Il soutient que depuis le 9 septembre 2022, un fumeur a été placé dans la cellule qu'il partage avec un autre détenu non-fumeur, comme lui ; que la fumée lui cause des brûlures au niveau de la gorge ainsi

constatation de la possession par des voisins d'un matériel d'outillage digne d'une petite exploitation artisanale de bois de chauffage ; qu'en affirmant que l'existence de nuisances sonores, odeurs et de fumée

civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, en date du 9 avril 2004, qui, après relaxe d'Alain B... du chef d'omission de la signalisation de l'interdiction de fumer

[TY] [SJ], domicilié [Adresse 10], venant aux droits de la société Bili, 52°/ la société Chamclercq, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 19], 53°/ la société Fudes, société

Springer (société Springer) la réalisation d'une cheminée ; que, se plaignant d'infiltrations et d'une non-conformité du conduit de fumée rendant l'installation dangereuse, M. et Mme E... ont, après expertise

Arguant que les travaux de tubage d’un conduit de fumée affectent une partie commune de l’immeuble, à savoir le conduit de fumée, la SA SELECTIRENTE a, de nouveau, sollicité l’autorisation de réaliser

qui n'a pas suffisamment ralenti son allure ce qui lui a fait perdre le contrôle de son véhicule ; selon le témoin, Degery la voiture avait une "allure assez vive car il déplaçait derrière lui de la fumée

. ; Mme B demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler pour excès de pouvoir l'article 1er du décret n° 2006-1386 du 15 novembre 2006 fixant les conditions d'application de l'interdiction de fumer dans les

pour caractériser un manquement du vendeur à cette obligation, se borne à constater que l'immeuble vendu était équipé d'une ventilation mécanique au lieu de la ventilation statique avec détection de fumée

pendant plus d'une heure pour évacuer la fumée qui s'était dégagée et ainsi protéger les patients d'une éventuelle intoxication.

dans les emplacements expressément réservés aux fumeurs.

La directrice de la FDMJC 54 Mme [L] [D] [S] ainsi que les autres directeurs qui avaient déjà tendance à fumer dans la salle de réunion se sont mis à fumer avec lui au point que la fumée, l'odeur de cigarette

Ces produits ont la même destination puisqu'ils sont tous les deux destinés à être fumés. Ils permettent d'aspirer de la fumée ou de la vapeur par la bouche et d'en expirer.

Dénonçant des odeurs et des fumées provenant de la cheminée de la cuisine de ce restaurant, ils ont obtenu la désignation d'un expert judiciaire, puis ont assigné la société Le Cercle aux fins d'exécution

Non contente d'avoir quitté votre poste pour fumer dans un espace public, ce qui est désormais formellement interdit, lorsqu'un de vos collègues s'est étonné de vous voir fumer, vous n'avez pas hésité

attaqué, d'une part, "que, par certificat du 25 juin 1997, le docteur Y... a indiqué qu'une déclaration de maladie professionnelle n° 44 (affections provoquées par l'inhalation de poussières ou de fumées

Les traces relevées au sol, la vision par les témoins de fumée provenant du freinage et la reconnaissance par Roland X... qu'il circulait à 80 km/h, attestent du freinage brutal.

LOUE A LA SOCIETE GROS ET CONDUIT PAR COMBY, PREPOSE DE CETTE DERNIERE SOCIETE, QUI S'APPRETAIT A S'ARRETER SUR L'ACCOTEMENT DROIT DE LA CHAUSSEE ET VINT HEURTER A SON TOUR LE VEHICULE AUTOMOBILE DE FUMET