Cidres et poirés, jus de légumes, jus de fruits, jus de fruits concentrés, jus de fruits déshydratés, nectars, sirops, panification (à l'exception du pain de tradition française), et panification spéciale.

Article TABLEAU A

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Cidre (Marchand de) en gros. Comestibles (Marchand de). Confiseur. Conserves alimentaires (Marchand de). Coraux (Préparateur de). Coraux bruts (Marchand de). Cuirs en vert du pays (Marchand de) en gros.

Article 1

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Musée du Poiré. Bricquebec. Musée du vieux château. Cerisy-la-Forêt. Musée de l'abbaye. Cherbourg. Musée Thomas Henry. Cherbourg. Musée de la Libération. Coutances. Musée Quesnel-Morinière. Equeurdreville-Hainneville. Musée municipal.

LEGIARTI000017856531

—

activités polluantes 165 000 1757 Cotisation à la production sur les sucres 474 000 1758 Droit de licence sur la rémunération des débitants de tabacs 1761 Taxe et droits de consommation sur les tabacs 1762 Droit de circulation sur les vins, cidres

Article ANNEXE

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Production de boissons alcooliques distillées. 11. 01Z Production de boissons alcooliques distillées. 11. 02 Production de vin (de raisin). 11. 02A Fabrication de vins effervescents. 11. 02B Vinification. 11. 03 Fabrication de cidre

Article II

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de viandes de volailles. 15. 1CA 5, 90 Préparation industrielle de produits à base de viande (y compris boyauderie). 15. 1EB 4, 20 Charcuterie artisanale. 15. 1FA 3, 10 Industrie du poisson. 15. 2ZA 4, 90 Préparation de cidre

Article Annexe tableau n° 1 (suite)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 26 > 07

Code électoral

Bollène, Malaucène, Orange Est, Orange Ouest, Vaison-la-Romaine, Valréas 5e circonscription Cantons de : Apt, Carpentras Nord, Gordes, Mormoiron, Pertuis, Sault Vendée 1re circonscription Cantons de : Challans, Les Essarts, Palluau, Le Poiré-sur-Vie

Article Annexe

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Fabrication d'aliments pour animaux de compagnie. 11.01Z-Q Production d'eaux-de-vie naturelles. 11.01Z-R Fabrication de spiritueux. 11.02A-P Fabrication de vins effervescents selon la méthode champenoise ou autres méthodes. 11.03Z-Z Fabrication de cidre

Article Annexe I

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Johnson Myrtaceae Eucalyptus citronné feuille Crataegus laevigata (Poir.) DC. Rosaceae Aubépine à deux styles, Epine blanche fruit, feuille, bourgeon de feuille, sommité fleurie flavonoïdes, proanthocyanidols Crataegus monogyna Jacq.

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