Les navires non pontés sont équipés d'une réserve de flottabilité égale en dm³ aux masses en kilogrammes additionnées de la coque, du matériel d'armement et du moteur et du quart du poids du chargement maximum autorisé tel que défini ci-dessus.

Article 351-1.03

—

Le matériel d'alerte de sûreté du navire est installé indépendamment de l'installation radioélectrique du Système mondial de détresse et de sécurité maritime (SMDSM). 4.

Article 230-8.03

—

Les navires exploités en 3e catégorie de navigation sont équipés d'une installation fixe VHF permettant d'émettre et de recevoir des alertes de détresse par ASN et d'assurer une veille permanente sur la voie 70. 2.

Article Annexe IV

—

chargé de la mer ou Gens de mer des navires de pêche non titulaires d'un CFBS.

Article 230-4.03

—

Pompes d'incendie Tout navire pourvu d'un compartiment moteur sous le pont de travail est équipé d'une pompe d'incendie entraînée mécaniquement, qui peut être la pompe de lavage, et d'une prise d'incendie avec robinet, manche et lance.

Article R214-127

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 00 > 12

Code de l'environnement

des articles R. 214-129 à R. 214-132, à un diagnostic de ce système d'endiguement ou aménagement hydraulique.

Article 228-10.05-1

—

Les navires neufs, à l'exclusion des navires aquacoles, sont équipés d'un système d'identification automatique (AIS) de classe A. 3.

Article 241-6.02

—

Exigences pour tous les navires Chaque navire est astreint aux exigences suivantes : a) Embarquement de 12 passagers au maximum, voilier ou navire à moteur ; b) Obtention d'un certificat international de jaugeage (1969) (article 7 de la convention

Article 227-6.05

—

Navires pontés et semi-pontés munis d'une timonerie. Les navires pontés sont équipés de feux de route, de pêche et d'impossibilité de manœuvre installés à poste fixe.

Article 226-1.02

—

Un moteur électrique et le matériel électrique connexe, ainsi que la pompe à laquelle le moteur est relié, dans le cas d'un appareil à gouverner électrohydraulique ; 25.3.

Article 223 a-II-2/31

—

Service de ronde, dispositifs de détection de l'incendie, systèmes avertisseurs et systèmes de haut-parleurs NAVIRES NEUFS DES CLASSES B, C ET D : 1.

Article Annexe 130-A.2 Partie 1

—

Construction, structure, franc-bord, compartimentage, stabilité, machines, installations électriques. Fournir un plan général du navire. A.-Structure du navire. 1.

Article 240-1.01

—

formation d'une longueur de coque inférieure ou égale à 24 mètres.

Article 170-03

—

Toutes les personnes se trouvant à bord d'un navire à passagers appareillant d'un port français ou à bord d'un navire français appareillant d'un port de la Communauté doivent être comptées avant le départ dudit navire. 2.

Article 227-7.07

—

Tout navire doit être équipé d'un dispositif installé à demeure et permettant à une personne tombée à la mer de remonter à bord du navire, sauf lorsque la conception du navire et la hauteur limitée du pavois permettent cette opération sans l'aide d'un

Article 230-4.01

—

La ventilation du compartiment moteur doit être efficace et éviter la formation de poches de vapeurs combustibles.

Article 212-2.04

—

Les navires de pêche neufs effectuant des sorties en mer d'une durée égale ou supérieure à 24 heures sont équipés d'un système d'alarme de vigilance de quart à la passerelle. 3.

Article 221-V/19

—

pas la défaillance d'un autre sous-système.

Article 223 a-II-1/26

—

L'appareil propulsif principal et tous les dispositifs auxiliaires essentiels à la propulsion et à la sécurité du navire doivent être conçus de façon à fonctionner tels qu'ils ont été installés à bord, lorsque le navire est en position droite ou lorsqu'il

Article Annexe IV

—

Installation d'un dispositif de post-équipement de dénitrification Lors d'un essai d'un dispositif de post-traitement de dénitrification sur un banc d'essai de moteurs, le dispositif doit être installé de sorte que son entrée soit située à une distance

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