I. - Le comité social et économique a pour mission d'assurer une expression collective des salariés permettant la prise en compte permanente de leurs intérêts dans les décisions relatives à la gestion et à l'évolution économique et financière de l'entreprise

Article ANNEXE

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solutions d'infrastructure, systèmes et réseaux » UNITÉ U7 Domaine d'activité 3-Option « solutions logicielles et applications métiers » Bloc n° 3-Option « solutions logicielles et applications métiers » UNITÉ U7 Bloc n° 4-culture générale et expression

Article 241-1.02

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Définitions Pour l'application de la présente division, outre les définitions de la division 240 qui sont conservées, les expressions suivantes sont ainsi définies : 1.

Article Annexe II

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sécurité et du bien-être animal TABLEAU DES ÉPREUVES DU BREVET D'ÉTUDES PROFESSIONNELLES AGRICOLES OPTION ACTIVITÉS HIPPIQUES ÉPREUVES DU BREVET D'ÉTUDES PROFESSIONNELLES DISPENSES D'ÉPREUVES DU CERTIFICAT D'APTITUDE ET 1 : Expression

LEGIARTI000020248528

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Regard et expression Le sujet doit fixer l'objectif. Il doit adopter une expression neutre et avoir la bouche fermée. 8. Visage et yeux Le visage doit être dégagé. Les yeux doivent être parfaitement visibles et ouverts. 9.

Article L721-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 06 > 71

Code de la propriété intellectuelle

permet de profiter de la réputation de la dénomination protégée ; 2° Toute usurpation, imitation ou évocation, même si l'origine véritable des produits ou des services est indiquée ou si la dénomination protégée est traduite ou accompagnée d'une expression

Article 2

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, à leur demande et sur proposition du médecin désigné par la commission des droits et de l'autonomie des personnes handicapées : - soit de la partie compréhension de l'oral des évaluations de contrôle continu de langue vivante B ou de la partie expression

Article L546-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 96 > 29

Code monétaire et financier

Il est interdit à toute personne autre que l'une des personnes mentionnées au premier alinéa du I de l'article L. 546-1 d'utiliser une dénomination, une raison sociale, une publicité ou, d'une façon générale, des expressions faisant croire ou laissant

LEGIARTI000041933361

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Expérience professionnelle b) Activités professionnelles hors exercice des privilèges de la licence de contrôleur de la circulation aérienne Expression

Article 1

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Article 12

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Les 1 800 heures de formation encadrée, complétée par la formation dirigée, se définissent comme suit : Horaire pour les quatre semestres FORMATION ENCADRÉE FORMATION DIRIGÉE Cours Travaux dirigés (TD) Langue, expression, communication

Article 13

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Les 1 620 heures de formation encadrée, complétée par la formation dirigée, se définissent comme suit : Horaire pour les quatre semestres FORMATION ENCADRÉE FORMATION DIRIGÉE Cours Travaux dirigés (TD) Langue, expression, communication

Article Annexe II c

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Forme Durée Forme Forme Durée E1 - Culture générale et expression U1 4 Ponctuelle 4 h CCF Ponctuelle 4 h E2 - Anglais U2 2 CCF CCF Ponctuelle Compréhension : 30 min sans préparation ; Expression : 15 min

Article Annexe VII

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UF 1 - Culture Générale et Expression - 16 ECTS UF1M2 - Expression personnelle niveau 1 - 2 ECTS - 24h Lien avec la certification : UC1 - Culture Générale et Expression - Coefficient 5 Présentation du module : Finalité en relation avec la certification

Article Annexe III

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Critères d'évaluation Niveau Niveau Niveau Total Communication orale Expression Clarté des réponses 2 1 0 4 Vocabulaire 2 1 0 Contenu Respect des contenus de la fiche 10 à 14 6 à 9 0 à 5 16 Apport de contenus supplémentaires 2 1 0

Article L5000-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 74 > 71

Code des transports

La définition de la jauge des navires et son expression en unités de mesure sont effectuées : 1° Pour les navires à usage professionnel qui ne sont pas des navires de pêche : a) Si leur longueur est supérieure ou égale à 24 mètres, conformément à

Article Annexe V

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locaux et à l'environnement professionnel U30 E.4 Gestion Sous-épreuve : diagramme de production U41 Sous-épreuve gestion-comptabilité et techniques commerciales et U42 et E.4 : Gestion appliquée U41 (1) E.5 : Expression

Article Annexe VII

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UNITÉS UNITÉS DE FORMATION MODULES DE FORMATION CRÉDITS ECTS E1 Culture générale et expression UF1 Culture générale et expression M 1 Synthèse niveau 1 2 M 2 Expression personnelle niveau 1 2 M 3 Expression personnelle niveau

Article Annexe VII

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voie C du concours comporte les épreuves ci-après, affectées des coefficients suivants : Epreuves écrites d'admissibilité MATIERES DUREE COEFFICIENTS Mathématiques 3 heures 2 Physique 2 heures 1 Chimie 2 heures 1 Biologie 3 heures 2 Expression

Article Annexe VII

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