A..., les conclusions de M. de Caigny, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Vu leur connexité, joint les pourvois n° M 96-44.140 et n° H 96-44.665 ; Attendu que M.

général, Mme Molle-de Hédouville, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Quenson, conseiller, les observations de Me de Nervo, avocat de la Société nationale des chemins de fer français, les conclusions

neuf cent quatre-vingt-dix-neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller PIBOULEAU, les observations de Me CHOUCROY, de Me BALAT et de Me BLANC, avocats en la Cour, et les conclusions

second moyen de cassation, pris de la violation des articles 4 du Code civil, 509, 515, 593 du Code de procédure pénale, déni de justice, excès de pouvoir, violation de la loi, défaut de réponse à conclusions

Del X..., de la SCP Delaporte et Briard, avocat de la société Banco Central Hispano Americano, les conclusions de M.

Brissier, conseiller, les observations de la SCP Célice, Blancpain et Soltner, avocat de la compagnie Air Afrique, de SCP Masse-Dessen, Georges et Thouvenin, avocat des consorts Y..., les conclusions de

les fautes de gestion du dirigeant social et le lien de causalité avec l'insuffisance d'actif constatée à laquelle ces fautes ont contribué, la cour d'appel, qui n'était pas tenue de répondre aux conclusions

Y..., les conclusions de M. Raynaud, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Met hors de cause, sur leur demande, M.

David, contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, en date du 22 mai 2001, qui a rejeté sa demande en confusion de peines ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique

X... et de Mme A..., les conclusions de M.

Z... et Mme A... font grief à la cour d'appel d'avoir rejeté leurs demandes, alors, selon le moyen : 1 / que, dans leurs conclusions d'appel, les consorts Z... mettaient en doute les allégations de

Ces assemblées générales ont notamment décidé que la société prendrait en charge les cotisations obligatoires et facultatives assises sur la rémunération de M.

Par conclusions visées par le greffe le 23 mars 2026, soutenues oralement à l'audience, auxquelles il est expressément renvoyé pour l'exposé plus ample de ses moyens et arguments, le salarié nous demande

Masse-Dessen, Georges et Thouvenin, avocat de la société Corsica Ferries France, de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat de la Chambre de commerce et d'industrie de Bastia-Corte-Balagne, les conclusions

Y..., ès qualités, les conclusions de M.

applicable à la cause, qui ne prévoyait pas de signature distincte de l'emprunteur pour l'acceptation de l'offre et l'adhésion à l'assurance, la cour d'appel en a exactement déduit, répondant aux conclusions

X..., les conclusions de M.

En application de l'article 455 du code de procédure civile, la cour se réfère, pour un plus ample exposé des prétentions et des moyens des parties, aux dernières conclusions susvisées.