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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
8 271 résultats pour « analyse par le juge »
ARTICLE
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EXTRAIT
Article R232-67-5
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 38 > 62
L'échantillon sanguin est acheminé et analysé dans les conditions prévues par les normes internationales.
Article 2
I. - L'agrément peut être délivré pour la réalisation d'une ou plusieurs analyses des paramètres tels que définis aux annexes I, II, III et IV du présent arrêté.
Article ANNEXE III
. - dimension des marges : A son dossier le candidat joint un ou deux exemples de documents ou de travaux réalisés dans le cadre de la situation décrite et qu'il juge utile de porter à la connaissance du jury.
Article L1621-13
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 43 > 42
-Pour les accidents ou incidents de transport terrestre et les événements de mer lorsqu'une enquête ou une information judiciaire a été ouverte, les enquêteurs techniques peuvent procéder, avec l'accord du procureur de la République ou du juge d'instruction
Article Annexe I
sur les problèmes du monde contemporain (questions de société, de politique, d'éthique, d'esthétique) ; - développer le sens de la réflexion (précision des informations et des arguments, respect de la pensée d'autrui, formation à l'expression d'un jugement
Article 6
A partir de ces prélèvements, il est obligatoirement procédé, au cours de chaque année, à l'exécution des analyses suivantes : Pour la surveillance des critères physiques et chimiques dans l'eau, douze analyses telles que décrites dans l'annexe I (Inventaire
Article R521-2-9
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 21 > 84 > 62
Dès l'achèvement des analyses ou essais, le laboratoire à qui a été confié l'échantillon établit un rapport dans lequel il consigne le résultat de ces essais ou analyses, ainsi que les méthodes utilisées pour les réaliser.
Article R329-5
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 98 > 47
Les contrôles documentaires, les tests, les analyses, les contrôles physiques, les essais en laboratoire et les essais sur route sont réalisés par des organismes publics ou privés.
Article R661-68
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 34 > 35
Les laboratoires agréés réalisent les analyses officielles dans des délais compatibles avec les techniques et méthodes utilisées.
Article R4722-31
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 53 > 79
L'employeur transmet les résultats des analyses à l'agent de contrôle de l'inspection du travail dès leur réception.
LEGIARTI000035786999
. - Analyse météorologique : - représentation des champs météorologiques ; II. - Pour l'option Observation et mesures météorologiques A. - Réseaux météorologiques : - réseaux d'observation de Météo-France ; B. - Notions de métrologie : - précision, résolution
Article Annexe II
. - Fréquence des prélèvements et échantillons d'eau et d'analyses POINTS DE PRÉLÈVEMENTS NOMBRE D'ANALYSES À RÉALISER PAR AN Au point de puisage à la buvette publique 1 Analyse de type Cdt2, Cdt3 et Cdt4 (1) et 6 analyses de type Cdt1
Article L557-51
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 28 > 00
Ce délai peut être prorogé par ordonnance motivée du juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire dans le ressort duquel est situé le lieu où les produits ou équipements sont détenus ou d'un magistrat délégué à cet effet.
Article 61-12
situation technique de l'immeuble, comprenant notamment l'analyse des charges mentionnées aux articles 3 et 4 du décret n° 2005-240 du 14 mars 2005 relatif aux comptes du syndicat des copropriétaires et les diagnostics techniques existants ; 3° Une analyse
Article 3
Les contenus des analyses exigées dans le cadre de la visite de récolement des installations sont définis comme suit : ― à l'émergence, par captage, une analyse de type Ress0 telle que définie à l'annexe I ; Si plusieurs chaînes de conditionnement
Article 42
Les méthodes de mesure, prélèvement et analyse, de référence en vigueur sont fixées dans un avis publié au Journal officiel.
Article 37
Article 46
Les méthodes de mesure, prélèvement et analyse, de référence en vigueur sont fixéesdans un avis publié au Journal officiel.
Article 40
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