Antoine CD..., demeurant ..., 154 / M. Michel XS..., demeurant ..., 155 / Mme Brigitte AU..., demeurant ..., 156 / M. Jacques BF..., demeurant ..., 157 / M.

    En ce qui concerne les requérants figurant sous les numéros 14, 15, 16, 18, 19, 29, 30, 31, 85, 86, 87, 101, 138, 139, 140, 141, 142, 149, 151, 154, 155, 156, 157, 158, 171, 174, 175, 176

, 152 et 154 ainsi que sur une largeur de cinq mètres sur la parcelle 156 dans le prolongement de la parcelle 151.

) les bulletins de salaire de l'année 2011 ; 151) la lettre du 19 janvier 2012 du bureau du personnel ; 152) la lettre du 9 février 2012 de Madame X ; 153) la lettre du 3 avril 2012 adressée au bureau

armée de Terre du département des fonds d'archives du service historique de la Défense : -1) GR 13 T 183, -2) GR 2 T 79, GR 2 T 80, GR 2 T 81, -3) GR 2 T 82, -4) GR 2 T 157, -5) GR 2 T 158 (dossier

The Constitutional Court stated that the applicant should, if complaining of the length of proceedings, in principle first have lodged an administrative complaint provided by Article 157 para. 2 of the

17 avenue du 8 mai 1945, appartenant à Mme B I ; - la parcelle cadastrée n° BB 155, située au 15 avenue du 8 mai 1945, appartenant à Mme M E et à Mme J K ; - la parcelle cadastrée n° BB 157

151 et 153 du code de procédure pénale ; 2°/ que le caractère équitable de la procédure pénale, qui doit être assuré dès la phase d'instruction, commande que les commissions rogatoires qui ont été

, préliminaire, 706-141, 706-148, 706-150, 706-153, 706-154, 706-155, 591 et 593 du code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt confirmatif attaqué a ordonné le maintien de la saisie pénale des sommes

, 153 et 155 avec intérêts légaux à compter du 7 août 2020, - condamné la société Vingo à payer à la société [L] la somme de 6 764,30 euros TTC au titre du solde des devis n°185, n°190 et n°198, avec

à 706-149, 706-150 à 706-152 du code de procédure pénale ainsi que l'article 131-21 alinéa 3 du code pénal ; que l'article 131-21 du code pénal dispose que la peine complémentaire de confiscation est

Philippe L..., domicilié ..., 24 / Mlle Annie A..., domiciliée ..., stand 152, 93400 Saint-Ouen, 25 / Mme Pascale XJ..., domiciliée ..., stand 154, 93400 Saint-Ouen, 26 / Mme Aline XW..., domiciliée

160 prévoit que lorsque l'acheteur verse une redevance ou un droit de licence à un tiers, les conditions visées à l'article 157 paragraphe 2 ne sont considérées comme remplies que si le vendeur ou une

, 155, 156 et 157 et section 17 n° 6, sur le ban de la commune d'Ancerville ; 2°) d'enjoindre au syndicat intercommunal d'assainissement de Rémilly et environs de procéder au déplacement de la canalisation

(Nord), 151°) M. René AL..., demeurant à Wasquehal (Nord), ..., 152°) M. Henri BB..., demeurant à Croix (Nord), 7,rue Holden, 153°) M. Robert CX..., demeurant à Croix (Nord), ..., 154°) M.

[E] [Z], - dit et jugé parfaites les ventes des lots 151, 156, 157 et 158 du 10 novembre 2007 et du lot 127 de la vente du 5 avril 2008, - dit et jugé que la vente des lots 130 et 132 du 5 avril 2008

156 et 157 du décret du 8 janvier 1965 et en n'installant pas d'échaffaudage avec une plate forme de travail munie de garde-corps " ; Infraction prévue et réprimée par les articles L. 263-2, L. 263-

Olivier YN..., 150 / Mme YN..., demeurant ensemble ... à Charvieu-Chavagneux (Isère), 151 / M. Simon YO..., 152 / Mme YO..., demeurant ensemble ... àCharvieu-Chavagneux (Isère), 153 / M.