LISTE DES SERVICES DES IMPÔTS DES PARTICULIERS (SIP) DÉPARTEMENT SIP CRÉÉ STRUCTURES DONT L'ACTIVITÉ DATE DE CRÉATION Alpes-de-Haute-Provence SIP de Digne-les-Bains.

Article Annexe III

—

Normes dimensionnelles des locaux à usage privatif Les chambres pour une personne, partageant l'usage exclusif d'une salle de bains ou d'un local destiné au séjour et bénéficiant d'un accès direct à cette salle de bains ou à ce local, peuvent avoir une

Article 1

—

loi ne sont pas applicables aux locaux utilisés avant le 1er juin 1948 à d'autres fins que l'habitation et postérieurement affectés à cet usage, sous réserve : a) Qu'ils comportent au minimum une cuisine avec évier, une pièce habitable, une salle de bains

Article R3132-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 09 > 12

Code du travail

Dolomie (établissements traitant la). Conduite des fours. Fours électriques (établissements employant les). Travaux accomplis à l'aide des fours électriques. Galvanisation et étamage du fer (établissements pratiquant la).

Article Unique

—

Ces épreuves sont réservées aux fonctionnaires et agents non titulaires des établissements ci-après : -établissements hospitaliers publics et syndicats interhospitaliers ; -hospices publics ; -maisons de retraite publiques (à l'exclusion de celles qui

Article 1

—

Canton de Luxeuil-les-Bains : la commune de Breuchotte. Canton de Mélisey : les communes de Belfahy, Le Haut-du-Them-Château-Lambert, Miellin, Servance et Ternuay-Melaye-et-Saint-Hilaire.

Article 1

—

s'étendant : ― dans le département des Alpes-de-Haute-Provence sur une partie du territoire des communes suivantes : Aubignosc, La Brillanne, La Bréole, Château-Arnoux-Saint-Auban, Claret, Corbières, Curbans, Entrepierres, L'Escale, Ganagobie, Gréoux-les-Bains

Article ANNEXE

—

38524 Varces-Allières-et-Risset. 38540 Veurey-Voroize. 38545 Vif. 69003 Albigny-sur-Saône. 69029 Bron. 69033 Cailloux-sur-Fontaines. 69034 Caluire-et-Cuire. 69040 Champagne-au-Mont-d'Or. 69044 Charbonnières-les-Bains

Article Annexe 2

—

CDI-SIE de Guebwiller. 3 avril 2009 Haute-Saône SIP-SIE de Luxeuil-les-Bains. CDI-SIE de Luxeuil-les-Bains. 1er avril 2009 SIP-SIE de Gray. CDI-SIE de Gray. 1er avril 2009 Saône-et-Loire SIP-SIE de Paray-le-Monial.

Article D15-4-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 34 > 68

Code de procédure pénale

Aix-en-Provence, Digne-les-Bains, Tarascon. Draguignan. Draguignan. Grasse. Grasse. Marseille. Marseille. Nice. Nice. Toulon. Toulon. Amiens. Abbeville, Amiens, Péronne. Laon.

LEGIARTI000048930128

—

Article 10

—

Le personnel du service technique de physiothérapie des Thermes nationaux d'Aix-les-Bains en fonctions à la date d'effet du présent décret est reclassé conformément aux dispositions du tableau ci-après : SITUATION ANCIENNE SITUATION NOUVELLE

Article 3

—

Le service territorial éducatif de milieu ouvert de Digne-les-Bains assure les missions suivantes : - une permanence éducative auprès du tribunal qui consiste à accueillir et informer les jeunes et leurs familles et à mettre en œuvre les prescriptions

Article Annexe

—

Chambéry - Aix-les-Bains. Metz-Nancy-Lorraine. Tours-Val de Loire. Châteauroux-Déols. Montpellier-Méditerranée. Toussus-le-Noble. Cherbourg-Maupertus. Nantes-Atlantique. AÉRODROMES SOUMIS Cayenne-Rochambeau.

Article AOC "Marc d'Alsace"

—

Mittelbergheim, Molsheim, Mutzig, Nothalten, Nordheim, Oberhoffen, Obernai, Odratzheim, Orschwiller, Osthoffen, Ottrott, Reichsfeld, Riedseltz, Rosenwiller, Rosheim, Rott, Saint-Nabor, Saint-Pierre, Scharrachbergheim / Irmstett, Scherwiller, Soultz-les-Bains

Article 1

—

Le classement en groupes des organismes de contrôle de la circulation aérienne est établi ainsi qu'il suit : Groupe A CRNA Nord (niveau 6). CRNA Est (niveau 6). CRNA Sud-Est (niveau 6). CRNA Sud-Ouest (niveau 6). CRNA Ouest (niveau 6).

Article Annexe II : Tableau n° 45

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 74 > 63

Code de la sécurité sociale

Travaux exposant au contact d'eaux usées dans les établissements de bains, de douches, dans les piscines, dans les établissements thermaux. Travaux exposant au contact d'eaux usées dans les cuisines de restauration collective.

Article ANNEXE IV

—

: : L'Argentière-la-Bessée, : : : : Briançon (2 cantons), La : : : : Grave, Guillestre, Le : : : : Monêtier-les-Bains

LEGIARTI000045166920

—

001014 63 510 OT DIVONNE LES BAINS 84387938800018 OT DIVONNE LES BAINS 84387938800018 002 20004349500049 OFFICE DE TOURISME DU PAYS LAONNOIS-CAL 002016 145 514 CA PAYS DE LAON 20004349500015 OFFICE DE TOURISME DU PAYS LAONNOIS-CAL

Article Annexe I

—

Celui-ci ne délivre que les quantités strictement nécessaires pour ajuster la composition des bains. Ces produits ne doivent pas séjourner dans les ateliers.

Page 5 · 25 478 résultats

← Précédent Suivant →