CCP - Réaliser des dallages et des planchers type dalle pleine ou pré-dalle. CCP - Mettre en place des armatures dans les ouvrages béton armé d'un bâtiment.

Article 4

—

-Pour les opérations de pré et de post acheminements routiers des transports combinés prévues par l'arrêté du 25 septembre 1991 modifié relatif à l'exécution des transports combinés de marchandises entre Etats membres, l'entreprise doit présenter tout

Article P 22

—

Dans le cas d'équipement d'alarme du type 1, 2 ou 3, l'alarme générale doit être interrompue par diffusion d'un message pré-enregistré prescrivant en clair l'ordre d'évacuation.

Article Annexe I

—

au préalable et permettant au producteur de se conformer aux délais qui lui sont imposés pour l'élimination des déchets qu'il produit. 3° Modalités du prétraitement ou de l'incinération : a) Dénomination et coordonnées de la ou des installations de pré-traitement

Article R2671-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 96 > 93

Code de la commande publique

-Les acheteurs peuvent faire connaître leur intention de passer un marché par le biais de la publication d'un avis de pré-information. " Art. R. 2331-2.

Article 2

—

peuvent être légalement recueillies ; j) L'image numérisée de la signature du demandeur de la carte nationale d'identité ; k) L'adresse de messagerie électronique et les coordonnées téléphoniques du demandeur, lorsque celui-ci a choisi d'effectuer une pré-demande

Article Annexe 2

—

DUER)TYPE D'AUDIT Modalités de mise à jour du DUER risque hyperbare et risques associésDocumentaire Identification d'un plan d'action issu du DUERDocumentaire Prise en compte du risque hyperbare dans le DUER et prise en compte des accidents, incidents, pré-accidents

Article 228-4.04

—

Un dispositif de pré-alerte doit être installé pour avertir avant le déclenchement du dispositif d'arrêt automatique mais l'autorité compétente peut autoriser des dispositions permettant la mise hors service des dispositifs d'arrêt automatiques.

Article Annexe III

—

préalables à l'entrée en formation Les exigences préalables pour entrer en formation dans la spécialité animation sociale du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport ont pour objectif de vérifier que le candidat possède les pré

Article R5121-207

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 78 > 77

Code de la santé publique

substances actives ; 3° Des informations sur chaque étape du procédé et notamment les contrôles en cours de fabrication ; 4° Des informations sur les méthodes et les critères de contrôle de la qualité des produits ; 5° Des informations sur les données pré-cliniques

Article R232-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 60 > 94

Code de la sécurité intérieure

Les personnes ressortissantes d'un pays tiers, à l'exception des personnes ressortissantes d'Andorre, Monaco et Saint-Marin, ne peuvent bénéficier du traitement PARAFE qu'après avoir bénéficié du traitement “ dispositif de pré-enregistrement ˮ mentionné

Article R2623-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 96 > 95

Code de la commande publique

-Les acheteurs peuvent faire connaître leur intention de passer un marché par le biais de la publication d'un avis de pré-information. " Art. R. 2331-2.

Article R2643-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 96 > 94

Code de la commande publique

-Les acheteurs peuvent faire connaître leur intention de passer un marché par le biais de la publication d'un avis de pré-information. " Art. R. 2331-2.

Article Annexe II - II. Maquette 5

—

Evaluation : -suivi des acquisitions lors des séminaires et des e-learning qui comportent pré et post-tests Modalités de l'évaluation des compétences : -suivi et validation des objectifs de formation (portfolio) 2.6.

LEGIARTI000051659521

—

des ponts et chaussées 1re année 435 € 435 € 2e année 435 € 435 € 3e année 435 € 435 € Toutes années ultérieures 435 € 435 € Validation des acquis de l'expérience diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées expertise-pré-candidature

Article Annexe A

—

l'athérome et des troubles circulatoires, des pathologies environnementales et iatrogènes, du vieillissement, des syndromes malformatifs et des maladies génétiques ; - Principes de cancérogenèse ; classification et dépistage des tumeurs et des états pré-cancéreux

Article ANNEXE

—

Il comporte notamment : - la liste à jour des producteurs et importateurs de médicaments adhérents ; - pour ce qui concerne les dépenses engagées, une ventilation selon les principaux volets (communication, outils de pré-collecte, élimination des déchets

Article R341-16

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 63 > 75

Code de l'environnement

Elle veille à l'évolution des paysages et peut être consultée sur les projets de travaux les affectant ; 3° Elle émet les avis prévus par le code de l'urbanisme ; 4° Elle se prononce sur les questions posées par la publicité, les enseignes et les pré-enseignes

Article R2661-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 96 > 93

Code de la commande publique

-Les acheteurs peuvent faire connaître leur intention de passer un marché par le biais de la publication d'un avis de pré-information. " Art. R. 2331-2.

Article R2651-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 96 > 94

Code de la commande publique

-Les acheteurs peuvent faire connaître leur intention de passer un marché par le biais de la publication d'un avis de pré-information. " Art. R. 2331-2.

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