[O] au titre de la prime annuelle M.

Accord relatif aux tickets restaurant, primes panier, heures supplémentaires des TAM, primes télévente clients directifs, prime chargement, prime gestion de stocks, prime exceptionnelle 2025

de résultat, une prime de responsabilité, une prime de 13e mois, un rappel de congés payés et deux jours de RTT au titre de l'année 2012, ' de constater que depuis sa réintégration, Monsieur [P] [N]

- Perte de gains professionnels actuels : Il s'agit du coût économique du dommage pour la victime, qui s'est vu privé de salaire en raison de l'accident. M.

Accord d'entreprise relatif à la majoration des heures supplémentaires, la prime annuelle, la gestion des congés payés.

Un avenant à l'accord de substitution portant sur le barème de primes et la gestion des congés en date du 15/04/2009

dispositions que les personnels en cause de l'Institut géographique national ont conservé, temporairement, les avantages dont ils bénéficiaient à la date du 31 décembre 1976, parmi lesquels celui de la prime

ACCORD ANTICIPE DE SUBSTITUTION DIT D’ADAPTATION PORTANT SUR DES MESURES DIVERSES RELATIVES AUX PRIMES ET SALAIRES, ET GESTION EN PAYE DES ABSENCES AU SEIN DE L’UES FRAIKIN FRANCE

convenu entre les parties constitué de la prime, des frais de gestion et de la TSCA, ne peut être considérée comme étant un accessoire de ce prix, lequel ne peut être modifié en cas d'erreur sur le taux

Bien que l'employeur soutienne que la ''prime de rapidité de gestion' [était] due pour les actes de GESTION, et ce, à l'employé gestionnaire des stocks et au responsable d'entrepôt qui est également gestionnaire

ou à la fois sur la prime et sur les accessoires , en ont déduit que la prime s'entendait de tout ce qui formait le prix de l'assurance, c'est à dire toutes les sommes que l'assuré s'engageait à payer

supérieur hiérarchique pour fixer de nouvelles règles de collaboration, tout en lui adressant plusieurs reproches sur la qualité de son travail et en l'informant de la suspension de la totalité de ses primes

entre le service des anciens combattants à l’ambassade de France à Alger et la sous-direction des bureaux des cabinets) : 1) la DRH-MD service SRP4 et l’ONACVG ; 2) la DRH-MD service SRP4 et la cellule prime

la coopérative, plus favorable aux intérêts nationaux qu'aux intérêts locaux, compte tenu des pratiques discriminatoires mises en place par celle-ci et consistant notamment, dans le prélèvement d'une prime

, LA SOMME DE 1 475 FRANCS, REPRESENTANT LA VALEUR DE 59 ACTIONS DE LA COOPERATIVE RECUES POUR LES ANNEES 1973 ET 1974, LA SENTENCE PRUD'HOMALE ATTAQUEE A ESTIME QUE CES ACTIONS, REMISES AU TITRE DE PRIME

conditions de l'article L. 7321-2 du code du travail sont réunies ; que l'entreprise prend à sa charge toutes les dépenses, le gérant étant rémunéré au pourcentage sur le chiffre d'affaires outre une prime

qu'il était chargé d'encaisser pour son compte ; puis que, à partir du 1er janvier 2013, le contrat étant résilié, de même que les mandats d'encaissement des primes et de gestion des sinistres, le cabinet

Il était prévu une rémunération fixe, outre une prime d'objectif, une prime de contrôle de gestion et un chèque cadeau pour Noël.