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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
12 222 résultats pour « désordre affectant des éléments d'équipement (gaines d'évacuation des gaz brûlés des chaudières) »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article EL 5
En aucun cas les canalisations électriques ne doivent emprunter les mêmes gaines que les canalisations de gaz. § 4. - Les canalisations mobiles ne doivent être utilisées que pour alimenter les appareils amovibles.
Article 91 quater J
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 58 > 99
Le gain net défini au 6 de l'article 150-0 D du code général des impôts réalisé depuis l'ouverture d'un plan d'épargne en actions mentionné à l'article 163 quinquies D du code général des impôts est, le cas échéant, diminué du montant des produits et
Article R521-68
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 79 > 04
I. – Est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la cinquième classe le fait : 1° Pour tout exploitant d'équipement fixe de protection contre l'incendie ou d'appareil de commutation électrique contenant des gaz à effet de serre fluorés, de
Article CO 53
en gaine est supérieure à 40 kVA ; - soit la gaine d'ascenseur abrite une machine contenant de l'huile ou un réservoir d'huile.
Article 1
Terminologie : Au sens du présent titre, il faut entendre par : - atmosphère irrespirable : une atmosphère dont la respiration entraîne, du fait de la présence de gaz ou de vapeurs, un risque imminent d'intoxication ou d'asphyxie pour les personnes ;
Article CO 30
Les articles CO 31 et CO 32 ne sont pas applicables aux conduits de ventilation, d'évacuation des produits de la combustion et de gaz. Ces conduits font l'objet des dispositions générales des chapitres IV et V.
Article 41-2
Non applicable aux chaudières VI. - Pour les appareils utilisant comme combustible des gaz sidérurgiques, l'exploitant applique, en plus, la technique ci-dessous : Technique
Article Annexe V-2
, qu'il s'agit d'une chaudière ou à défaut, il est fait mention de la marque et de la référence de la chaudière déposée et le document justifiant qu'il s'agit d'une chaudière est archivé. " est supprimée.
Article L2243-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 80 > 78
Ce procès-verbal indique la nature des désordres affectant le bien auxquels il convient de remédier pour faire cesser l'état d'abandon manifeste.
Article Annexe de l'article R229-5
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 73 > 23
à effet de serre au titre de la directive 2003/87/ CE du Parlement européen et du Conseil et modifiant le règlement (UE) n° 601/2012 de la Commission ont contribué en moyenne à plus de 95 % des émissions moyennes totales de gaz à effet de serre sont
Article SG 13
Le constructeur et l'exploitant doivent justifier par le calcul que le temps d'évacuation est inférieur au temps de dégonflement de la structure. § 2.
Article Annexe 5
de la chaudière".
Article 3
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 72 > 07
Lorsque les services techniques des établissements, visés à l'article L. 792 du code de la santé publique auront élaboré des projets de travaux neufs tels que construction, transformation ou équipement de bâtiments, réseaux de distribution d'eau, de gaz
Article R125-7
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 09 > 41
Les dommages ne présentant pas ces caractéristiques au moment du constat des désordres sont également couverts par la garantie dès lors qu'ils sont de nature à évoluer défavorablement et à affecter la solidité du bâti ou à entraver l'usage normal des
Article 6
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 13 > 57
Les câbles électriques pénétrant dans un réservoir pour alimenter un appareil immergé (pompe, réchauffeur) doivent être disposés dans un conduit étanche qui peut être constitué par une gaine souple.
Article 229-II-1.26
Chaudières à vapeur et circuits d'alimentation des chaudières 1. Toutes les chaudières à vapeur et tous les générateurs de vapeur non soumis à l'action de la flamme doivent être équipés d'au moins deux soupapes de sûreté d'un débit convenable.
Article 5
Toute modification affectant l'un des éléments visés aux alinéas 1 et 2 de l'article 2 ci-dessus est portée à la connaissance du préfet de région dans un délai de quinze jours.
Article 54
de houille, les gaz à l'eau, les gaz pauvres et les gaz similaires, autres que les gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux ; 3° Il ne s'agit pas d'une installation de stockage au sens du 60 de l'article 2 de la directive (UE) 2019/944 du Parlement
Article 6
Les différents types de chaudières doivent respecter des rendements utiles : à puissance nominale, c'est-à-dire en fonctionnement à la puissance nominale Pn exprimée en kW et pour une température moyenne de l'eau dans la chaudière de 70 °C, et à charge
Article 20
Les chauffeurs de chaudières à haute pression sont chargés ainsi que les chauffeurs de chaudières à basse pression, du fonctionnement et de l'entretien des installations thermiques.
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