section [Cadastre 1], n° [Cadastre 2]/[Cadastre 4]. 3.

1], [Cadastre 2], [Cadastre 3] et [Cadastre 4] et le côté ouest du [Adresse 13] en dépit des vices structurels dénoncés par M.

[R] (les consorts [K]-[R]), héritiers d'une parcelle cadastrée AP n° [Cadastre 2], ont assigné M. [P], propriétaire de la parcelle contiguë cadastrée AP n° [Cadastre 1], en bornage.

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 18 février 2022), M. et Mme [B] sont propriétaires des parcelles cadastrées [Cadastre 4] et [Cadastre 2], constituées d'une maison d'habitation avec cour et jardin. 2.

[U] [G] fait grief à l'arrêt de rejeter sa demande tendant à dire qu'il est titulaire d'un bail rural sur les parcelles cadastrées section B n° [Cadastre 2], [Cadastre 3], [Cadastre 4], [Cadastre 6], [

3], [Cadastre 4] et [Cadastre 5], d'autre part, E n° [Cadastre 12] et [Cadastre 13]. 3.

], cette dernière étant désormais cadastrée AK n° [Cadastre 8], AK n° [Cadastre 9] et AK n° [Cadastre 10] et l'annulation de l'acte notarié de notoriété acquisitive du 29 juillet 1989 dressé au profit

Selon l'arrêt attaqué (Nîmes, 25 août 2022), M. et Mme [D] sont propriétaires de parcelles cadastrées section BM n° [Cadastre 3] et [Cadastre 4], sur lesquelles a été instituée une servitude de passage

La cour d'appel a retenu que les constructions qui, au jour de l'acte du 14 mai 1964, existaient sur le fonds servant, ultérieurement divisé en deux parcelles cadastrées AN [Cadastre 1] et [Cadastre

[H] et [F] [L] (les consorts [L]), donataires d'une parcelle cadastrée AL [Cadastre 1], ont assigné en bornage la ville de [Localité 1], propriétaire de la parcelle voisine cadastrée AL [Cadastre 1].

Y..., propriétaire d'un immeuble situé sur la commune du Marin et cadastré n° H 378, en expulsion de la pièce qu'il occupait au premier étage de l'immeuble voisin cadastré n° H 377, dont elle se prétendait

[W] de remettre en état les constructions existantes sur les parcelles cadastrées section G n° [Cadastre 1], [Cadastre 2] et [Cadastre 3] dans leur état où elles existaient en 2006, c'est-à-dire des constructions

section EP [Cadastre 10] et EP [Cadastre 7] (propriété de M.

parcelles [Cadastre 2] et [Cadastre 2].

section ZO numéros [Cadastre 1] (lieu-dit L'Épisse) ainsi que [Cadastre 2] et [Cadastre 3] (lieu-dit [Localité 5]), situées sur le territoire de la commune d'[Localité 4] (Puy-de-Dôme) » dans le délai

1], [Cadastre 2], [Cadastre 3], [Cadastre 4], [Cadastre 5], [Cadastre 6], [Cadastre 7] mais que les membres de l'association avaient décidé de créer des servitudes croisées et de ne laisser comme parcelles

[P] [K] et [M] [S], son épouse, ont acquis une parcelle cadastrée A n° [Cadastre 1]. 2. M. [P] [K] a assigné M.

Selon l'arrêt attaqué (Limoges, 19 octobre 2023) et les productions, Mme [X] est propriétaire de parcelles cadastrées section C n° [Cadastre 3], [Cadastre 4], [Cadastre 5], [Cadastre 6] et [Cadastre 7]