Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
3 196 résultats pour « admission au stage »
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3 196 résultats pour « admission au stage »
ARTICLE
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EXTRAIT
Article 23
Une indemnité de stage est versée aux étudiants pendant la durée des stages réalisés au cours de leur formation.
Article 1
La commission chargée d'apprécier la pratique artistique des candidats demandant leur admission à concourir dans le cadre du concours externe de recrutement des professeurs territoriaux d'enseignement artistique est composée comme suit:
Article D636-21-8
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 88 > 66
La validation des stages est prononcée, au vu du carnet de stage, complété par le maître de stage et du rapport de stage, par le directeur de la composante assurant la formation en orthophonie ou son représentant.
Article 54
Au cours d'un stage mixte, l'étudiant est accueilli à temps partagé en milieu hospitalier et en milieu extrahospitalier Il accomplit son stage mixte dans deux lieux de stage ou dans un lieu de stage et auprès d'un praticien agréé-maître de stage des universités
Article A321-37
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 21 > 34
A l'issue du stage, le maître de stage adresse au conseil un rapport de stage établi conformément au modèle figurant en annexe 3-5 au présent livre.
Article Annexe IV
Article 2 Le directeur du centre de formation de préparateurs en pharmacie hospitalière procède à l'affectation des élèves en stage. Les élèves doivent, pendant les stages, observer les instructions des responsables des structures d'accueil.
Article Annexe
ou parcours : Lieu de stage : Le stage accompli par M. est validé par les responsables du stage : Le psychologue praticien référent habilité : M.
Article 5-1
Il peut toutefois, en ce qui concerne les admissions au grade de chevalier et les promotions aux grades d'officier ou de commandeur, être dérogé aux conditions d'âge et d'ancienneté de services prévues en faveur des candidats qui justifient de titres
Article R153-6
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 12 > 78
Les matériels de base admis dans les catégories " sélectionnée ", " qualifiée " et " testée " font l'objet d'une inspection par les agents mentionnés à l'article L. 153-5, au moins tous les dix ans à compter de leur admission.
Article Annexe 1
Stages Stages de la phase d'approfondissement à réaliser dans l'option PHG Nombre de stages libres Critères d'agrément des stages de la phase d'approfondissement dans la spécialité : 3.4. Compétences Compétences à acquérir 3.5.
Article 9
A l ’ issue de l ’ épreuve d ’ admissibilité, le jury, en fonction d ’ un minimum de points qu ’ il fixe, dresse par ordre alphabétique la liste des candidats admis à subir les épreuves d ’ admission, auxquelles ceux-ci sont convoqués individuellement
Article 9
A l ’ issue de l ’ épreuve d ’ admissibilité, le jury, en fonction d ’ un minimum de points qu ’ il fixe, dresse par ordre alphabétique la liste des candidats admis à subir les épreuves d ’ admission, auxquelles ceux-ci sont convoqués individuellement
Article CTS 52
Inspection Une inspection doit être effectuée avant toute admission du public dans tous les établissements par une personne compétente spécialement désignée par l'exploitant, afin de s'assurer que rien ne vient compromettre la sécurité des personnes.
Article A821-15
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 87 > 20
La durée du stage est au minimum de trente-deux heures par semaine. Le stage est accompli pendant les heures normales de travail du maître de stage.
Article 11
de stage.
Article 13
Les étudiants accomplissent des stages tout au long de la formation de troisième cycle long. Conformément à l'article D. 633-15 du code de l'éducation, les stages ont une durée d'un semestre ou d'un an.
Article 4
précisant la nature et la durée du stage devant être validé.
Article A821-20
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 87 > 20
Le maître de stage établit à l'issue du stage un rapport sur les conditions de déroulement du stage qu'il transmet au conseil régional.
Article 9
Les raisons qui motivent une décision de non validation du stage sont précisées.
Article 9
A l’issue de l’épreuve d ’ admissibilité, le jury, en fonction d’un minimum de points qu’ il fixe, dresse par ordre alphabétique la liste des candidats admis à subir les épreuves d ’ admission, auxquelles ceux-ci sont convoqués individuellement.
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