médicale ou dans le cadre d'un protocole organisationnel défini à la présente section, à effectuer les actes professionnels suivants : 1° Pachymétrie cornéenne sans contact ; 2° Enregistrement des mouvements oculaires ; 3° Tomographie par cohérence optique

LEGIARTI000051002514

—

remboursés par la Sécurité sociale à 15 % 100 % Pharmacie prescrite non remboursée par la Sécurité sociale (Homéopathie, contraceptifs, tests de grossesse) 70 € / an Matériel médical Appareillage et prothèses médicales (hors aides auditives et optique

LEGIARTI000028751212

—

Secteurs d'activités et types d'emploi Chimie, pétrochimie, pharmacie, cosmétique, énergie, matériaux, agroalimentaire, environnement, métallurgie, plasturgie, électronique, acoustique, optique.

Article L112-13

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 58 > 75

Code de la construction et de l'habitation

Pour un projet d'extension verticale de bâtiment achevé depuis plus de deux ans et répondant aux conditions du premier alinéa de l'article L. 152-6 du code de l'urbanisme, le préfet peut accorder des dérogations aux règles et mesures prévues par les articles

Article Annexe II

—

Enseignements technologiques transversaux Série STI, spécialité génie optique Série STL 4. Etude des constructions 9. Chimie-biochimie-sciences du vivant et enseignement spécifique à la spécialité 5.

Article 3

—

Ils assurent à bord des aéronefs des douanes les missions suivantes : a) La participation à la mission de vol en liaison avec le commandant de bord ; b) La veille optique et les liaisons radio avec les postes de commandement opérationnel ; c) La

Article Tableau n° 8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 07 > 79

Code rural (nouveau)

Névrite optique.

Article D4362-13

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 67 > 91

Code de la santé publique

L'opticien-lunetier consigne dans un registre ces délivrances exceptionnelles d'équipement optique sans ordonnance afin d'en assurer la traçabilité. Ces données sont conservées par l'opticien-lunetier pendant un délai de trois ans.

Article L33-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 67 > 19

Code des postes et des communications électroniques

du 2 juillet 1966 relative à l'installation d'antennes réceptrices de radiodiffusion, les conditions d'installation, de gestion, d'entretien et de remplacement par un opérateur des lignes de communications électroniques à très haut débit en fibre optique

Article 68-29

—

Un inventaire technique des machines constitué à partir d'une fiche (modèle n° 34) par machine portant le numéro de l'emplacement, le numéro constructeur de la machine et, le cas échéant, le numéro de série du lecteur de cartes de paiement, et retraçant

Article 1

—

La reproduction graphique ou photographique prévue à l'article R. 512-3 du code de la propriété intellectuelle est présentée sur un support de reproduction : CERFA n° 12260*01.

Article L34-8-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 54 > 52

Code des postes et des communications électroniques

-Toute personne établissant ou ayant établi dans un immeuble bâti ou exploitant une ligne de communications électroniques à très haut débit en fibre optique permettant de desservir un utilisateur final fait droit aux demandes raisonnables d'accès à ladite

Article EC 4

—

le cas d'escaliers, les matériaux employés dans les appareils d'éclairage doivent être incombustibles ou difficilement inflammables ; b) Si les appareils d'éclairage sont au plafond (appliqués ou suspendus), ils peuvent contenir des dispositifs optiques

Article 12

—

Il présente pour avis au collège des présidents la liste annuelle des experts et lecteurs extérieurs mentionnés à l'article 15 ; 8° Il propose au ministre chargé de la culture la nomination des présidents des commissions spécialisées prévues au a du 3

Article 212-2.01

—

Les appareils situés à l'intérieur de la passerelle doivent être conçus et installés de manière à écarter toute gêne pour la veille optique et acoustique du personnel de conduite et de veille. 2.

Article 60

—

est interdit d'atteler un véhicule remorqué à ligne de commande électrique de freinage (système EBS), quelle que soit sa date de mise en circulation, à un véhicule à moteur des catégories N 2 ou N 3, qui ne soit pas équipé à la fois d'un avertisseur optique

Article Annexe I

—

H2 Sciences pharmacologiques A3 Génie électronique J Sciences juridiques, Sciences politiques A4 Télécommunications K Sciences agronomiques et alimentaires A5 Informatique L Littérature, Langues, Sciences de l'art, Histoire, Archéologie A6 Optique

Article Annexe II

—

Optique Optique géométrique : principe de Fermat, lois de Descartes, lentilles, dioptres. 4.

Article L33-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 24 > 78

Code des postes et des communications électroniques

Il est institué un statut de " zone fibrée ", qui peut être obtenu dès lors que l'établissement et l'exploitation d'un réseau en fibre optique ouvert à la mutualisation sont suffisamment avancés pour déclencher des mesures facilitant la transition vers

Article 14

—

messages publicitaires ou les séquences de messages publicitaires doivent être aisément identifiables comme tels et nettement séparés du reste du programme, avant comme après leur diffusion, par des écrans reconnaissables à leurs caractéristiques optiques

Page 5 · 45 591 résultats

← Précédent Suivant →