Elle soutient que : - elle exploite une clientère loisirs/attraction à l'exclusion de toute clientèle sportive, la puissance de la soufflerie du bâtiment ne permet qu'un usage ludique, l'encadrement

supérieur à 5 %, la banque n'a pas exécuté son mandat; que dans ces conditions, la cour d'appel ne pouvait décider que la BIMP, n'avait commis aucune faute à l'égard de son client sans répondre à ces

et sérieuse alors, selon le moyen, d une part, que, dans ses conclusions, le salarié, qui était avant son licenciement responsable de l agence d Orléans, reconnaissait que cette agence avait subi une chute

utilisaient pour le joindre, utilise ce fax, les mêmes codes clients et produits pour établir des devis, créant ainsi une confusion auprès de la clientèle, le préjudice de l'ancien employeur s'inférant

Y..., son ancien représentant de commerce, des indemnités de préavis, de congés payés et de clientèle, ainsi que des dommages-intérêts pour licenciement sans cause réelle et sérieuse, alors, selon le pourvoi

lui, ce qui implique un défaut de formation de cette catégorie de personnel qui aurait dû avoir des instructions pour intervenir dans un tel contexte ; - qu'il n'était pas mis à disposition des clients

X..., fait grief à l'arrêt d'avoir rejeté sa demande alors, selon le moyen : 1 / que la banque dépositaire de comptes titres est tenue à l'égard de ses clients non avertis en opérations boursières à

Il résulte de l'instruction que la société Flyinlyon exploite une activité de chute libre en soufflerie à destination d'une part, d'une clientèle dite de loisirs " Firstflyers " constituée d'adultes, d'enfants

de présentation propres aux intimées ; qu'elles établissent également que les clients ont opéré une confusion entre les sociétés Technosol et Forax et la société Geolia.

Observations de l’avocat sur le fond : Me [T] [C] plaide la remise en liberté de son client : Il subit une aggravation de sa situation, il ne peut plus se déplacer librement, l’ascenceur du CRA et en

Catering aérien Nice avait chuté, ni caractériser que les difficultés économiques liées à la perte du client Air France étaient réelles au jour du prononcé du licenciement de M.

La société CHUBB EUROPEAN GROUP SE (CHUBB) est co-assureur.

X... client du magasin carrefour a chuté dans l'allée du rayon " produits frais " en voulant prendre un paquet de yaourts ; qu'il a subi une fracture du fémur gauche ; Attendu que les circonstances

de commerce, 591 et 593 du code de procédure pénale, défaut de motifs ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré John X... coupable d'abus de biens sociaux résultant de détournements de créances de clients

Elle fait notamment valoir que a son client été victime d'un accident de scooter. Il a subi une intervention chirurgicale en 2023. Il a été placé en rétention le 21 mars 2026.

Elle fait notamment valoir que a son client été victime d'un accident de scooter. Il a subi une intervention chirurgicale en 2023. Il a été placé en rétention le 21 mars 2026.

« suite à un sol plein de vomi » et celui du service de sécurité du parking, qui indique « femme de 72 ans ayant chuté sur le sol suite à un sol plein de vomi ».

X... a fait une chute en glissant sur la passerelle mouillée du ferry exploité par la société Aremiti (le transporteur), lors de son arrivée à Moorea, et s'est blessé au genou ; qu'il a assigné le transporteur