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2 050 résultats pour « analyses »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

LEGIARTI000035786999

Code inconnu

. - Analyse météorologique : - représentation des champs météorologiques ; II. - Pour l'option Observation et mesures météorologiques A. - Réseaux météorologiques : - réseaux d'observation de Météo-France ; B. - Notions de métrologie : - précision, résolution

Article Annexe II

Code inconnu

. - Fréquence des prélèvements et échantillons d'eau et d'analyses POINTS DE PRÉLÈVEMENTS NOMBRE D'ANALYSES À RÉALISER PAR AN Au point de puisage à la buvette publique 1 Analyse de type Cdt2, Cdt3 et Cdt4 (1) et 6 analyses de type Cdt1

Article 61-12

Code inconnu

situation technique de l'immeuble, comprenant notamment l'analyse des charges mentionnées aux articles 3 et 4 du décret n° 2005-240 du 14 mars 2005 relatif aux comptes du syndicat des copropriétaires et les diagnostics techniques existants ; 3° Une analyse

Article 3

Code inconnu

Les contenus des analyses exigées dans le cadre de la visite de récolement des installations sont définis comme suit : ― à l'émergence, par captage, une analyse de type Ress0 telle que définie à l'annexe I ; Si plusieurs chaînes de conditionnement

Article 42

Code inconnu

Les méthodes de mesure, prélèvement et analyse, de référence en vigueur sont fixées dans un avis publié au Journal officiel.

Article 37

Code inconnu

Les méthodes de mesure, prélèvement et analyse, de référence en vigueur sont fixées dans un avis publié au Journal officiel.

Article 42

Code inconnu

Les méthodes de mesure, prélèvement et analyse, de référence en vigueur sont fixées dans un avis publié au Journal officiel.

Article 46

Code inconnu

Les méthodes de mesure, prélèvement et analyse, de référence en vigueur sont fixéesdans un avis publié au Journal officiel.

Article 40

Code inconnu

Les méthodes de mesure, prélèvement et analyse, de référence en vigueur sont fixées dans un avis publié au Journal officiel.

Article R2342-119

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 54 > 66

Code de la défense

Les laboratoires contrôlent, avant toute analyse, l'intégrité des scellés apposés sur l'échantillon qu'ils ont reçu.

Article 8-2

Code inconnu

L'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique analyse les rapports de transparence des fournisseurs de plateformes en ligne relevant de sa compétence, conformément à l'article 56 du règlement (UE) 2022/2065 du Parlement européen

Article D1221-15

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 01 > 23

Code de la santé publique

Le sang et ses composants ne peuvent être utilisés en vue de préparer des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro que si les résultats des tests et analyses prévus aux b, c et d du 5° de l'article D. 1221-6 sont négatifs.

Article 39

Code inconnu

Les valeurs limites ci-dessus s'appliquent à des prélèvements, mesures ou analyses moyens réalisés sur 24 heures.

Article 38

Code inconnu

Les valeurs limites ci-dessus s'appliquent à des prélèvements, mesures ou analyses moyens réalisés sur 24 heures.

Article 38

Code inconnu

Les valeurs limites ci-dessus s'appliquent à des prélèvements, mesures ou analyses moyens réalisés sur 24 heures.

Article 38

Code inconnu

Les valeurs limites ci-dessus s'appliquent à des prélèvements, mesures ou analyses moyens réalisés sur 24 heures.

Article 40

Code inconnu

Les valeurs limites ci-dessus s'appliquent à des prélèvements, mesures ou analyses moyens réalisés sur 24 heures.

Article Annexe VII

Code inconnu

ÉLÉMENTS À PRENDRE EN COMPTE DANS L'ÉLABORATION D'UNE ANALYSE DU RISQUE D'EMPLOI DE LA BROMADIOLONE MENTIONNÉ À L'ARTICLE 6

Article L330-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 37 > 12

Code rural (nouveau)

L'Etat réalise une analyse prospective des évolutions et des dynamiques de marché sur un horizon de dix ans, actualisée tous les trois ans, pour présenter aux acteurs de la politique de formation et d'installation les contraintes pesant sur l'offre et

Article R557-5-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 83 > 33

Code de l'environnement

Un échantillon est conservé jusqu'à la décision juridictionnelle définitive, aux fins d'expertise judiciaire, par l'entité en charge des examens, des analyses ou des essais, dans des conditions de stockage garantissant la conservation optimale de son

Page 5 · 2 050 résultats

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