S'il s'agit de véhicules terrestres à moteur, motocycles à deux ou trois roues ou quadricycles à moteur, le délai prévu au premier alinéa est réduit à trois mois.

Article 3

—

Les cycles auxquels les services du Premier ministre peuvent avoir recours sont les suivants : 1. Cycles hebdomadaires Le temps de travail hebdomadaire s'établit : 2.

Article L324-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 04 > 30

Code de la route

, de la vente et du contrôle de l'automobile, ainsi que la responsabilité civile des passagers du véhicule objet de l'assurance.

Article 1

—

Sont des réparations locatives les travaux d'entretien courant et, de menues réparations, y compris les remplacements d'éléments assimilables auxdites réparations, consécutifs à l'usage normal des locaux et équipements à usage privatif.

LEGIARTI000050802667

—

fabrication de produits métalliques à l'exception des machines et des équipements 112 % Agriculture, sylviculture et pêche 107 % Fabrication d'équipements électriques 91 % Activités pour la santé humaine 91 % Autres industries manufacturières- réparation

Article Annexe

—

cycle + 2ème cycle : UF Milieux et publics particuliers X X X X 7 1er cycle + 2ème cycle : UF Entraînement et environnement sportif X X X X X 8 1er cycle + 2ème cycle : FGCMSM

Article ANNEXE I

—

pour le faire réparer et bénéficier du bonus réparation.

Article Annexe III

—

Il ne dispose d’aucune communication avec des activités liées au commerce ou à la réparation automobile ou de motocycles.

Article 4

—

Les caractéristiques du cycle de travail applicable aux agents soumis au cycle dit de la monte sont :1. La durée du cycle

Article L1271-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 67 > 82

Code des transports

Les cycles et cycles à pédalage assisté vendus par un commerçant font l'objet d'une identification à compter du 1er janvier 2021 pour les ventes de cycles et cycles à pédalage assisté neufs et à compter du 1er juillet 2021 pour les ventes d'occasion.

Article 21N432

—

Eligibilité 1° Soit qui détient l'approbation de réparation d'origine, ou document équivalent, pour la même réparation du produit, délivré par l'autorité d'exportation ; 2° Soit dont la demande d'approbation de réparation, ou document équivalent, pour

Article D311-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 76 > 03

Code de l'éducation

La scolarité de l'école maternelle à la fin du collège est organisée en quatre cycles pédagogiques successifs : 1° Le cycle 1, cycle des apprentissages premiers, correspond aux trois niveaux de l'école maternelle appelés respectivement : petite section

Article 1

—

Les dossiers relatifs aux demandes d'autorisation visées au 2° du I de l'article R. 123-1 du code de commerce peuvent être déposés ou transmis sur support papier aux centres de formalités des entreprises pour les activités suivantes : 1° Agent immobilier

Article R813-23

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 74 > 35

Code rural (nouveau)

Les chefs d'établissement doivent justifier de l'un des titres, diplômes ou qualités sanctionnant un cycle d'études d'au moins deux années après le baccalauréat pour diriger un établissement de cycle court ou sanctionnant un cycle d'études d'au moins

Article L141-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 13 > 12

Code de la consommation

les collectivités de Saint-Barthélemy, de Saint-Martin, de Saint-Pierre-et-Miquelon et des îles Wallis et Futuna, en cas de situation conjoncturelle où le prix de cession par leur producteur de produits agricoles périssables ou de produits issus de cycles

Article 1

—

Le label “ entreprise du patrimoine vivant ” est attribué à une entreprise immatriculée soit au Registre national des entreprises en application du 1° ou du 3° de l'article L. 123-36 du code de commerce, soit, pour les entreprises relevant de la législation

Article 1

—

Les enseignements du premier cycle et de la première année du deuxième cycle des études médicales sont organisés conformément aux dispositions du titre II et du titre III, sections 1 et 2, de l'arrêté du 18 mars 1992 relatif à l'organisation du premier

Article 9

—

L'agent perçoit l'indemnité forfaitaire pour frais supplémentaires de repas, fixée à 15,25 euros par repas, s'il se trouve en mission pendant la totalité de la période comprise entre 11 heures et 14 heures pour le repas de midi et entre 18 heures et 21

Article 2

—

Le cycle de travail est caractérisé par les éléments suivants : - la durée du cycle ; - la durée hebdomadaire de travail dans le cycle ; - le nombre de jours travaillés dans la semaine ; - les horaires quotidiens.

Article 2

—

. - Le premier collège comprend : - les enseignants des cours de premier cycle ; - les enseignants du deuxième cycle, de la classe préparatoire et les responsables de séminaires de troisième cycle.

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