ou sous-systèmes intégrés ; 5 permettre à l'information d'être traitée et à l'équipe à la passerelle et au pilote de prendre des décisions, avec rapidité, efficacité et sans interruption ; 6 éviter au maximum la surcharge de travail ou les tâches inutiles

Article ANNEXE II

—

Fait à, le Signature (1) Rayer la mention inutile.

Article Annexe A1

—

(3) Rayer les mentions inutiles. (4) Mettre une croix dans la case appropriée. (5) Aucune modification de cette adresse ne pouvant être prise en compte, les candidats sont invités à s'assurer le cas échéant de la réexpédition de leur courrier.

LEGIARTI000028469709

—

(2) Rayez la mention inutile.

Article Annexe

—

Récapitulatif général (schéma non reproduit) (1) Rayer la mention inutile.

Article Annexe XI

—

à ......................................... le ......................................... (1) Véhicule neuf livré en châssis. (2) Véhicule neuf livré non aménagé. (3) Véhicule neuf livré avec l'aménagement. (4) Véhicule usagé. (5) Rayer la mention inutile

Article R3211-26

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 54 > 70

Code général de la propriété des personnes publiques

L'aliénation des immeubles domaniaux reconnus inutiles par le ministre de la défense a lieu avec publicité et mise en concurrence, soit par adjudication publique, soit à l'amiable.

Article R148-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 54 > 70

Code du domaine de l'Etat

L'aliénation des immeubles domaniaux reconnus inutiles par le ministre de la défense a lieu avec publicité et mise en concurrence soit par adjudication publique, soit à l'amiable.

Article 221-V/15

—

sous-systèmes intégrés ; .5 permettre à l'information d'être traitée et à l'équipe à la passerelle et au pilote de prendre des décisions, avec rapidité, efficacité et sans interruption ; .6 éviter au maximum la surcharge de travail ou les tâches inutiles

Article 100

—

Il le peut également lorsque la coopération développée avec ses homologues étrangers lui a permis de s'assurer que sa formation ou son expérience professionnelle rendait cette vérification inutile.

Article R557-4-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 85 > 26

Code de l'environnement

-Les activités mentionnées à l'article L. 557-31 sont effectuées de manière proportionnée, en évitant d'imposer des charges inutiles aux opérateurs économiques.

Article R212-14

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 98 > 23

Code du patrimoine

Lorsque les services, établissements et organismes désirent éliminer les documents qu'ils jugent inutiles, ils en soumettent la liste au visa de la personne chargée du contrôle scientifique et technique de l'Etat sur les archives.

Article Annexe II

—

Le DREAL, DRIEE, DEAL, le CNRV. (1) Rayer la mention inutile. (2) Noter les éventuelles dérogations ministérielles ou niveaux réglementaires. (3) Noter les mentions éventuelles à faire apparaître sur le certificat d'immatriculation.

Article Annexe 3-3-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 78 > 99

Code de commerce

Je déclare choisir pour l'épreuve de langue facultative/Je déclare ne pas désirer passer d'épreuve de langue facultative (rayer la mention inutile). Fait à........ , le ................................................... Signature

LEGIARTI000031240870

—

Du _ _ /_ _ / _ _ _ _ au _ _ /_ _ / _ _ _ _ Il est attesté que, depuis le _ _ /_ _ /_ _ _ _, Monsieur, Madame (2) (1) Si cette indentification est utilisée par l'organisme ou l'administration étrangère d'accueil (2) Barrer la mention inutile

LEGIARTI000022170029

—

(1) Rayer la mention inutile ou mettre une croix dans la case correspondante. (2) Information à fournir de façon complète.

LEGIARTI000024047542

—

Sciences anatomiques et physiologiques, occlusodontiques, biomatériaux, biophysique, radiologie CSERD de Paris-Garancière 5803 MCOD 1169 ANNEXE I I Epouse Signature (1) Nom patronymique, prénom et, le cas échéant, nom marital. (2) Rayer la mention inutile

Article L214-175-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 72 > 26

Code monétaire et financier

En cas de perte d'instruments financiers, le dépositaire restitue sans retard inutile à l'organisme de titrisation des instruments financiers, y compris des instruments du marché monétaire, de type identique ou leur équivalent en valeur monétaire.

LEGIARTI000037347594

—

(y compris des enfants) et dans l’organisation des interventions de second recours ; - en s’appuyant sur son rôle clé dans le suivi au long cours des patients et son rôle de coordination et de synthèse pour éviter le recours aux hospitalisations inutiles

Article Annexe I à l'article R423-86

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 64 > 69

Code de la construction et de l'habitation

, le présent alinéa ainsi que les quatre alinéas suivants sont facultatifs et peuvent être ajoutés ou retirés par décision de l'assemblée générale de la société. (2) Cette clause est facultative, rayez l'alinéa le cas échéant. (3) Rayer la mention inutile

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