La masse doit être soit blanche, soit colorée par adjonction de colorants minéraux. Dans le cas de porcelaine émaillée une glaçure est superposée au corps de cuisson, et d'une nature distincte de celui-ci.

Article 5

Code inconnu

Le demandeur peut toutefois publier ou céder librement tout résultat agrégé portant sur au moins vingt mutations, sous réserve de mentionner la source ainsi que les adjonctions et les traitements qu'il a apportés aux informations.

Article 16

Code inconnu

Les électeurs ne peuvent voter que pour une liste entière sans radiation ni adjonction de noms et sans modification de l'ordre de présentation des candidats. Est nul tout bulletin établi en méconnaissance de l'une de ces conditions.

Article 1

Code inconnu

I. - Les modifications et adjonctions apportées au code monétaire et financier en ses articles L. 621-1 à L. 621-5, L. 621-5-1 à L. 621-5-4, L. 621-6, L. 621-7, L. 621-7-1, L. 621-9, L. 621-9-1 à L. 621-9-3, L. 621-10 à L. 621-15, L. 621-15-1, L. 621-

Article 7

Code inconnu

applicables en Nouvelle-Calédonie, en Polynésie française et dans les îles Wallis et Futuna : 1° Le 5° du I de l'article 35 de la loi du 4 août 2008 susvisée en tant qu'il abroge le 4 de l'article L. 511-6 du code monétaire et financier ; 2° Les adjonctions

Article R170

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 53 > 55

Code électoral

bulletins manuscrits ne comportant pas le cas échéant le nom du remplaçant désigné par le candidat ; - les circulaires utilisées comme bulletin ; - dans les départements où l'élection a lieu à la représentation proportionnelle les bulletins comportant adjonction

Article L165-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 07 > 11

Code de la sécurité sociale

celle-ci, toute information sur son prix ainsi que sur les conditions de prise en charge par l'assurance maladie du produit ou de la prestation offerte à la vente, de ses différents éléments constitutifs dans le cas de dispositifs modulaires et des adjonctions

Article 12

Code inconnu

-Les modifications et adjonctions apportées au code monétaire et financier en ses articles L. 151-3, L. 511-7, L. 524-1, L. 524-3, L. 533-3, L. 562-1 à L. 562-8, L. 562-10, L. 563-1-1, L. 563-4, L. 563-5, L. 564-3 et L. 574-1 par les articles 33 à 36

Article L7224-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 40 > 99

Code général des collectivités territoriales

Les conseillers exécutifs et le président du conseil exécutif sont élus pour la durée du mandat des conseillers à l'assemblée de Martinique, au scrutin de liste avec dépôt de listes comportant autant de noms que de sièges à pourvoir, sans adjonction ni

Article 3

Code inconnu

3 du décret du 15 mai 2007 susvisé à l'intitulé et à la structure du titre III du livre VI du code monétaire et financier ; 2° Sont applicables en Nouvelle-Calédonie, en Polynésie française et dans les îles Wallis et Futuna les modifications et adjonctions

Article 8

Code inconnu

avril 2007 susvisée des articles L. 441-1, L. 441-3 et L. 462-1 du même code. 3° Sont applicables à Mayotte, en Nouvelle-Calédonie, en Polynésie française et dans les îles Wallis et Futuna, dans les conditions prévues au II, les modifications et adjonctions

Article R1431-19

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 30 > 27

Code général des collectivités territoriales

réalisation et de l'encours de la dette est opérée dans les conditions suivantes : 1° Les biens meubles et immeubles mis à la disposition de l'établissement par le membre qui se retire lui sont restitués pour leur valeur nette comptable, avec les adjonctions

Article Annexe art. 9

Code inconnu

Sur décision du comité technique, la liste des ports de livraison peut être modifiée par adjonction ou suppression.

Article 3

Code inconnu

-Sont applicables en Nouvelle-Calédonie, en Polynésie française et dans les îles Wallis et Futuna, les modifications et adjonctions apportées par l'article 3 du décret du 15 mai 2007 susvisé au livre IV du même code en ses articles D. 411-1, D. 421-2

Article R723-68

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 04 > 79

Code rural (nouveau)

Les bulletins et enveloppes non conformes au matériel de vote prévu par l'arrêté pris en application de l'article R. 723-58 ; 5° Les bulletins multiples concernant des listes différentes, adressés par un même électeur ; 6° Les bulletins comportant adjonction

Article 17

Code inconnu

-Sont applicables en Nouvelle-Calédonie et dans les îles Wallis et Futuna les adjonctions et modifications apportées au code de commerce en ses articles L. 225-22-1, L. 225-42-1, L. 225-79-1, L. 225-90-1 et L. 225-102-1 par les articles 8 et 9 de la loi

Article 7

Code inconnu

Les électeurs ne peuvent voter que pour une liste complète sans radiation ou adjonction de nom et sans modifier l'ordre de présentation des candidats.

Article 14

Code inconnu

Les électeurs ne peuvent voter que pour une liste entière, sans radiation ni adjonction de noms et sans modification de l'ordre de présentation des candidats. Est nul tout bulletin établi en méconnaissance de l'une de ces conditions.

Article 5

Code inconnu

Les adjonctions, modifications ou réparations doivent être exécutées dans les mêmes conditions.

Article 102

Code inconnu

des sièges, réduisant ou non le nombre de places ; -par suppression ou modification d'équipements représentant une charge répartie de façon sensiblement uniforme ; -par diminution du nombre des passagers éventuellement transportés debout ; -ou par adjonction

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