Partie B Autres méthodes de calcul B1. Préparations autres que gazeuses 1. Méthode de détermination des propriétés comburantes des préparations contenant des peroxydes organiques.

Article ANNEXE IV

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: 0,005 à 0,025 : : : : :================================: :================================: : : METHODE : : : POUR LA : : METHODE : CONFIRMATION

Article ANNEXE 1

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Ces méthodes sont à utiliser de préférence aux méthodes manuelles, quelle que soit l'origine de l'arrêt respiratoire, et tout spécialement :

Article 14

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Lorsqu'aucune méthode officielle ou normalisée n'est publiée, le déclarant choisit la méthode publiée qui lui paraît la plus appropriée, ou bien il en établit une dont il décrit le protocole expérimental avec précision.

Article Annexe III

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Critères d'évaluation - les capacités d'agir du candidat dans une situation donnée observables dans une pratique physique et sportive effective ; 3.

Article 5

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Les méthodes d'essai indiquées ci-après ou toute autre méthode d'essai d'un Etat membre de l'Union européenne ou toute autre méthode d'essai d'un Etat membre de l'Espace économique européen, reconnue équivalente, sont utilisées pour déterminer les spécifications

Article 4

—

Article R202-17

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 90 > 94

Code rural (nouveau)

Les analyses mentionnées à l'article R. 202-8 sont réalisées par les laboratoires agréés conformément aux méthodes officielles définies à l'article R. 200-1.

Article A356-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 58 > 24

Code des assurances

mentionnée au premier alinéa de l'article R. 356-8 est d'entreprise participante d'un établissement de crédit, d'une entreprise d'investissement ou d'un établissement financier, cette entreprise applique, pour le calcul de la solvabilité du groupe, la méthode

Article Annexe II

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Qualité des relations mises en œuvre dans le contexte d'intervention - les moyens et la méthode utilisés sont en adéquation avec la situation relationnelle du patient ; 3.

Article 19

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peut porter soit sur des lots isolés, soit sur une production continue ; - dans le cas d'une production continue, la présomption de qualité du lot doit être établie préalablement ; - les méthodes de contrôle statistique peuvent être des méthodes par

Article 32

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L'organisme de vérification détermine la méthode statistique la plus appropriée, en respectant les conditions suivantes : - les méthodes de contrôle statistique peuvent être des méthodes par attributs, des méthodes par mesures ou des méthodes mixtes conformes

Article Annexe II b

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Modalités d'évaluation Les objectifs, contenu et critères d'évaluation sont communs aux modalités d'évaluation qui suivent.

Article 1

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Objet La présente méthode est destinée à déterminer le bruit émis par tout type de machine, partie de machine ou installation utilisée en plein air.

Article Annexe II

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EXIGENCES EN MATIÈRE DE VALIDATION DES MÉTHODES -ses méthodes analytiques.

Article Annexe IV.3

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RÉFÉRENTIEL D'ÉVALUATION Les indicateurs d'évaluation correspondant aux compétences évaluées figurent dans la partie " critères d'évaluation " des tableaux

Article 2

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° Définit les orientations en matière d'hygiène et de sécurité au travail, participe à l'élaboration de la réglementation et veille à son application dans l'ensemble de son champ de compétence ; 5° Améliore, en liaison avec les prescripteurs, les méthodes

Article L4121-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 89 > 39

Code du travail

A la suite de cette évaluation, l'employeur met en oeuvre les actions de prévention ainsi que les méthodes de travail et de production garantissant un meilleur niveau de protection de la santé et de la sécurité des travailleurs.

Article R533-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 96 > 26

Code de l'environnement

comprend les éléments mentionnés aux annexes II et III de la directive 2001/18/CE du 12 mars 2001 relative à la dissémination volontaire d'organismes génétiquement modifiés dans l'environnement, notamment : 1° Tous les éléments d'information permettant d'évaluer

Article 74

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Dans le cas où les méthodes de calcul Th-C et Th-E ne sont pas applicables à un système ou à un projet de construction, une demande d'agrément du projet ou de la méthode de justification d'utilisation du système doit être adressée au ministre chargé de

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