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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Référés Civil
6a0e2c8dcdc6046d475d0971
20 mai 2026
Afin de pouvoir se rendre de son domicile à l'hôpital et en revenir, elle a sollicité la société d'ambulance AMBULANCES MONDIAL Le 24 mai 2025, elle était transportée et ramenée à son domicile aux alentours
6a0e2cadcdc6046d475d0b69
soc
ECLI:FR:CCASS:2024:SO00966
2 octobre 2024
_____________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 2 OCTOBRE 2024 La société Derossi, dont le siège est [Adresse 1], venant aux droits de la société à responsabilité limitée Ambulances
comm
6137220ccd580146773f9d0f
23 novembre 1993
Y..., de Me Garaud, avocat de la société Les Ambulances Mistral, les conclusions de M.
ECLI:FR:CCASS:2024:CO00399
3 juillet 2024
Se plaignant de violations de cette clause de non-rétablissement, la société Taxi du Piémont a assigné la société Ambulances et VSL du Piémont en réparation de son préjudice.
6e chambre
5fd96f2ebbd0ba5be6ea334d
30 janvier 2020
[V] [Z], né le [Date naissance 4] 1983, a été engagé par la société Ambulances Axis en qualité d'ambulancier 2ème degré, catégorie ouvrier de la convention collective des transports routiers et activités
ECLI:FR:CCASS:2024:SO00146
7 février 2024
[R] a été engagé en qualité de chauffeur ambulancier par la société Ambulances Daniel Jego à compter du 13 janvier 2011. 2.
ECLI:FR:CCASS:2024:SO00148
[T] a été engagé en qualité de chauffeur ambulancier par la société Ambulances Daniel Jego à compter du 25 juin 2011. 2.
ECLI:FR:CCASS:2024:SO00144
[X] a été engagé en qualité de chauffeur ambulancier par la société Ambulances Daniel Jego à compter du 24 juin 2010. 2.
ECLI:FR:CCASS:2016:SO01315
29 juin 2016
en qualité d'auxiliaire ambulancier, M.
ECLI:FR:CCASS:2019:SO00675
17 avril 2019
W... a été engagé le 18 mai 2009 par la société Ambulances de Championnet (la société) en qualité de chauffeur ambulancier ; que le 31 janvier 2012, il a saisi la juridiction prud'homale pour contester
ECLI:FR:CCASS:2017:SO01969
21 septembre 2017
roulants par la société Ambulance assistance Y..., laquelle a été dissoute, M.
613722b4cd5801467740058b
2 juillet 1996
prud'hommes de Tarbes, 21 septembre 1992), que Mme X..., qui, à l'issue d'un arrêt de travail pour maladie, avait été déclarée par la médecine du travail, le 23 janvier 1992, inapte aux fonctions d'ambulancière
ECLI:FR:CCASS:2022:SO00245
2 mars 2022
Selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 28 février 2020), la société Ambulances Europe a engagé M.
ECLI:FR:CCASS:2025:SO00439
6 mai 2025
1], a formé le pourvoi n° X 23-19.041 contre l'arrêt rendu le 4 mai 2023 par la cour d'appel de Rouen (chambre sociale et des affaires de sécurité sociale), dans le litige l'opposant à la société Ambulances
ECLI:FR:CCASS:2020:SO00493
24 juin 2020
V... a été engagé, le 18 août 1997, par la société Sani Assistance en qualité d'ambulancier, coefficient 141 de la convention collective des transports routiers et activités auxiliaires du transport du
civ1
ECLI:FR:CCASS:2024:C100431
4 septembre 2024
Il est donné acte à Mme [K] du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la société Ambulances Demonet Laurent. Faits et procédure 3.
61372245cd580146773fb9af
11 juillet 1994
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Ambulances Gérard Drouard, société à responsabilité limitée dont le
ECLI:FR:CCASS:2022:SO01397
14 décembre 2022
[T] a été engagé le 18 février 2008 par la société Service d'ambulances Varois (la société) en qualité d'ambulancier. 2.
61372308cd580146774048d5
5 mars 1998
Laurent X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 27 février 1996 par la cour d'appel de Bastia (chambre sociale), au profit : 1°/ de la société Ambulances Balagne, société à responsabilité
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