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985 résultats pour « modulation »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article 2

Code inconnu

Ce traitement est composé de deux modules :

Article ANNEXE 1

Code inconnu

OBJECTIFS PÉDAGOGIQUES DU MODULE DISTANCIEL COMMUN

Article 5

Code inconnu

Les études s’organisent à l’intérieur de cinq modules :

Article Annexe I

Code inconnu

CONTENU DES ACTIONS DE FORMATION Module théorique :

Article Annexe II (doc 2)

Code inconnu

de formation MODULE ÉPREUVES ORGANISATION DES ÉPREUVES NOTATION CONDITIONS 1 1.

Article 7

Code inconnu

La modulation des objectifs s'appuie sur cette valeur cible commune à chaque catégorie d'activité.

Article 9

Code inconnu

La personne ayant déjà suivi le module relatif à la prévention des risques terroristes (13 heures) dans le cadre d'un autre stage mentionné au présent arrêté, est dispensée, à sa demande, du suivi de ce module.

LEGIARTI000051696507

Code inconnu

ANNEXE IV Modules constitutifs du diplôme de capitaine 200 :

Article Annexe 5

Code inconnu

DÉFINITION DES MONTANTS DE PAIEMENTS DE BASE, PLAFONDS ET MODULATIONS EN MARTINIQUE

Article Annexe 3

Code inconnu

DÉFINITION DES MONTANTS DE PAIEMENTS DE BASE, PLAFONDS ET MODULATIONS EN GUYANE

Article Annexe 6

Code inconnu

DÉFINITION DES MONTANTS DE PAIEMENTS DE BASE, PLAFONDS ET MODULATIONS À MAYOTTE

Article Annexe 4

Code inconnu

DÉFINITION DES MONTANTS DE PAIEMENTS DE BASE, PLAFONDS ET MODULATIONS À LA RÉUNION

Article Annexe 1

Code inconnu

CONSTITUTION DU DOSSIER À FOURNIR À L'APPUI D'UNE DEMANDE D'ATTESTATION DE CONFORMITÉ SANITAIRE D'UN MODULE DE FILTRATION MEMBRANAIRE, OU D'UN RENOUVELLEMENT, OU D'UNE DÉCLARATION DE MODIFICATION(S) I. ― Demande initiale d'attestation de conformité

Article 7-1

Code inconnu

Le module CM-2 est réputé acquis par tout titulaire des attestations, en cours de validité, de l'acquisition des modules P1-0, P3-0 et NP-0 constitutifs de la formation conduisant à la délivrance du certificat d'aptitude au commandement à la petite pêche

Article Annexe à l'article R172-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 93 > 12

Code de la construction et de l'habitation

bâtiment ; Mccat : coefficient de modulation selon la catégorie de contraintes extérieures du bâtiment.

Article Annexe VII

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 74 > 66

Code des transports

CONFORMITÉ ÉQUIVALENTE SUR LA BASE DE L'ÉVALUATION APRÈS CONSTRUCTION (MODULE EAC)

Article 14

Code inconnu

-Les modules incendie et secours à personnes visés à l'article 10 du présent arrêté, dont le programme correspond aux modules applicables aux sapeurs-pompiers professionnels et volontaires et pompiers militaires, ainsi que la formation initiale visée

Article 8

Code inconnu

La validité de chaque module de l'attestation de formation spécialisée aux gestes et soins d'urgence en situation sanitaire exceptionnelle est subordonnée au suivi d'une actualisation annuelle des connaissances en lien avec l'actualité sanitaire et scientifique

Article 3

Code inconnu

L'école procède à un bilan des acquis et propose les modules adaptés aux besoins individuels.

Article 6

Code inconnu

Le module spécifique, prévu à l'article 4 du présent arrêté, doit permettre :

Page 5 · 985 résultats

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