1983 ; Socamel, quartier d'Allivet, 38140 Renage-sur-Rives : de 1960 à 1996 ; Unité d'exploitation Dauphiné le Villaret, Houillères Bassin Centre Midi (HBCM), 38350 Susville/ La Mure : de 1946 à 1997 ; Valeo, 8, rue Yves-Toudic

Article 1

—

. - ASSOCIATION SAINT-YVES. - UCO. III Formateur d'établissement d'enseignement professionnel agricole. 333 t 5 ans Union nationale rurale d'éducation et de promotion (UNREP).

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