L'autorité publique ne peut y porter atteinte que dans les seuls cas de nécessité d'intérêt public prévus par la loi, dans les limites fixées par celle-ci et dans le respect du principe de proportionnalité.

Article ANNEXE I

—

-Données fondamentales

Article ANNEXE I

—

-Données fondamentales

Article Annexe 1

—

m=10 4 m=10 4 m=10 4 m=10 4 m=5.10 4 pour les analyses individuelles : M=10m avec n=5, c1=2 et, c2=0; pour les analyses en mélange : 3m avec n=1 et c=0 Ces critères extraits du Guide des bonnes pratiques d'hygiène et d'application des principes

Article Annexe VI

—

I. - Notions fondamentales de démographie

Article ANNEXE

—

I. - Notions fondamentales de droit public

Article ANNEXE I

—

I. - Notions fondamentales de droit public

Article R812-58

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 36 > 51

Code rural (nouveau)

-Les études fondamentales vétérinaires sont sanctionnées :

LEGIARTI000051548284

—

La qualité des prises en charge dans le champ sanitaire et médico-social 1. Protection sociale 2.

Article Annexe II - IV. Maquette 23

—

Compétences à maîtriser au terme de la formation - maîtrise des principes fondamentaux des mécanismes d'action des médicaments utilisés dans la spécialité d'origine de l'étudiant ; 2.5. Evaluation - proposition d'un dessin d'essai clinique ; 3.

Article 9

—

Les enseignements fondamentaux du DEUG Arts portent principalement sur :

Article 9

—

Les enseignements fondamentaux du DEUG STAPS portent principalement sur :

Article 9

—

Les enseignements fondamentaux du DEUG Théologie portent principalement sur :

Article R1411-55-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 18 > 44

Code de la santé publique

Lorsque le Haut Conseil est saisi d'une question relevant en partie des compétences d'une ou de plusieurs des agences sanitaires, ou de la Haute Autorité de santé, le commanditaire à l'origine de la saisine, le président du collège ou de la commission

Article 3

—

professeur d'une des écoles vétérinaires françaises enseignant les productions animales ; - un membre du Conseil supérieur de l'ordre ou désigné par ledit conseil ; - un professeur d'une des écoles nationales vétérinaires françaises enseignant la législation

Article 9

—

Les enseignements fondamentaux du DEUG Lettres et langues portent principalement sur :

LEGIARTI000028786025

—

1° Sciences fondamentales et biologiques (320 heures minimum) :

Article 3

—

Pour que la demande soit recevable, elle doit être accompagnée d'un dossier comprenant les documents descriptifs de l'établissement et le plan de maîtrise sanitaire, notamment fondé sur les principes de l'HACCP, tels que définis en annexe 2.

Article 9

—

Les enseignements fondamentaux du DEUG Sciences humaines et sociales portent principalement sur :

Article 10

—

Les enseignements fondamentaux de la première année du DEUG portent sur les matières suivantes :

Page 5 · 8 123 résultats

← Précédent Suivant →